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None, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> ++ * [[.:sp005:start|5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la s... u bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ...]]... désignations à titre temporaire sur décisions du Collège communal === * [[.:hc002:start|17. Étudiante d'
5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
bre 2021 à 20h00]] ====== 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la s... ==== Titre complet ==== * 5. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la s
15. Grosse réparation du bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
u bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés ... =... u bus scolaire. Dépense engagée en urgence par le Collège communal en l'absence de crédits appropriés suffi
16. Administration communale - Service du secrétariat général - Renforcement du personnel par l'adjonction d'un agent ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-12-22t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:hc001
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
6 septembre 2021 : entérinement d'une décision du Collège communal du 10 décembre 2021. ===== Documents a

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