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8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008

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dhérer à l'A.S.B.L. "ECOVIE" \- déterminer si le Collège souhaite la désignation d'un ou de deux délégués ... L. ECOVIE après communication à la Section. **Le Collège propose un seul délégué, en l'occurrence l'Echevi

25. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc001

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==== ---- Il s'agit de défendre une décision du Collège refusant un permis d'urbanisme ; lequel a ensuite

26. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc002

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==== ---- Il s'agit de défendre une décision du Collège refusant un permis d'urbanisme ; lequel a ensuite

27. Contentieux - CE - Recours à introduire contre la décision du Ministre d'octroi sur recours d'un permis d'urbanisme relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:hc003

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==== ---- Il s'agit de défendre la décision du Collège refusant un permis d'urbanisme ; lequel a ensuite

3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003

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ommunal après examen et avis de la Section. **Le Collège marque son accord sur le projet de règlement modi

9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009

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projet de contenu qui lui avait été soumis par le Collège en suivi du Conseil du 30 janvier 2021. ---- /*

14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014

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Conseil communal après avis de la Section. **Le Collège souhaite que les dossiers du haut de la rue Jean

19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019

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ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Collège propose au Conseil: \- D'arrêter le Contrat de s