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Projet de délibération: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans; dispersées et continues) ; Particularités (selon cartes disponibles sur walonmap et carte C13 associée au SSC) : - Site à réaménager : SAR/NI58A dit « Hauts... situe partiellement dans un périmètre repris à la carte archéologique : 25105-CAW-0010106 établi le 15 ma... ; - repris dans une zone colorée pêche selon la carte d'affectation des sols ; - aléa d'inondation fa
Urbanisme – Permis voirie PV-2023/001 (suite PI-2018/001) – Rue de la Déportation – Quartier des Confluents – Modification de ...: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans; > Projet de délibération > Annexes > Apostilles > Carte d'arguments > Notes de séance > Procès-verbal > D... de délibération,.:apostilles|Apostilles,.:argmap|Carte d'arguments,.:bpm|Gestion de processus}} ~~DISCU
Carte d'argument: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans; ===== Carte d'argument ===== /* begin of arguments */ ==== Arguments ==== [[https://wikicitoyen.be/fa