====== ville de Tubize, conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? [[..:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn_syndication|Suivez les nouvelles dépèches (rss)]] [[..:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn_syndication|{{:feed.png}}]] ou envoyez un courriel à . ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du jeudi 09 janvier 2025 à 19h30 \\ Hôtel de ville 1er étage Salle A ?[[http://goo.gl/maps/SL40A|Grand-Place, 1 à 1480 Tubize]] \\ /* [[:faq:infoscore:start|Info-score]] */ __ORDRE DU JOUR__ {searchform ns=be/wbr/cmntubize/meet/2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn } /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal du conseil d'installation du 2 décembre 2024]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Approbation du procès-verbal du conseil du 19 décembre 2024]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Commissions du conseil communal - Désignation des membres et des présidents]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|Suite aux élections communales du 13 octobre 2024 et à la création des nouvelles Commissions du conseil communal, il y a lieu ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|4. Boulevard urbain/Quartier des Confluents - Approbation du projet de convention de subventionnement forfaitaire de travaux ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|5. CPAS/Ville - Convention relative à la distribution de soupe préparée par la cuisine centrale de la M.R.S. "Les Bruyères sur ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|6. Conteneurs enterrés CIPOM CIFFOM - Rue de la Halle à papier - Convention in BW]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|Dans le cadre du projet d'aménagement du quartier du Grand Central par la société Delzelle (PUE 2020/002 - site Mondi), il y a ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|7. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|Conseil communal charge le Collège communal d'organiser l'appel à candidature pour le renouvellement de la CCATM]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|8. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie communale - Rue de la Démocratie 17]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|Une demande d'octroi d'un emplacement pour personne handicapée a été introduite pour la Rue de la Démocratie 17.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|9. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement pour personne handicapée sur voirie régionale - Chaussée de Möns 615 Une demande ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|10. Ratification des décisions du Collège Communal - Point 43 à 68 - Utilisation de l'Article 60&2 du RGCC]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|Lorsque le Collège Communal utilise l'article 6&2 du RGCC, ce dernier demande au Conseil Communal de ratifier sa décision ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|11. Divers et questions orales d'actualité]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|Présentation des questions posées par les conseillers.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|12. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.)]] * [[.:hc002:start|13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.)]] * [[.:hc003:start|14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.P.)]] * [[.:hc004:start|15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Missions collectives et Projet ...]] * [[.:hc005:start|16. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (G.G.)]] * [[.:hc006:start|17. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...]] * [[.:hc007:start|18. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.L.)]] * [[.:hc008:start|19. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (NX.)]] * [[.:hc009:start|20. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.M.)]] * [[.:hc010:start|21. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Z.H.)]] * [[.:hc011:start|22. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Projet "prévention du ...]] * [[.:hc012:start|23. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.S.)]] * [[.:hc013:start|24. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)]] * [[.:hc014:start|25. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] * [[.:hc015:start|26. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation Instrumentale, ...]] * [[.:hc016:start|27. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] * [[.:hc017:start|28. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] * [[.:doc-odj-details:start|Ordre du jour - Détails]] === Data === * {{2025-01-09T19-30_gCmnBeWbrTubize-adm_seance_consCmn_meet-details-cnt.md|Contenu}} * {{2025-01-09T19-30_gCmnBeWbrTubize-adm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2025-01-09T19-30_gCmnBeWbrTubize-adm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2025-01-09T19-30_gCmnBeWbrTubize-adm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2025-01-09T19-30_gCmnBeWbrTubize-adm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~