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2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ...

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ct financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ==== /* Annexes begin */ * [[.:anx001:start|Avenant à convention Parrains par Mille.pdf.PDF]] * [[.:... [[.:anx012:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== Co-construction des Pirates =====

2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx002

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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Il n’y a pas d’annexes. Article 12 – Sanctions En cas d’inexécution, de retard significatif ou de modif... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic

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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Il n’y a pas d’annexes. Article 12 – Sanctions En cas d’inexécution, de retard significatif ou de modif... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic

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révus à l’article 20 des présentes. Article 11 – Annexes Il n’y a pas d’annexes jointes à la présente convention. Article 12 – Sanctions En cas d’inexécution, d... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic

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31 900 70 708. Produits des activités annexes 1 363 474 6067 6068. Autres... 30 515 € 708. Produits des activités annexes - € 6061. Eau, gaz, éléctricité, cha

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els, bilan et compte de résultats) sont joints en annexes.

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els, bilan et compte de résultats) sont joints en annexes.

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els, bilan et compte de résultats) sont joints en annexes.