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2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ...

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ct financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ==== /* Annexes begin */ * [[.:anx001:start|Convention Emmaüs Solidarité.pdf.PDF]] * [[.:anx002:star... [[.:anx014:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== Co-construction des Pirates =====

2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx001

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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1 et 2 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En cas d’in... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. 6  7 Conformément aux

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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1 et 2 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En cas d’in... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic

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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1 et 2 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En cas d’in... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic

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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1 et 2 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En cas d’in... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic

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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1 et 2 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En cas d’in... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic

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(bail avec Paris Habitat) pour les activités annexes aux ateliers collectifs de jardina g e