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2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ...

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ct financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ==== /* Annexes begin */ * [[.:anx001:start|Autres - Avenant 1 pour sous licence IDFM.pdf.PDF]] * [[... [[.:anx004:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== Co-construction des Pirates =====

2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065:anx002

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s ils font référence. Le préambule ainsi que les annexes du présent contrat en font partie intégrante et e