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- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ...
- ct financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ==== /* Annexes begin */ * [[.:anx001:start|Convention Armée du Salut C.Booth.pdf.PDF]] * [[.:anx002... [[.:anx019:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== Co-construction des Pirates =====
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx001
- ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En ca... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
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- ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En ca... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
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- rticles 20 et 21 des présentes. 5 Article 11 – Annexes Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En ca... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
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- ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1, 2 3 et 4 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En cas... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
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