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2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx014

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s prioritaire mais non exclusif à certains locaux annexes nécessaires à la mise en place des opérations spé... Article 10 - Annexes La Direction de la Jeunesse et des Sports - Serv... Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante et indissocia... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur.

2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ...

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ct financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ==== /* Annexes begin */ * [[.:anx001:start|Avenant 1 CERCLE MARAIS.pdf.PDF]] * [[.:anx002:start|Ave... [[.:anx020:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== Co-construction des Pirates =====

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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 10 - Annexes Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante et indissociable de la présente convention. Article 11 -... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic

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25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS  Artide 10 - Annexes Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante et indissociable de la présente convention. Article 11 -... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic

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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 10 - Annexes Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante et indissociable de la présente convention. Article 11 -... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur.

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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 10 - Annexes Les annexes 1, 2, 3 et 4 font partie intégrante et indissociable de la présente convention. Article 11 -... n certifié conforme, le compte de-résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic

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25 boulevard Bourdon - 75004 PARIS  Artide 10 - Annexes Les annexes 1,2, 3 et 4 font partie intégrante et indissociable de la présente convention. Article 11 - ... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic