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2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ...
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ct financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ==== /* Annexes begin */ * [[.:anx001:start|Avenant 1 à CPO 2022-2024 RSI La Ressource.pdf.PDF]] * [... [[.:anx012:start|Projet de délibéré.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== Co-construction des Pirates =====
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx002
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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 - Annexes Les annexes 1, 2 et 3 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 - Sanctions En cas d... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx003
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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 - Annexes Les annexes 1, 2 et 3 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 - Sanctions En cas d... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx004
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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 - Annexes Les annexes 1,2 et 3 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 - Sanctions En cas d'... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx005
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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 - Annexes Les annexes 1,2 et 3 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 - Sanctions En cas d'... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx006
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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Il n’y a pas d’annexes. Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de ... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx007
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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1, 2 et 3 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions ... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx008
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révus à l’article 20 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1, 2 et 3 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions En cas d’... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux articl
2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx009
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ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 – Annexes Les annexes 1, 2 et 3 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 – Sanctions ... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur. Conformément aux artic