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2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx008: 7 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; res en nature 5 Annexes 2020 ____________________________________________... Annexes ... Annexes 2020 (suite) ... S Annexes 2020 (suite)
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ct financier ==== */ /* ==== Votes ==== */ ==== Annexes ==== /* Annexes begin */ * [[.:anx001:start|Avenant 2 à convention.pdf.PDF]] * [[.:anx002:start|Aven... t|Rapport du commisaire aux comptes.pdf.PDF]] /* Annexes end */ ===== Co-construction des Pirates =====
2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx003: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ux articles 20 et 21 des présentes. Article 11 - Annexes Les annexes 1, 2 et 3 font partie intégrante de la présente convention. Article 12 - Sanctions En cas d... n certifié conforme, le compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur.