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2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
P I C C ) des caisses d'allocation familiales, d'aides s u p p l é m e n t a i r e s sur l'in... c t i v i t é parisienne de b é n é f i c i e r d'aides f i n a n c i è r e s d'un montant total ... Caisse a consenti à la Ville de Paris des aides f i n a n c i è r e s d'un montant total de 2.73... .be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour </color>** * Par
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx006
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
sente convention au versement d'une aide à l'investissement dans le cadre du < Ppicc >. Le montant de cette aide est déterminé en application du calcul ci-dessous... possible(s) dans la limite de 70 Yo du total de l'aide <ppicc> accordée. Il(s) est (sont) v... par laquelle la Caisse a consenti à la Ville une aide frnancière d'un montant total maximum de 1.386.00
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx004
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
sente convention au versement d'une aide à l'investissement dans le cadre du « Ppicc ». Le montant de cette aide est déterminé en application du calcul ci-dessous... possible(s) dans la limite de 70 % du total de l'aide « Ppicc » accordée. Il(s) est (sont)
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx005
3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
irte convention au versement d'une aide à I'investissement dans le cadre du < Ppicc >. fæ montant de cette aide est déterminé en application du calcul ci-dessous... possibte(s) dans la limite de 7A Yo du total de I'aide < Ppicc > accordée. It(s) est (son
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
PPICC) des caiss e s d’alloca tio n familiales, d’aides suppl é m e n t a i r e s sur l’inves tis ... Collectivité parisie n n e de bén éficie r d’aide s financi è r e s d’un mont a n t total max
2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx008
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
aisse a cons e n ti à la Ville de Paris des aide s financi è r e s d’un mont a n t total de 2.730.

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