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  • None, conseil communal du mercredi 17 mars 2021
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 14 mai 2021
  • None, conseil communal du vendredi 14 mai 2021
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 juin 2021
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 08 novembre 2021
  • Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021
  • 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation.
  • 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.
  • 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
  • 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.
  • 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation.
  • 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation.
  • 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021.
  • 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021.
  • 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification.
  • 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021
  • 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021
  • 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021
  • 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions.
  • 01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation.
  • 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021.
  • 8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt.
  • 9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition.
  • 10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021.
  • 14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025.
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 0. Procès-verbal de la séance précédente.
  • 1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action.
  • 2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025.
  • 3. Cadre du personnel communal. Modification.
  • 4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19.
  • 5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions.
  • . rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ;
  • . rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ;
  • . rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin.
  • . rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation.
  • 6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle.
  • 7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020.
  • 8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier.
  • 9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ...
  • 10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule.
  • 11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
  • 12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
  • 13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ...
  • 14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ...
  • 15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ...
  • 16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia.
  • 17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance :
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
  • 02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
  • 03\ ENSEIGNEMENT
  • 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...
  • 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
  • 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
  • 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
  • 03.G. Démission d'une institutrice primaire.
  • 00. Procès-verbal de la séance précédente.
  • 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
  • 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
  • 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.
  • 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
  • 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.
  • 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.
  • 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.
  • 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.
  • 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...
  • 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...
  • 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
  • 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
  • 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
  • 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...
  • 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.
  • 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.
  • 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...
  • 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.
  • 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...
  • 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...
  • 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...
  • 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...
  • 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...
  • 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.
  • 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.
  • 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.
  • 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.
  • 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.
  • 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
  • 02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire.
  • 03. ENSEIGNEMENT
  • 03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ...
  • 03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
  • 03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
  • 03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif.
  • 03.G. Démission d'une institutrice primaire.
  • 00. Procès-verbal de la séance précédente.
  • 01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
  • 02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information.
  • 03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020.
  • 04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19.
  • 05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat.
  • 06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne.
  • 07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix.
  • 08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer.
  • 09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ...
  • 10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ...
  • 11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
  • 12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
  • 13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ...
  • 14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ...
  • 15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye.
  • 16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02.
  • 17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ...
  • 18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl.
  • 19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ...
  • 20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ...
  • 21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ...
  • 22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ...
  • 23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ...
  • 24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021.
  • 25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021.
  • 26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021.
  • 27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification.
  • 28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel.
  • 29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension.
  • 02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel.
  • 03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population.
  • 04. Enseignement
  • 04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 00. Procès-verbal de la séance précédente.
  • 01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information.
  • 02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ...
  • 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation.
  • 04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation.
  • 05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation.
  • 06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation.
  • 07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ...
  • 08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation.
  • 09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ...
  • 10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...
  • 11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ...
  • 12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
  • 13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
  • 14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ...
  • 15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ...
  • 16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ...
  • 17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022.
  • 18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ...
  • 19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats.
  • 20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation.
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • O1. Enseignement
  • O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle.
  • O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers.
  • O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.
  • O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.
  • O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly.
  • O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais.
  • O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ...
  • O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...
  • O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ...
  • O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ...
  • O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville.
  • 00. Procès-verbal de la séance précédente.
  • 01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie.
  • 02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ...
  • 03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation.
  • 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation.
  • 05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation.
  • 06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan).
  • 07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation.
  • 08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément.
  • 09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément.
  • 10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation.
  • 11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation.
  • 12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification.
  • 13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ...
  • 14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart.
  • 15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ...
  • 16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement.
  • 17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021.
  • 18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ...
  • 19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ...
  • 20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans.
  • 00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021.
  • 01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation.
  • 02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final.
  • 03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation.
  • 04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation.
  • 05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif.
  • 06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022.
  • 07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022.
  • 08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022.
  • 09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022.
  • 10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4.
  • 11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions.
  • 12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ...
  • 13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ...
  • 14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ...
  • 15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ...
  • 16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ...
  • 17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon.
  • 18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché.
  • 19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements.
  • 20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ...
  • 21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein.
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein.
  • 01. Procès-verbal de la séance précédente.
  • 02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision.
  • 03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte.
  • 04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification.
  • 05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire.
  • 06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022.
  • 07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation.
  • 08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation.
  • 09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ...
  • 10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt.
  • 11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition.
  • 12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022.
  • 13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale.
  • 14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale.
  • 15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale.
  • 16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ...
  • 17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ...
  • 18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ...
  • 19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation.
  • 04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte.

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Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 21 septembre 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
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Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
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Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du vendredi 30 octobre 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn
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Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mercredi 30 décembre 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn
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12. Plan Pic 2019-2021. Travaux de réfection de l'avenue des Peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
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16. Plan pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l’église de Villers-la-Ville. Procédure négociée directe avec ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016
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07. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Eté 2021. Subside provincial. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
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00. Procès-verbal des séances du 21 septembre 2021 et du 09 octobre 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
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17. Plan pic 2019-2021. Travaux de réfection de l’avenue des peupliers à Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017
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13. Plan Pic 2019-2021. Travaux de rénovation des toitures de l'église de Villers-la-Ville. Approbation des conditions du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014
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09. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2021 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
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14. Plan Pic 2019-2021. Travaux d'égouttage et d'amélioration du quartier Saint-Roch à Sart-Dames-Avélines. Approbation des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015
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17. PAEDC - Participation au projet de thermographie aérienne initié par l'In BW dans le cadre de l'appel à projet POLLEC 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018
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20. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière informatique et organisationnelle). Points portés à l'assemblée générale ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021
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17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018
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08. Opération « Place aux artistes ». Divertissements littéraires à Villers-la-Ville. Été 2021. Convention. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
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13. IMIO (Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle). Points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014
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17. Demande de permis d'urbanisme 070/2021. Modification de la voirie communale. Sart-Dames-Avelines - ruelle du Sablon. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018
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27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp028
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17. Ecoles communales. Engagement d'un(e) instituteur(trice) primaire à charge du budget communal pour l'année scolaire 2021-2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018
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11. CPAS. Budget 2021. Modifications budgétaires n° 1 ordinaire et extraordinaire. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012
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17. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Les petits riens. Modification apportée à la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018
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16. PAEDC- POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature - volet 2 - Projet. Préfinancement de l'audit logement. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017
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14. R.C.A. Régie communale autonome. Budget 2021 et plan d’entreprise 2021-2025. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015
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07. Budget communal 2021 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
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20. Travaux de rénovation de la toiture des appartements sis rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines. Approbation des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021
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27. Ordonnance de police du Bourgmestre du 27 avril 2021. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp028
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26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp027
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05. C.P.A.S. Budget 2021. Modification budgétaire n°2. Service ordinaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
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25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp026
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24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp025
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24. DvflO. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp025
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25. BRUTELE. Points portés à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp026
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26. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'implantation de Marbais à partir du 04 mai 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp027
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18. Enseignement. Attribution des périodes FLA. Ratification. .../... COMMUNE DE VILLERS-LA-VILLE. CONSEIL COMMUNAL DU 30 JUIN ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
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O1.m. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion protestante aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc014
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O1.c. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc004
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O1.l. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc013
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O1.j. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc011
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O1.d. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005
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O1.e. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Tilly. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc006
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O1.f. Ratification désignation d'une puéricultrice APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Marbais. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc007
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O1.h. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc009
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O1.i. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc010
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O1.k. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc012
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O1.g. Ratification désignation d'un Maître de seconde langue néerlandais aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc008
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09. Acte de résiliation partielle de l'emphytéose concédée par Notre Maison à la Commune de Villers-la-Ville. Parc Prés St ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010
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O1.b. Ratification désignation d'un agent PART-APE aux écoles communales de Villers-la-Ville, implantation de Villers. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc003
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03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
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04.D. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc008
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04.E. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc009
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04.F. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc010
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04.G. Ratification désignation d'une enseignante primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc011
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04.H. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc012
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04.I. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc013
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00. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
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01. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
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02. Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affliges de Tilly. Elections au sein du conseil de fabrique et du bureau des marguilliers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
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04. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
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O1.a. Prise d'acte de la démission d'une institutrice maternelle. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc002
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05. Compte 2020 de la fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
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06. Compte 2020 de l'Eglise Protestante de Wavre. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
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10. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
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11. Ancrage communal 2014-2016. Approbation de la convention de partenariat et délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012
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15. Travaux de rénovation de la place communale de Sart-Dames-Avelines. Approbation des conditions du marché. Procédure ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016
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16. Travaux de grosses réparations dans diverses rues de l'entité. Approbation des conditions du marché. Procédure négociée ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017
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19. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz. Appel public à candidats. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020
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20. Registre institutionnel. Mandataires communaux. Rapport annuel de rémunérations. Année 2020. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021
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O1. Enseignement @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001
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O1.n. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc015
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09. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l'exercice 2020 - Complément. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010
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O1.o. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de religion catholique aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc016
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03. Groupe politique EPV « Ensemble pour Villers ». Exclusion d’un membre. Prise d’acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
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12. Règlement général de police. Modification de la partie I. Interdiction d'utilisation des robots tondeuses entre 20H et 07H. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
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13. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : rue de Thyle : ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014
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14. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : route de Frasnes : ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015
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15. Règlement complémentaire au Code de roulage. Organisation de la circulation et de la sécurité : modification de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016
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16. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire Villers-la-Ville - rue de Mellery, 29+ -Parcelle cadastrée 1ère ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017
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18. Energie. Rénovation de la chaufferie de l'église de Mellery. Approbation des travaux et du mode de passation du marché. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
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19. PAEDC-POLLEC 2020. Validation du dossier de candidature. Volet 1 Ressources humaines et Volet 2 Investissements. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020
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21. Personnel communal. Recrutement d'un ouvrier niveau D1 - Jardinier - à titre statutaire et à temps plein. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp022
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01. Personnel communal. Nomination définitive d’un ouvrier niveau D1 jardinier temps plein. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001
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01. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
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02. Gal « Pays des 4 Bras » - Poursuite de l’implication des communes partenaires pour les exercices 2022 et 2023. Décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
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04. ROI. Règlement d’ordre intérieur. Modification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
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10. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. Refixation du prix des sacs. Avenant n° 4. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
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06. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
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07. Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Budget 2022. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
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08. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers-la-Ville. Budget 2022. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
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10. Budget communal pour l’exercice 2022 -Arrêt. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010
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11. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2022 - Estimation - Répartition. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
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12. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012
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13. Zone de police Orne-Thyle - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
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14. Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014
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15. C.P.A.S. Centre Public d’Action Sociale de Villers-la-Ville - Dotation communale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015
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18. Cours d’eau non navigables. Centrale de marché sous forme d’accord-cadre relative à l’entretien et les petites réparations ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp018
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19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
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01.D. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005
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11. Coût-vérité. Budget 2022. Approbation des prévisions. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012
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09. Règlement-redevance. Collecte des déchets ménagers. Tarification des sacs. Année 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010
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O1.p. Ratification désignation à titre temporaire d'un Maître spécial de morale laïque aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc017
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10. CPAS. Comptes 2020. Règlement (Compte budgétaire - Compte de résultats - Bilan). Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
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O1.q. Prise d'acte de la situation des cours d'éducation physique et de psychomotricité pour l'année 2O2l-2O22 et ratification ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc018
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O1.r. Ratification désignation d'un Maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc019
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00. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
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01. Présentation de l'opération de développement rural par la Fédération Rurale de Wallonie. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
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02. P.C.D.R. (Plan communal de développement rural). Opération de développement rural. Approbation de la convention ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
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03. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
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04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
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05. Budget 2022 de l'église protestante de Wavre. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
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06. Comptes annuels pour l'exercice 2020 - Règlement (compte budgétaire - compte de résultats - bilan). @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
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08. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l'exercice 2020 -Estimation -Répartition - Complément. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
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04.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc006
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12. Ordonnance de police d'urgence du Bourgmestre interdisant l'accès à l'église Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
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08. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers. Année 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
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14. Règlement complémentaire au Code de roulage : Organisation de la circulation au carrefour de la rue de Chassart. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015
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15. Approbation de la convention entre la Province du Brabant wallon et la Commune fixant les modalités d'exécution des travaux ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016
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18. Demande de permis d'urbanisme 0120/2020. Fondation LE TEMPS D'M. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
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19. Acte de déclaration de prescription acquisitive trentenaire. Parcelle cadastrée Villers-la-Ville -rue de Mellery - 1ère ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-09-21t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020
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01. ASBL Abbaye de Villers. Désignation d'un administrateur. Mandat de cinq ans. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001
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01. Plan communal de mobilité. Actualisation. Présentation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
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02. Plan communal de mobilité. Actualisation PCM. Approbation du document final. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
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03. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines - Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
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04. Budget 2022 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux - Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
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05. Assurance hospitalisation collective 2022-2025. Adhésion. Service Social Collectif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
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06. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
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07. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2022. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-11-08t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
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04.C. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc007
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23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp024
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04.A. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005
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16. BRUTELE. Offre. Société pour la diffusion de la télévision. Convention de cession des parts communales à Enodia. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021
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. rue de l’Abbaye (côté rue de l’Enfer) : régime de priorité de circulation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
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6. CCBW (Cenbe Culturel du Brabant wallon). Contrat programme 2022-2026. Approbation - Subvention annuelle. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
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7. Opération «Communes énerg’éthiques». Rapport final du Conseiller en énergie pour l’année 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012
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8. Plan de cohésion sociale 2020-2025. Approbation de la modification du PCS et du rapport d’activité et financier. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013
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9. Bien communal. Accord de principe sur l’échange de parcelles cadastrées 2ᵉ" division (Marbais) - section h n°428g pie et ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014
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10. Demande de permis d’urbanisme 0116/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Marbais. Rue Grosse Boule. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015
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11. Acquisition d’un véhicule de type fourgon tolé pour le service voirie. Approbation des conditions du marché. Procédure ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016
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12. Travaux de construction d’un skate park à la plaine de jeux de Mellery. Approbation des conditions du marché. Procédure ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017
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13. Travaux de rénovation des sanitaires du rez-de-chaussée de l’école de Marbais. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018
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14. Travaux de réalisation d’un mur de soutènement à l’église de Marbais afin de stabiliser le mur d’enceinte du voisin. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019
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15. Travaux d’aménagement du chemin agricole n°3 en vue de créer un cheminement cyclable entre la rue du Petit Marmeau (RN 275) ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020
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17. Interpellation citoyenne concernant le plan climat. Par ordonnance : @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp022
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. rue de la Croix - rue Catalogue : établissement d’un îlot central type « goutte d’eau » ; @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008
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01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001
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02. In BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc002
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03\ ENSEIGNEMENT @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc003
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03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc004
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03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc005
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03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc006
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03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc007
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03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc008
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03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc009
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03.G. Démission d'une institutrice primaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc010
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00. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp001
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01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp002
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. rue de l’Enfer : établissement d’une priorité de passage à hauteur des aménagements ralentisseurs de type coussin. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
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. rue Catalogue : division axiale, passage pour piétons, zones d’évitement ; @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007
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03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
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22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp023
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Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 15 décembre 2020 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 01 mars 2022 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-01t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
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Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du mardi 22 mars 2022 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
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06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007
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07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008
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08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
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09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
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10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
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11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012
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13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014
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14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015
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17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018
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23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp024
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5. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation routière. Décisions. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006
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24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp025
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25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp026
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01. Budget 2021 de l’Eglise protestante de Wavre. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-15t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002
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1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002
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8. Budget communal pour l’exercice 2021 -Arrêt. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
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9. Finances communales - Attribution de divers subsides pour l’exercice 2021 - Estimation - Répartition. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
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10. Finances communales - Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-12-30t19-15_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
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0. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
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1. PAEDC (Plan d’Action Energie Durable Climat). Validation du plan d’action. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002
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2. Service social collectif. Adhésion à l’assurance hospitalisation du SPF Pensions. Exercices 2022- 2025. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003
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3. Cadre du personnel communal. Modification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004
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4. Fiscalité communale. Mesures d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-03-17t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005
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02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp003
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04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp005
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04. Enseignement @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc004
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13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014
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01. Compte 2020 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002
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02. Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Elections au sein du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers. Information. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003
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03. R.C.A. Régie communale autonome. Bilan et comptes 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004
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04. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005
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05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006
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06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007
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07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008
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08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
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09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
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10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
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11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012
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12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013
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14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015
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03.G. Démission d'une institutrice primaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc010
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15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016
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16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017
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18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019
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19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020
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20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021
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21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp022
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22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp023
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28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp029
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29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp030
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01. Personnel communal. Service du secrétariat. Démission pour admission à la pension. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc001
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02. Personnel communal. Nomination définitive d'un chef de bureau administratif de niveau A -Temps plein - Service du personnel. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc002
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03. Personnel communal. Nomination par voie de promotion d'un chef de bureau administratif de niveau A - Service population. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-06-30t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:hc003
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00. Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
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03.F. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc009
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05. Plateforme pour le service citoyen. Approbation de la charte et du partenariat. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp006
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19. Convention de dessaisissement en matière de gestion du traitement des ordures ménagères et des encombrants ménagers. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp020
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06. Règlement complémentaire au code de roulage. Organisation de la circulation et du stationnement. Rue Catalogne. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp007
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07. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un îlot central. Rue de la Croix. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp008
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08. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Enfer. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp009
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09. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'une zone d'évitement. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp010
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10. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un dispositif surélevé. Rue de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp011
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11. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp012
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12. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp013
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13. Règlement complémentaire au code de roulage. Canalisation de la circulation. Etablissement d'un passage pour piétons. Rue ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp014
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14. Règlement complémentaire au code de roulage. Etablissement d'un sens unique limité (SUL) -double-sens cyclable. Rue Jules ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp015
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15. Règlement complémentaire au code de roulage. Régime de priorité de circulation. Rue de l'Abbaye. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp016
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16. Vente d'un bien communal. Section de Marbais, rue Catalogne -parcelle de 30 ca cadastrée section G n° 231/02. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp017
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18. Renouvellement de la convention pour la collecte des textiles ménagers. Terre asbl. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
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20. Rénovation énergétique de 2 des 5 appartements de la rue Gustave Linet à Sart-Dames-Avelines - Approbation du principe des ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp021
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03.E. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc008
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21. Travaux de pose d'un garde-corps aux 2 cours de récréation de l'école de Tilly. Approbation des conditions du marché. ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp022
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22. Marché de fourniture. Achat de matériaux pour la création d'une piste cyclable à la rue de Chassart à Marbais. Approbation ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp023
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23. Programme prioritaire de travaux en faveur des bâtiments scolaires (PPT). Travaux de construction d'un préau et de 3 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp024
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28. Personnel communal. Recrutement d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le service du personnel. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp029
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29. Personnel communal. Déclaration de vacance d'emploi d'un chef de bureau administratif statutaire de niveau A pour le ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp030
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01.ORES Assets. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc001
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02.1n BW. Désignation d'un délégué effectif aux assemblées générales en remplacement d'un membre effectif démissionnaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc002
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03. ENSEIGNEMENT @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc003
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03.A. Ratification désignations d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc004
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03.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle et d'un maître de psychomotricité à titre temporaire aux écoles ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc005
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03.C. Ratification désignation d'une enseignante à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc006
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03.D. Mise en disponibilité pour maladie d'une enseignante à titre définitif. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-05-14t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:hc007
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04. CPAS - Rapport d'activité de la Commission Locale pour l'Energie 2021. Prise d'acte. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp004
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