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  • Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021
  • None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021
  • 3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021.
  • 13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote.
  • 14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote .
  • 15. Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote .
  • 16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote .
  • 17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote .
  • 18. Dotation provisoire 2021 à la Zone de Police "La Mazerine " - Vote .
  • 19. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation 2021 - Vote .
  • 20. Centre public d'action sociale - Budget 2021 et Dotation 2021 - Approbation - Vote.
  • 21. Finances - Budget 2021 - Douzième provisoire en l'attente de l'arrêt du budget - Vote .
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.
  • 23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ...
  • 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.
  • 2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ...
  • 3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote.
  • 4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote.
  • 5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte.
  • 6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ...
  • 7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote.
  • 8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote.
  • 9. Ratification de dépenses urgentes 2021.
  • 10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote.
  • 11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte.
  • 12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte.
  • 13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote.
  • 14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote.
  • 15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote.
  • 16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération
  • Wallonie-Bruxelles - Vote.
  • 17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ...
  • 18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ...
  • Service D'Clic
  • 19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote.
  • 20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ...
  • 21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote.
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.
  • 24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
  • 25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
  • 26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
  • 27. Département démographie/cimetière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
  • 28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ...
  • 29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
  • 30. Département patrimoine et logement - Service de la Régie foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote.
  • 31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ...
  • 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
  • 33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
  • 34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ...
  • 35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ...
  • 36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ...
  • 37. Personnel - Demande d'une disponibilité pour convenances personnelles à raison de 6/26èmes - Vote.
  • 1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.
  • 2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ...
  • 3. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Vote.
  • 4. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Vote.
  • 5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ...
  • 6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ...
  • 7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ...
  • 8. Aménagement du bas de la rue de La Hulpe - Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement - Information.
  • 9. Avenue Nouvelle n°12 : Création d’un emplacement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Vote.
  • 10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote.
  • 11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ...
  • 12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ...
  • 13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ...
  • 14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ...
  • 15. Ratification de dépenses urgentes 2021.
  • 16. Centre culturel de Rixensart - Contrat-programme 2020-2024 - Proposition d'avenant - Vote.
  • 17. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2020 - Approbation - Vote .
  • 18. Compte communal de l'exercice 2020 - Arrêt - Vote .
  • 19. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 14 avril 2021 - Prise d'acte.
  • 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ...
  • 21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...
  • 22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ...
  • 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
  • 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.
  • 6. Ratification de dépenses urgentes 2021.
  • 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte.
  • 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
  • 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
  • 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.
  • 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.
  • 6. Ratification de dépenses urgentes 2021.
  • 7. Fabrique d'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote.
  • 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte.
  • 5. Rapport annuel 2021 du Conseil Consultatif Communal des Aînés - Prise d'acte.
  • 14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote.

Résultats plein texte:

None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn
38 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn_meet-log... **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... rbal de la Séance publique du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens |
Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn
34 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
e Rixensart, conseil communal du mercredi 24 mars 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn_meet-log... *CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 24 mars 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... al de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens |
Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 16 décembre 2020 @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn
11 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
t|3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-12-16T20-... :start|13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens |... start|14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote .]] * ++ Votes citoyens ... Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote .]] * ++ Votes citoyens
5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
de la décision du Collège communal du 22 décembre 2021. ===== Documents administratifs ===== ==== Dét... mois suivants. Par délibération du 21 septembre 2021, le conseil communal a décidé de lancer l'appel à... ant que la demande a été introduite le 22 juillet 2021, Considérant le courrier adressé aux demandeurs le 9 août 2021 les informant du caractère incomplet de leur doss
4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
s », Considérant l'appel à projet lancé le 3 mai 2021 par la Fédération Wallonie, Considérant qu'en juillet 2021 la Ville est sollicitée par l'ASBL COMPUTER SCIEN... t appel à projets, Considérant que le 15 juillet 2021, le Collège communal marque son accord sur le sou... Considérant l'arrêté ministériel du 18 novembre 2021 allouant une subvention pour la mise en œuvre de
Réunions @wbr:cmnrixensart:meet
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nal - séance du mercredi 26 janvier 2022]] * /* 2021-05-26T20-00 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrrix_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn/start|Co... rt - Conseil communal - séance du mercredi 26 mai 2021]] * /* 2021-03-24T20-00 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrrix_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021-03-24
None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn
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de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens |... eil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.]] === II. CADRE DE VIE === == S... :sp006:start|6. Ratification de dépenses urgentes 2021.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-01-26T20-... 'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens |
None, conseil communal du mercredi 09 février 2022 @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn
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de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens |... eil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte.]] === II. CADRE DE VIE === == S... :sp006:start|6. Ratification de dépenses urgentes 2021.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-09T20-... 'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote.]] * ++ Votes citoyens |
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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> [[..:start|Conseil communal du mercredi 26 mai 2021 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-05-26T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-cnt.md|Contenu (re)formaté}} * {{.:2021-05-26T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-mtd.yaml|Metadata}} * {{.:2021-05-26T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_doc-odj-
6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
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h00]] ====== 6. Ratification de dépenses urgentes 2021. ====== ===== Documents administratifs ===== =... ment Wallon relatif à l'éclairage public (AGW EP) 2021 qui prévoit le remplacement de 210 points lumineu... our rappel, le conseil communal, en date du 16/03/2021, a: - marqué son accord sur la convention cadre e... 8. - validé le plan d'investissement pour l'année 2021 estimé à 119.525,85€ TVAC via le prêt d'Ores en a
15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015
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rrier électronique, envoyé au service RH le 27/12/2021 qu'il ne souhaitait pas prolonger sa mise en disp... istribution d'électricité et de gaz du 10 février 2021 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que la désignation des gestionnaire... s par le Conseil communal en date du 28 septembre 2021, Considérant que les candidatures devaient parve
16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
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rs de la Séance du Conseil communal du 19 octobre 2021. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet... istribution d'électricité et de gaz du 10 février 2021 publié par le Ministre de l'Energie au Moniteur belge en date du 16 février 2021, Considérant que les communes doivent proposer à... s par le Conseil communal en date du 28 septembre 2021, Considérant que les candidatures devaient parve
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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> [[..:start|Conseil communal du mercredi 24 mars 2021 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-03-24T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-idx.md|type non répertorié}} * {{.:2021-03-24T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-mtd.yaml|Metadata}} * {{.:2021-03-24T20-00_gCmnWbrRixAdm_seance_consCmn_doc-odj-
19. Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ecoles communales - Sections Bourgeois, Centre et Genval - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019
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fications budgétaires de la Ville pour l'exercice 2021 (Conseil communal du 26 octobre 2021) - Approuvées par arrêté du 08 décembre 2021 2. Zone de Police - Budget pour l'exercice 2020 - App... élivrance de documents administratifs - Exercices 2021 et 2022 4. Règlement établissant une redevan
9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009
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le - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. ====== ===== Documents administ... lecte des textiles arrivaient à échéance le 12/04/2021 (pour Curitas) et 06//10/2021 (pour les Petits Riens), nous avons reçu des courriers des "Petits Riens"... nouveler pour une durée de maximum 2 ans (période 2021-2022). Les conventions sont les mêmes pour les d
5. IMIO scrl - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
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14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014
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7. Intercommunale INBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 23 juin 2021 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
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12. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Avenue Hector Steyaert et Clos de la Mazerine - Travaux d’égouttage et de voirie ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
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20. Service Accueil Temps Libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance 2021-2026 et demande de renouvellement ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022
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21. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
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10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010
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22. Accueil de la Petite Enfance - Appel à projet 2021 de la Province du Brabant Wallon - Mise en conformité de la maison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022
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17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017
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2. Plan d’investissement communal 2019-2021 - Rues de Messe (partie) et de l’Augette (partie) - travaux d’égouttage et de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
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1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
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19. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 14 avril 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
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23. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 28 avril 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc001
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22. Procès-verbal de la séance séance à huis clos du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc001
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18. Modification de la composition du Conseil Communal Consultatif des Aînés - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp018
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20. Centre public d'action sociale - Budget 2021 et Dotation 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
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1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
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2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
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3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003
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14. Centre public d'action sociale - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 - Service extraordinaire - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
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9. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
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4. ISBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 21 juin 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
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3. ORES Assets - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
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2. Intercommunale IPFBW - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du 8 ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
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11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011
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10. Cotisations à différentes associations auxquelles la commune est affiliée pour l’exercice 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
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1. Procès-verbal de la Séance publique du Conseil du 24 février 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
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6. Intercommunale ECETIA - Attitude du Conseil sur les points inscrits à l'ordre du jour de l'assemblée générale ordinaire du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
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15. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
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8. Aménagement du bas de la rue de La Hulpe - Notice d’évaluation des incidences sur l’environnement - Information. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
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9. Avenue Nouvelle n°12 : Création d’un emplacement pour personne à mobilité réduite (PMR) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
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2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
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1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
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10. Signature de la convention pour la réalisation des aménagements cyclables de l’avenue Royale - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
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11. Centre de Rixensart : mise en « zone cyclable » de plusieurs voiries et extension de la zone 30 km/h jusqu’à l’avenue ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
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4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
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6. Urbanisme - Demande de permis d’urbanisme avec modification d’une voirie et ouverture de voiries communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
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13. Appel à projet de la Province du Brabant wallon - Relance des commerces et de l'Horeca - Volet investissement - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
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14. Plan d’assainissement par sous-bassin hydrographique (P.A.S.H.) de la Dyle-Gette - Square des Papeteries, rue ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
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16. Centre culturel de Rixensart - Contrat-programme 2020-2024 - Proposition d'avenant - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
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17. Fabrique d'église Saint-André - Compte 2020 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
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18. Compte communal de l'exercice 2020 - Arrêt - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
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5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
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20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre le la crise sanitaire de la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
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5. Rapport annuel 2021 du Conseil Consultatif Communal des Aînés - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
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9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009
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7. Fabrique d'église Saint-Sixte - Modification budgétaire n°1/2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp007
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12. Règlement taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un périmètre d'urbanisation - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp012
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6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
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17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-09t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc001
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32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc010
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37. Personnel - Demande d'une disponibilité pour convenances personnelles à raison de 6/26èmes - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc015
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19. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation 2021 - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
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8. Véhicules hors d’usage - Déclassement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
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7. Avenue Paul Terlinden : rue réservée au jeu - Pérennisation de la mesure - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
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6. Agence locale pour l'emploi - Démission d'un délégué de la minorité aux Assemblées générales et désignation de son ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
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5. Régie foncière - Conseil de la Régie foncière - Démission de deux représentants et désignation des remplaçants - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
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4. Enseignement - Démission d'un membre de la COPALOC et désignation d'un remplaçant - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
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3. ECETIA - Désignation des 5 délégués aux assemblées générales - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
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23. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité - Modification de composition - Vacance de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc002
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21. Finances - Budget 2021 - Douzième provisoire en l'attente de l'arrêt du budget - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
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18. Dotation provisoire 2021 à la Zone de Police "La Mazerine " - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
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12. Régie foncière - Compte de l'exercice 2017 - Approbation par l'Autorité de tutelle - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
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17. Eglise Protestante Evangelique à Lasne - Budget 2021 - Avis - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
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16. Eglise protestante de Rixensart - Budget 2021 - Approbation avec réserves - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
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15. Finances - Fabrique d'église Saint Sixte - Budget 2021 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
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14. Fabrique d'église Saint-Pierre - Budget 2021 - Approbation - Vote . @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
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13. Fabrique d'église Saint-André - Budget 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
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3. Environnement-Démarche "Commune zéro déchet" 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-12-16t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
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Commune de Rixensart, conseil communal du mercredi 30 mars 2022 @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mercredi 23 février 2022 @wbr:cmnrixensart:meet:2022-02-23t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn
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11. Compte communal de l'exercice 2019 - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
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13. Régie foncière - Compte 2019 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
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36. Personnel - Demande d'un congé pour exercer une fonction de promotion mieux rémunérée dans un emploi de Direction vacant - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc014
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26. Département des infrastructures - Service voirie - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc004
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35. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison de 8/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc013
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34. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc012
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33. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc011
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31. Personnel - Extension de nomination définitive à raison de 1 période d'un maître spécial de religion islamique - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc009
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30. Département patrimoine et logement - Service de la Régie foncière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc008
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29. Département des sports - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc007
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28. Département de l'enseignement, de la culture, bibliothèque et tourisme - Service enseignement - Allocation pour fonctions ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc006
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27. Département démographie/cimetière - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc005
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25. Département des infrastructures - Service bâtiments - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc003
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15. Fiscalité - Redevance sur l'occupation privative de box à vélos sis sur le domaine public - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
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24. Département des infrastructures - Service administratif et logistique - Allocation pour fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:hc002
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21. Concession domaniale avec l'Ecole Plurielle - Avenant de prorogation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp023
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19. Plan de cohésion sociale - Rapport d’activités et financier 2020 et modification du plan - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
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Service D'Clic @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
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18. Campagne d’essais géotechniques avec caractérisation des sols - Adoption du cahier spécial des charges et choix du mode de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
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17. Assurance collective hospitalisation - Recours au marché conjoint du Service fédéral des pensions via le Service Social ... @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
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Wallonie-Bruxelles - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
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16. Adhésion à la centrale d’achats ETNIC Partenaire informatique de la Fédération @wbr:cmnrixensart:meet:2021-03-24t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
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14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
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