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  • None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021
  • None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021
  • None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021
  • None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021
  • Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ;
  • 6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ;
  • 6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ;
  • 6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ;
  • 6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ...
  • 6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ;
  • 6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ;
  • 6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ;
  • 6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ...
  • 6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ;
  • 6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ;
  • 6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales;
  • 6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ;
  • 6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ;
  • 6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ;
  • 6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ;
  • 6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ;
  • 6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ...
  • 6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez;
  • 6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ;
  • 6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ;
  • 6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ...
  • 7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation.
  • 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;
  • 1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ...
  • 1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ;
  • 1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ...
  • 2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ;
  • 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ...
  • 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ;
  • 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ;
  • 2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ...
  • 2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ;
  • 2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ...
  • 2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ...
  • 2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ;
  • 2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ;
  • 2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ...
  • 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ...
  • 3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ...
  • 4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ...
  • 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ...
  • 5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ...
  • 6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ...
  • 7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal.
  • 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ;
  • 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ...
  • 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ...
  • 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ;
  • 2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ;
  • 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ...
  • 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ;
  • 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ;
  • 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ...
  • 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ...
  • 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...
  • 6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...
  • 6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ...
  • 6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ...
  • 6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...
  • 6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...
  • 6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ...
  • 7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ;
  • 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ;
  • 1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ;
  • 1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ;
  • 2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ;
  • 2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ;
  • 2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ;
  • 2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ;
  • 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ...
  • 2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ;
  • 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand;
  • 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
  • 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...
  • 4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ...
  • 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ...
  • 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ...
  • 5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ...
  • 5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ...
  • 5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ...
  • 6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ;
  • 6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ...
  • 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ;
  • 1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ...
  • 1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ...
  • 1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ...
  • 1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ...
  • 1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ...
  • 2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022
  • 2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022
  • 2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ;
  • 2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ;
  • 2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ;
  • 3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ;
  • 4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ...
  • 7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ...
  • 1.1. Application du droit à interpellation du public ;
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ;
  • 1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ...
  • 1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ;
  • 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ;
  • 2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;
  • 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ;
  • 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ;
  • 2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ;
  • 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ;
  • 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ;
  • 3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ...
  • 4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation
  • 5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ...
  • 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ;
  • 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021
  • 6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021

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None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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==== None, conseil communal du mardi 07 septembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn_me... ONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 07 septembre 2021 à 20h00 \\ Hall communal (salle AGEHO)[[https://... robation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-07T20
None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
34 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
====== None, conseil communal du mardi 26 octobre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn_me... *CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 26 octobre 2021 à 20h00 \\ Hall communal (salle AGEHO)[[https://... ation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-10-26T20
None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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===== None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn_me... CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 30 novembre 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... ation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-11-30T20
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
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> [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2021 ; ====== ===== Documents administratifs ===== ... es marchés suivants par le Collège : * #002/14.09.2021/B/0015# - Réparation de la toiture du bâtiment oc... nse - désignation de l'adjudicataire * #002/14.09.2021/B/0018# - Chaussée des Arts 2021 - Chevalets pour
None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn_me... *CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 05 octobre 2021 à 20h00 \\ Hall communal (salle AGEHO)[[http://g... ion du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-10-05T20
Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn_me... CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 \\ Hall communal (salle AGEHO)[[http://g... tion du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ;]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-12-14T20
1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
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> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021 ; ====== ===== Documents administratifs ===== ... cisions ci-après du : Collège communal du 19 août 2021 Essais de sols rue Haute Bise Estimation : 5.00... dget : 50.000 € Collège communal du 02 septembre 2021 Acquisition de caissons mobiles pour le service
2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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> [[..:start|Conseil communal du mardi 05 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2.5. Tutelle spéciale d'approbat... Vu la décision du Gouvernement wallon du 20 mai 2021 portant sur le lancement d'un appel à candidature... r l'Energie durable et le Climat (PAEDC) - POLLEC 2021 ; Vu la décision du Collège communal du 09 septembre 2021 marquant son accord sur l'introduction d'un dossi
Réunions
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mmunal - séance du mardi 25 janvier 2022]] * /* 2021-12-14T20-00 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrorpjauche_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn/st... - Conseil communal - séance du mardi 14 décembre 2021]] * /* 2021-11-30T20-00 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrorpjauche_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021
1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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e du Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 1 /* ==== Résumé ==== */ ==== Note explicative ... ernière convention signée est venue à échéance en 2021 et l'in BW nous propose de renouveler le mandat p... la délibération du Conseil communal du 26 janvier 2021 approuvant le dossier de candidature de la Ville ... courrier du Service public de Wallonie du 18 mars 2021 informant la Ville qu'elle a été retenue comme «
2.2. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
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> [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2.2. Déchets - Approbation du co... de la Région de Bruxelles-Capitale du 15 juillet 2021 accordant une subvention globale de 27.568.327 eu... ellois de Prévention et de Proximité pour l'année 2021 ; Une subvention d'un montant de 659.528 € est a... 019, prolongé en 2020, le sont encore pour un an (2021). La Convention "Plan Local de Prévention et de
2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
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> [[..:start|Conseil communal du mardi 26 octobre 2021 à 20h00]] ====== 3.2. Marché de services ayant po... les règlements de travail ; Vu la loi du 27 juin 2021 allongeant le congé de deuil accordé lors du décè... on du congé de deuil prévu à la loi du du 27 juin 2021; Vu le protocole d'accord 2021/007 du Comité Particulier de Négociation qui s'est réuni le 15 octobre
1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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mois suivants. Par délibération du 21 septembre 2021, le conseil communal a décidé de lancer l'appel à... ant que la demande a été introduite le 22 juillet 2021, Considérant le courrier adressé aux demandeurs le 9 août 2021 les informant du caractère incomplet de leur doss... dérant les compléments introduits le 20 septembre 2021, Considérant le courrier adressé aux demandeurs
1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
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2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
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4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
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3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
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2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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1.3. Approbation d'une convention entre la Commune d'Orp-Jauche et l'IPB pour la mise à disposition d'un logement ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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6.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
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5.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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5.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
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1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
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6.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004
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2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 04 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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6.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
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1.4. Fixation du loyer de l'habitation communale sise Place de la Liberté 3 à Orp-Jauche ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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6.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux affectations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005
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5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
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6.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc007
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6.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc008
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3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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2.1. Approbation de la deuxième modification budgétaire de l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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2.4. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
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5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 22 novembre 2021 ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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1.3. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon du 14 décembre 2021 - Approbation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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1.4. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale sociale du Brabant wallon du 13 décembre 2021 - Approbation des points ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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1.6. Assemblée générale statutaire de l’intercommunale ORES Assets du 16 décembre 2021 - Approbation des points mis à l’ordre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
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1.7. Assemblée générale statutaire de l’Intercommunale du Brabant wallon SCRL (InBW) du 22 décembre 2021 - Approbation des ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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6.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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6.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 29 novembre 2021 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
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2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
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6.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 11 octobre 2021 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc006
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6.1. Arrêté ministériel du 05 mars 2021 octroyant à Mme Fabienne SiMONS un permis d'urbanisme pour la rénovation d'une maison ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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5.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 septembre 2021 et ayant trait à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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5.1. POLLEC 2021 - Adhésion de la Commune au projet d'in BW visant à coordonner la réalisation d'une étude de thermographie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp021
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4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2021 -Remplacement de 192 points lumineux sur l'entité de Marilles ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp020
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2.8. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
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1.4. Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 septembre 2021 - Approbation du point à l'ordre du jour ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 octobre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
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6.7. Affectations d'enseignants primaires et de maîtres spéciaux au 1 er septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc007
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2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Royal Basket Club d'Orp-Jauche pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
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2.1. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'Office du Tourisme d'Orp-Jauche asbl pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
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2.5. Octroi d’un subside de fonctionnement en faveur de l’asbl Les Royales Fanfares d’Orp pour l’exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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2.3. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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3.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la rue de Boneffe à Folx-les-Caves dans le cadre du Plan ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur des Fanfares de Jauche pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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4.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un distributeur automatique de produits locaux - Décision de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
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2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Amo Jeun'Est pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
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2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Comité de Gestion des Maisons à Loyers modérés d'Orp-Jauche pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
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2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de TV Corn pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
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6.8. Affectations d'enseignants maternels au 1er septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc008
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1.5. Assemblée générale statutaire de l'intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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6.9. Désignation d'une institutrice primaire dans le cadre des périodes octroyées en soutien pédagogique du 1er septembre au 31 ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc009
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6.11. Affectation d'enseignants dans le cadre des périodes de missions collectives au 1er septembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc011
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4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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5.1. Marché de travaux ayant pour objet la remise à neuf de l'éclairage du terrain de football de Jandrain, rue de Huy 10 à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
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6.1. Nominations définitives au 1er avril 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
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3.2. Marché de service ayant pour objet le financement au moyen de crédits d'investissements extraordinaires inscrits aux ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp018
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5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016
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None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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1.3. Règlement Général sur la Protection des Données - Service Population -Implementation du logiciel WOCODO - Prise d'acte des ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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7.1. Autorisation d'ester en justice pour recouvrir les loyers impayés d'un logement communal. @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
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7.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Convention de mise à disposition d'un agent contractuel ayant la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
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2.1. Approbation du budget de l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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6.10. Désignation d'enseignants dans des périodes FLA ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc010
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4.1. Cours d’eau non navigables - Centrale de marché sous forme d’accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
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1.4. Fixation du loyer des deux appartements sis rue de la Gare 16 à 1350 Orp-Jauche ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
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5.1. Règlement Général sur la Protection des Données - Renouvellement de la mutualisation de l'emploi de délégué à la ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
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2.2. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
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2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
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2.4. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
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2.5. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
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4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
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6.6. Désignation à charge du budget communal d'un maître spécial d'éducation physique à l'école communale de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc006
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6.5. Remplacement d'une institutrice maternelle écartée dans le cadre de la protection de la maternité à l'école communale de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005
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6.4. Remplacement d'institutrices primaires et de maîtres spéciaux en congé dans les écoles communales ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004
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1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
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6.3. Désignation d'enseignant(e)s primaire (maître d'adaptation, direction, reliquats) ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc003
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6.2. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
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4.2. Rétrocession en faveur de la Commune d'Orp-Jauche d'une parcelle sise rue du Bonsopré, cadastrée section B, n°683A3P0000 - ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
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3.1. Rétrocession dans le domaine public d’une parcelle sise rue du Prédécipe à Marilles - Décision de principe ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
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2.4. Octroi d’un subside extraordinaire en faveur du CPAS d’Orp-Jauche pour la réalisation d’investissements ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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2.6. Gestion des déchets issus de l'activité usuelle des ménages - Approbation du coût-vérité réel 2020 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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7.1. Convention relative aux modalités de reconstruction d'un mur mitoyen sis rue de l'Hulpeau à Jauche - Approbation. @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc023
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1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
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1.3. Installation et utilisation de caméras visibles sur le territoire communal -Approbation de l'utilisation de bodycams ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
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7.1. Vente d'une parcelle de propriété communale sise rue de Folx-Ies-Caves - Décision Principe ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc010
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1.5. Règlement complémentaire sur la circulation routière - Aménagement passage piétons - Rue de Folx-Ies-Caves (centre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
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2.5. Octroi d'un subside extraordinaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour la réalisation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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2.7. Garantie bancaire en faveur de l'Association Chapitre XII Eugène Malevé pour l'augmentation de la ligne de crédit auprès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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6.22. Désignation d'un agent APE primaire 4/5e temps au sein de l'école communale d'Orp ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc021
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2.9. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint Thibaut de Jandrenouille ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
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2.10. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Lambert de Noduwez ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
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2.11. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saint-Feuillen d'Enines ; 2.12 ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016
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3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour accompagner la commune dans le cadre de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017
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4.1. Marché de travaux ayant pour objet la rénovation de la salle omnisport du Chaufour- Volet 1 - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp019
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2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
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6.23. Désignation d'institutrices primaires dans le cadre de l'aide spécifique aux Directions des écoles communales d'Orp et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc022
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6.21. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc020
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2.3. Tutelle spéciale d’approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d’église Saint-Martin de Jauche ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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6.1. Personnel communal statutaire - Acte d’admission à la retraite au 1er mai 2022 d’un ouvrier communal ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc004
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2.2. Approbation d’un règlement-taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
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2.1. Approbation d’un règlement-taxe relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier pour l’exercice 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
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6.12. Désignation d'un maître de psychomotricité organique dans les écoles communales; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc012
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6.13. Désignation de maîtres de cours philosophiques et de citoyenneté dans les écoles communales ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc013
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6.14. Désignation d'une institutrice primaire APE à temps plein à l'école communale d'Orp ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc014
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6.2. Personnel communal statutaire - Décision de mise à disposition et approbation de la convention de mise à disposition de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-11-30t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc005
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6.15. Désignation d'une institutrice primaire APE à mi-temps à l'école communale de Jauche ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc015
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2.6. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
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6.16. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jauche ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc016
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6.17. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale d'Orp ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc017
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6.18. Désignation d'une puéricultrice APE 4/5e temps à l'école communale de Jandrain ; 6.19 Désignation d'une puéricultrice APE ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc018
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5.3. Marché de travaux ayant pour objet l'aménagement de la couverture du sol à la Maison de l'Entité pour en faciliter l'accès ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp017
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6.20. Désignation d'un agent APE 4/5e temps au sein de l'école communale de Noduwez; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-09-07t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc019
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3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
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2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
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6.1. Prise d'acte du rapport relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la Commune au 31 décembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc011
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