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  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 24 février 2021
  • Séance publique
  • Présentation
  • Source(s)
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 22 mars 2021
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021
  • Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021
  • La Hulpe, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021
  • (9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation
  • (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...
  • (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...
  • (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ...
  • (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ...
  • (6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021
  • (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292
  • (9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations
  • (10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations
  • (11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation
  • (12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation.
  • (14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation
  • (21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267
  • (34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
  • (35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
  • (36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
  • (37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ...
  • (38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ...
  • (39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ...
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • 16. Personnel - Crèche « Les Tiffins » Mise en disponibilité pour maladie - M. Antoine Martine - puéricultrice - Approbation.
  • 17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ...
  • 18. Personnel - Administration - Service du personnel - Madame Decorte Linda - Pension de retraite - Approbation
  • 19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte
  • 20. Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Alhadeff Nathalie
  • 21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ...
  • 22. Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Vanderbeck Daniel
  • 23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ...
  • 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire ...
  • 26. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB ...
  • 27. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...
  • 28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
  • 29. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
  • 30. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ...
  • 31. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Fin de désignation d'un maître spécial de religion ...
  • 32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un MS de religion protestante 3p en ...
  • 33. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Réaffectation d'un maître spécial de religion ...
  • 34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ...
  • 36. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny ...
  • 1. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2020 - Approbation
  • 2. Affaires générales - Rapport administratif 2020 - Prise de connaissance.
  • 3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation
  • 4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation
  • 5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation
  • 6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ...
  • 7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication
  • 8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ...
  • 10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
  • 11. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification
  • 12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ...
  • 13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ...
  • 14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation.
  • 15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ...
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
  • 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ...
  • 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ...
  • 19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle ...
  • 20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" -Remplacement de 2p d'institutrice maternelle en 2p ...
  • 21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
  • 22. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ...
  • 23. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 10p à ...
  • 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'une directrice - Mme L. Bertrand - ...
  • 26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Mesure d'écartement - Mme Dykmans - Ratification
  • 27. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ...
  • 28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ...
  • 1. Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021 - Approbation
  • 2. Cadre de Vie - CC 210224 - Recensement du Petit Patrimoine populaire wallon - présentation
  • 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ...
  • 4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ...
  • 5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale ...
  • 6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ...
  • 8. Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Exercice 2021 - Suspension
  • 9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes provisoires - ...
  • 10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion
  • 11. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rue de la Grotte (PIC 2019-2021) - Approbation.
  • 12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ...
  • 13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ...
  • 14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ...
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 11. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
  • 12. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ...
  • 13. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
  • 14. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ...
  • 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à charge ...
  • 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
  • 18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ...
  • 19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'un instituteur primaire 24p. à charge ...
  • 20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ...
  • 21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ...
  • 22. Services Extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle non ...
  • 23. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ...
  • 24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme S. Bragard - Ratification
  • 25. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge ...
  • 1. Procès-verbal de la séance du 24 février 2021 - Approbation
  • 2. RCA - Plan d'entreprise - Rapport d'activités et Comptes annuels - Approbation
  • 3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue ...
  • 4. Projet "poste - Ecole" - Création d'une commission communale consultative - Approbation
  • 5. Maison du Garde - Bail emphytéotique - Approbation
  • 6. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification
  • 7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ...
  • 8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation
  • 9. Services Extérieurs - École "Les Lutins" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagement hors crédits deux douzièmes provisoires - ...
  • Séance
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ...
  • 14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ...
  • 15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
  • 16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ...
  • 17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ...
  • 19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
  • 20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ...
  • 21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ...
  • 22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
  • 23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
  • 24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ...
  • 1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation
  • 2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe
  • 3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ...
  • 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation
  • 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ...
  • 7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification
  • 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions
  • 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ...
  • 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions
  • 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation
  • 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 - Approbation
  • 2. Affaires générales - IPFBW - Assemblée générale 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
  • 3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
  • 4. Affaires générales - INBW- Assemblée générale 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
  • 5. Affaires générales - ORES- Assemblée générale 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation.
  • 6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation.
  • 7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication
  • 8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ...
  • 10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ...
  • 11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ...
  • 12. Service Travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre - Rue de l'Etang - Mode et conditions de passation du marché - Approbation.
  • 13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation.
  • 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation
  • 15. Cadre de Vie - Redynamisation du centre de la commune - note - information
  • 16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation
  • 17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation
  • 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ...
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation
  • 3. Affaires générales - Présentation du thème "participation"
  • 4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation
  • 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ...
  • 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ...
  • 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ...
  • 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ...
  • 9. Service Travaux - Crèche Les Tiffins - Vinyle et mise en peinture - Engagements hors crédits budgétaires - Ratification
  • 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation
  • 11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation
  • 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ...
  • 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation.
  • 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ...
  • 15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive
  • 16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation
  • 17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation
  • 2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ...
  • 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ...
  • 4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation
  • 5. Finances - Engagements hors crédit budgétaire - Ratification
  • 6. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - Ratification
  • 7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ...
  • 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation
  • 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ...
  • 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ...
  • 11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ...
  • 12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ...
  • 13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation
  • 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ...
  • 15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ...
  • 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation.
  • 1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation
  • 15. Finances - Modifications Budgétaires 2/2021 - 20220126/15 Approbation par l'autorité de tutelle - Communication
  • 1. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2022 - 20220215/1 Approbation
  • 2. Affaires générales - Rapport d'activités administrateur 20220215/2 Notre Maison - Présentation.
  • 3. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220215/3 Ratification
  • 4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ...
  • 5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation.
  • 6. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220215/6 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation.
  • 7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ...
  • 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ...
  • 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive.
  • 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ...
  • 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation
  • 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation.

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Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
35 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
une de La Hulpe, conseil communal du mardi 25 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... = Co-construction Pirate ====== {{wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn_meet-logo.png?no... }} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 25 mai 2021 à 20h15 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s
Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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La Hulpe, conseil communal du mercredi 27 janvier 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn_meet-log... NSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 27 janvier 2021 à 20h15 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... 0 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-01-27T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp001>Votre opinion
Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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e de La Hulpe, conseil communal du mardi 27 avril 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn_meet-log... **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 27 avril 2021 à 20h15 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... 01:start|1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2
Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
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de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn_meet... *CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 19 octobre 2021 à 20h15 \\ Maison communale Salle du Conseil Comm... tart|1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2
Commune de La Hulpe, conseil communal du lundi 22 mars 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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ne de La Hulpe, conseil communal du lundi 22 mars 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn_meet-log... } **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 22 mars 2021 à 20h15 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... start|1. Procès-verbal de la séance du 24 février 2021 - Approbation ]] * ++ Votes citoyens | <poll
La Hulpe, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
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= La Hulpe, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn_meet... CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15 \\ Maison communale Salle du Conseil Comm... tart|1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2
Reunions
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nal - séance du mercredi 26 janvier 2022]] * /* 2021-12-16T20-15 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrlahulpe_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn/star... - Conseil communal - séance du jeudi 16 décembre 2021]] * /* 2021-10-19T20-15 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrlahulpe_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021-1
Séance publique @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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start|1. Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp001>Votre opinion ... - présentation]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp002>Votre opinion... ournages de ...]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-02-24T20-15_wbrcmnlah_conseil-sp003>Votre opinion
12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
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> [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] ====== 12. CE211019 - Urbanisme - Maiso... ration du 27 mai 2015. Par un courrier du 2 mars 2021, le SPW - Intérieur indique notamment : - qu'il a... e...) L'appel à candidature a été réalisé du 2/4/2021 au 30/4/2021 ; cet appel a été affiché sur place et aux valves communales, publié sur le site internet
13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
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> [[..:start|Conseil communal du mardi 19 octobre 2021 à 20h15]] ====== 13. Cadre de Vie - Urbanisme - M... cité. L'appel à candidature a été réalisé du 2/4/2021 au 30/4/2021 ; cet appel a été affiché sur place et aux valves communales, publié sur le site internet ... octroyé, il ne remettrait pas de dossier. Le 7/5/2021, Monsieur Xavier Verhaeghe, Echevin de l'urbanism
16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
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ommunal, ====== Vu l'arrêté royal du 27 décembre 2021 relatif à l'octroi d'une allocation destinée à la... locale de sécurité et de prévention pour l'année 2021 (publié au Moniteur belge le 1er février 2022) ; ... ,48 € est octroyé à la Ville de Mons pour l'année 2021 ; Que le service de prévention a rédigé le "plan de projet 2021" pour la Ville de Mons selon le *template* fourni
8. Finances - Règlement de taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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rt| < ]] [[..:sp008:start| O ]] [[wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009:start| > ]] [[wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019:st... s]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 25 mai 2021 à 20h15]] ====== 8. Finances - Règlement de taxe ... absence d'emplacements de parcage pour l'exercice 2021 - Approbation par l'autorité de ... ====== ====
6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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rt| < ]] [[..:sp006:start| O ]] [[wbr:cmnlah:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007:st... [..:start|Conseil communal du mercredi 24 février 2021 à 20h15]] ====== 6. Finances - Compensation fisca... re de la crise sanitaire du Covid-19 pour l'année 2021 - Approbation ===== Documents administratifs ==... ouvoirs Locaux et de la Ville vise à soutenir, en 2021, au travers de la suppression de taxes et/ou de r
12. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ONE - Octroi d'une prime de remerciement au personnel des crèches : ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
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[[..:start|Conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 à 20h15]] ====== 12. Service Éducation et citoyen... ote explicative ==== ---- En date du 14 juillet 2021, la FWB a, dans un décret-programme, décidé qu'un... une valeur maximale de 250 euros sera octroyée en 2021 au personnel des milieux d'accueil ; ce montant e... r les informations reprises dans Pro-ONE au 31/10/2021. D'autres acteurs de la FWB recevront une prime
9. Services Extérieurs - École "Les Lutins" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagement hors crédits deux douzièmes provisoires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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rt| < ]] [[..:sp009:start| O ]] [[wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010:start| > ]] [[wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc016:st... ]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à 20h15]] ====== 9. Services Extérieurs - École "... nale. Le Collège communal, en date du 17 février 2021 et 24 février 2021, a décidé d'engager hors crédi
Source(s) @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
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5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
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13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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9. Services extérieurs - Écoles communales et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes provisoires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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(7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
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7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
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2. Affaires générales - Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts et du contrat programme 2021-2023 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
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8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
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(10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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(6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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10. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
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14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
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8. Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Exercice 2021 - Suspension @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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5. Affaires générales - ORES- Assemblée générale 17 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
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4. Affaires générales - INBW- Assemblée générale 23 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
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8. Finances - Règlement de redevance communale sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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6. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
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3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
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16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
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Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 18 mars 2020 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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5. Affaires générales - Conseil communal - Installation et 20220126/5 prestation de serment d'une Conseillère communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
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9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
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2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
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16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
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3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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7. Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
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(9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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2. Affaires générales - IPFBW - Assemblée générale 08 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
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None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
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1. Procès-verbal de la séance du 27 avril 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
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9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
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5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
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16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
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7. Services extérieurs - Petite enfance - Subventionnement des communes du Brabant wallon - Appels à projet 2021 - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
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7. Personnel - Dispense de service aux membres du personnel des pouvoirs locaux dans le cadre de la vaccination contre la covid ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
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5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
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3. Affaires générales - Règlement - Redevance sur l'occupation temporaire privative du Domaine Public lors de tournages de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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6. Finances - Règlement de redevance pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
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Séance @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
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1. Procès-verbal de la séance du 24 février 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
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6. Affaires générales - Appel à projet - "Wallonie Ambitions Or" - Terrain de football et rugby - Candidature - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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12. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rues Florian Lelièvre/Etang (PIC 2019-2021) - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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10. Service travaux - Aménagement de la Place communale - Phase 2 "Eglise" - Mode et conditions de passation du marché - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
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15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 7p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
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14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
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(14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
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25. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc015
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2. Affaires générales - Rapport d'activités administrateur 20220215/2 Notre Maison - Présentation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
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8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Mme S. Bragard - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc014
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21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021
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8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
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2. RCA - Plan d'entreprise - Rapport d'activités et Comptes annuels - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
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21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021
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3. Cadre de Vie - Site de la poste, des Colibris et petit parc - rue des Combattants, rue de l'Argentine, rue des Ecoles et rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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4. Projet "poste - Ecole" - Création d'une commission communale consultative - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
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5. Maison du Garde - Bail emphytéotique - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
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24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp024
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9. Service Travaux - Crèche Les Tiffins - Vinyle et mise en peinture - Engagements hors crédits budgétaires - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
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16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
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11. Service Travaux - Aménagement d’une piste cyclable Avenue Solvay/Rue Gaston Bary - Mode et conditions de passation du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
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5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
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1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
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16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
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1. Procès-verbal de la séance du 01 décembre 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
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17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
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22. Services Extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle non ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
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15. Cadre de Vie - Redynamisation du centre de la commune - note - information @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
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13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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12. Service Travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre - Rue de l'Etang - Mode et conditions de passation du marché - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
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17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de maladie longue durée - Mme L. Le ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
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5. Finances - Engagements hors crédit budgétaire - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
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6. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
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10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
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13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
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14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
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10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
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13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
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14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
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1. Procès-verbal de la séance du 22 mars 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
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19. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
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23. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013
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21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
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20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Modification d'attributions d'une institutrice ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
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(21) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2021 - Commune APE PL -12717 - Cpas APE PL-14267 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
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36. Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement Mme Chr. Ligny ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc021
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34. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé pour prestations réduites à des fins ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc019
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33. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Réaffectation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc018
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31. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Fin de désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc016
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26. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à charge de la FWB ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
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24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
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6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
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(39) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp039
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(38) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp038
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(37) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp037
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(36) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp036
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(35) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp035
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(34) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp034
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(12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
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(11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
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(8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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(26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
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(25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
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(24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
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(19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
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(9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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(21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
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(13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
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Présentation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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Commune de La Hulpe, conseil communal du mercredi 24 février 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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La Hulpe, conseil communal du mercredi 23 octobre 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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17. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
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26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp026
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14. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
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24. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'une directrice - Mme L. Bertrand - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
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26. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Mesure d'écartement - Mme Dykmans - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
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11. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Rue de la Grotte (PIC 2019-2021) - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
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19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Nomination d'un instituteur primaire 24p. à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
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1. Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
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5. Secrétariat général - Application du Décret du Gouvernement wallon du 29 mars 2018 modifiant le Code de la Démocratie locale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
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18. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
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11. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
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13. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
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12. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid 19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
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4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
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(23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
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15. Service travaux - Drève de la Ramée - Réfection de voirie et aménagement d'une piste cyclable - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
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10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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20. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" -Remplacement de 2p d'institutrice maternelle en 2p ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
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11. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - ISBW - Convention de collaboration pour le service d'accueil d'enfants ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011
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(2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
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4. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/4 Conseiller communal - M. Caby Jean Marie - Prise d'acte @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
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2. Cadre de Vie - CC 210224 - Recensement du Petit Patrimoine populaire wallon - présentation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
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28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc014
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27. Services extérieurs - Enseignement - École "Les Lutins" - Interruption de carrière partielle congé parental - Mme A. ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013
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(31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
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4. Affaires générales - Participation citoyenne - Budget participatif - règlement -approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
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1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
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15. Finances - Modifications Budgétaires 2/2021 - 20220126/15 Approbation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
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(21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
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9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
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25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp025
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La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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La Hulpe, conseil communal du lundi 27 mai 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp020
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19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp019
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17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
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6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
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(20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
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5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
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4. Service Economat - Convention d'adhésion aux 20220215/4 nouvelles règles de fonctionnement de la centrale d'achat unique SPW ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
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3. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220215/3 Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
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(27) Finances : Avance de trésorerie SILH @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
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17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
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13. Service travaux - InBw - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Drève de la Ramée et Chemin de la Ramée - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
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14. Services extérieurs - Enseignement maternel - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 8p à charge de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
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13. Personnel - Administration - Monsieur Lionel Van Den Abeele - Prorogation de disponibilité pour convenance personnelle - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
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16. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
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15. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
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7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
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22. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc010
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32. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un MS de religion protestante 3p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc017
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23. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc011
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24. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
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22. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
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1. Procès-verbal de la séance du 21 décembre 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
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2. Affaires générales - Rapport administratif 2020 - Prise de connaissance. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
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3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
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11. Finances - Engagements de dépenses hors crédits budgétaires - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
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29. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc014
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14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
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15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
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12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
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2. Affaires générales - Utilisation des caméras de surveillance par la zone de police de La Mazerine - Accord de principe @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
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10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
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9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
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8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
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21. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
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30. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 12p en ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc015
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28. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc013
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19. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
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8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
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17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
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15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
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14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
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(41) Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp041
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23. Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 10p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
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11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011
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16. Personnel - Crèche « Les Tiffins » Mise en disponibilité pour maladie - M. Antoine Martine - puéricultrice - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
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17. Personnel - Crèche "Les Tiffins" - Nomination à titre définitif d'une Directrice à temps-plein - M. Stamatakis Céline- ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
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18. Personnel - Administration - Service du personnel - Madame Decorte Linda - Pension de retraite - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
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27. Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc012
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19. Personnel - Service du personne! - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme Decorte @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
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20. Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Alhadeff Nathalie @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
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4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
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3. Affaires générales - Présentation du thème "participation" @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
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La Hulpe, conseil communal du lundi 14 janvier 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
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22. Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures -Approbation - M. Vanderbeck Daniel @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
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23. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
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20. Service Éducation et Citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Interruption de carrière complète ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
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21. Service Éducation et citoyenneté - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Protocole Covid-19 - Écartement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
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21. Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
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