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  • None, conseil communal du mardi 23 mars 2021
  • None, conseil communal du mardi 25 mai 2021
  • None, conseil communal du mardi 29 juin 2021
  • None, conseil communal du mardi 31 août 2021
  • None, conseil communal du mardi 12 octobre 2021
  • Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 09 novembre 2021
  • Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021
  • 07. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau- Budget 2021 - Approbation.
  • 10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ...
  • 11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ...
  • 02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
  • 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ...
  • 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.
  • 05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation.
  • 09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation.
  • 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2021
  • 12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation.
  • 13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2021 - Approbation moyennant rectifications.
  • 15. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2021 - Approbation.
  • 17. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Approbation.
  • 18. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2021 - Approbation.
  • 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire — Prise d'acte.
  • 02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
  • 03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
  • 0000. Hommage à Monsieur Luc Coisman. 000. Interpellation du Conseil communal.
  • 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 février 2021).
  • 01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en ...
  • 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur ...
  • 03. Administration générale - Installation d'une Conseillère - Prestation de serment.
  • 04. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de divers organismes - Désignation.
  • 05. Administration générale - Programme Communal de Développement Rural - Rapport annuel 2020 -Approbation.
  • 06. Administration générale - Digitalisation - Plan d'actions communal pour lutter contre la fracture numérique - Approbation.
  • 07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ...
  • 08. Administration générale - Festivités - Concerts Trio Vidas - Convention de partenariat -Approbation.
  • 09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - ...
  • 10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de ...
  • 11. Administration générale - Plaine communale de vacances 2021 — Dispositions générales — Approbation.
  • 12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 — 2025 - ...
  • 13. Administration générale - Plaine de vacances 2020 - Rapport et comptes - Prise d'acte.
  • 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau ...
  • 15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement ...
  • 16. Environnement - Octroi d'une prime communale à l'utilisation de langes lavables - Modification.
  • 17. Finances communales - Budget 2021 - Approbation moyennant réformation - Prise d'acte.
  • 18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée ...
  • 19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à ...
  • 20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue ...
  • 21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ...
  • 22. Personnel - Assurance hospitalisation collective SFP-SSC - Adhésion.
  • 23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le ...
  • 24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ...
  • 25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ...
  • 26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant ...
  • 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ...
  • 03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ...
  • 04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ...
  • 05. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes - Approbation.
  • 06. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes - Approbation.
  • 07. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d’acte.
  • 08. Personnel ouvrier- Démission - Acceptation - Admission à la retraite.
  • 09. Personnel - Octroi d’une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation.
  • 10. Personnel ouvrier - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.
  • 11. Personnel - Désignation d’une employée en qualité de CATU - Approbation.
  • 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 27 avril 2021).
  • 01. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
  • 02. Administration générale - INBW- Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
  • 03. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
  • 04. Administration générale - ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
  • 05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - ...
  • 06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au ...
  • 07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité ...
  • 08. Administration générale - Adoption d’une Charte de la ruralité et de la convivialité - Approbation.
  • 09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ...
  • 10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - ...
  • 11. Administration générale - Adhésion de Grez-Doiceau à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation.
  • 12. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame de Bossut - Elections 2021 - Prise d’acte.
  • 13. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot - Elections 2021 - Prise d’acte.
  • 14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Biez - Compte 2020 - Approbation moyennant rectifications.
  • 15. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Bossut - Compte 2020 - Approbation.
  • 16. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Compte 2020 -Approbation.
  • 17. Finances publiques - Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 1 du budget communal - Exercice 2021- Arrêt.
  • 18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ...
  • 19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ...
  • 20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la ...
  • 21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ...
  • 22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ...
  • 23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ...
  • 24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : ...
  • 25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation.
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de ...
  • 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé ...
  • 03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ...
  • 04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ...
  • 05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une ...
  • 06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - ...
  • 07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ...
  • 08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ...
  • 09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ...
  • 10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ...
  • 11. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Prestations réduites pour raisons sociales ou familiales - Prise d'acte.
  • 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 mai 2021).
  • 000. Droit d'interpellation.
  • 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ...
  • 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ...
  • 03. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès aux ateliers de l'accueil extrascolaire - Approbation.
  • 04. Administration générale - Motion de soutien à Amnesty International - Approbation.
  • 05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...
  • 06. Administration générale - Bibliothèque - Capsules de contes sonores - Convention de partenariat -Approbation.
  • 07. Administration générale - Bibliothèque - Animation « Histoires minuscules » - Convention de partenariat - Approbation.
  • 08. Administration générale - Maison du conte et de la littérature asbl (MCL) - Représentant à l'assemblée générale - Désignation.
  • 09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la ...
  • 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Jean-Baptiste - Élections 2021 - Prise d'acte.
  • 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin de Biez - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 1 -Approbation.
  • 12. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Compte 2020 - Approbation.
  • 13. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2020 - Avis.
  • 14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets ...
  • 15. Finances publiques - CPAS - Compte annuel - Exercice 2020 - Approbation.
  • 16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - ...
  • 18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de ...
  • 19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise ...
  • 02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ...
  • 03. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Maitre spéciale de seconde langue - Démission -Prise d'acte.
  • 04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre ...
  • 05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice ...
  • 06. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Approbation.
  • 07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Accord.
  • 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 29 juin 2021).
  • 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ...
  • 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion ...
  • 03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation.
  • 04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget ...
  • 05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ...
  • 06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des ...
  • 07. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.
  • 08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ...
  • 09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives ...
  • 10. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 2 - Approbation.
  • 11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Joseph et Pierre de Doiceau - Gastuche - Elections 2021 - Prise d'acte. 12- Cultes - ...
  • 13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Budget 2022 - Approbation.
  • 14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ...
  • 15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du ...
  • 16. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Electricité - Appel à candidatures.
  • 17. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Gaz - Appel à candidatures.
  • 18. Energie - Plan climat 2030 - Renouvellement des objectifs de réduction de C02 de la Convention des Maires - Approbation. Ç
  • 19. Energie - Plan climat 2030 - Charte du comité de pilotage du plan d'action énergie climat (PAEDC) -Approbation.
  • 20. Finances publiques - Compte 2020 - Prise d'acte.
  • 21. Finances publiques- Modification budgétaire N°l - Budget 2021 - Approbation - Prise d'acte.
  • 22. Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 2 du budget communal - Exercice 2021-Arrêt
  • 23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ...
  • 24. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 -Avantages sociaux - Principe.
  • 25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ...
  • 26. Personnel - Déplacement de service - Utilisation du véhicule personnel - Indemnité kilométrique -Adaptation du taux.
  • 27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit ...
  • 28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ...
  • 29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ...
  • 30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ...
  • 31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la ...
  • 32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour ...
  • 33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux ...
  • 34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ...
  • 35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - ...
  • 02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ...
  • 03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...
  • 04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ...
  • 05. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
  • 06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - ...
  • 07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
  • 08. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures.
  • 20. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Biez - Budget 2022 - Approbation.
  • 21. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Budget 2022 - Approbation.
  • 22. Cultes - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame de Bossut - Budget 2022 - Approbation.
  • 23. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2022 - Approbation.
  • 24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Compte 2020 - Approbation moyennant rectification.
  • 25. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Compte 2020 - Approbation.
  • 26. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2022 - Approbation.
  • 27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement.
  • 28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation.
  • 29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation.
  • 30. Finances communales - Projet de modification budgétaire n° 3 du budget communal - Exercice 2021 -Arrêt.
  • 31. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 3 - Approbation.
  • 32. Instruction publique - Règlement de travail (RT) - Approbation.
  • 33. Patrimoine - Biens communaux - Déclassement.
  • 34. Personnel - Cadre administratif du personnel communal - Modifications - Vote.
  • 35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation.
  • 36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale ...
  • 37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier ...
  • 38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ...
  • 39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ...
  • 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
  • 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021).
  • 01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ...
  • 02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ...
  • 03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation.
  • 04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ...
  • 05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ...
  • 06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ...
  • 07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation.
  • 08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ...
  • 09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte.
  • 10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte.
  • 11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte.
  • 12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation.
  • 13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ...
  • 14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation.
  • 15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ...
  • 16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 01. Administration générale - Commission Locale de Développement Rurale - Démission - Prise d'acte.
  • 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 novembre 2021).
  • 01. Administration générale - INBW- Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation.
  • 02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte.
  • 03. Administration générale - Collecte de sang - Convention - Année 2022 - Approbation.
  • 04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation.
  • 05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation.
  • 06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation.
  • 07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ...
  • 08. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt.
  • 09. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2022 -Approbation.
  • 10. Finances publiques - Modification budgétaire n°3 - Budget 2021 - Approbation ~ Prise d'acte.
  • 11. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Approbation.
  • 12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ...
  • 13. Personnel - Cadre du personnel - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte.
  • 14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ...
  • 15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ...
  • 16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ...
  • 17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ...
  • 18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ...
  • 01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte.
  • 02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ...
  • 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...
  • 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ...
  • 10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte.
  • 18. Travaux publics (TP2021/082) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ...
  • 03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation.
  • 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ...

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====== None, conseil communal du mardi 25 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wi... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn_meet-lo... }} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 25 mai 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... |00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 27 avril 2021).]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-05-25T20
None, conseil communal du mardi 29 juin 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du mardi 29 juin 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/w... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn_... } **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 29 juin 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... rt|00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 mai 2021).]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-06-29T20
None, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du mardi 23 mars 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn
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Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
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Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
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Réunions
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mmunal - séance du mardi 25 janvier 2022]] * /* 2021-12-21T20-00 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrgrezdoiceau_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn/... - Conseil communal - séance du mardi 21 décembre 2021]] * /* 2021-11-09T20-00 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrgrezdoiceau_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./20
Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 décembre 2020 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn
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Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2... - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2020-12-22T20-00_wbrcmn... ion de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2
06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
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e du Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 1 /* ==== Résumé ==== */ ==== Note explicative ... ernière convention signée est venue à échéance en 2021 et l'in BW nous propose de renouveler le mandat p... la délibération du Conseil communal du 26 janvier 2021 approuvant le dossier de candidature de la Ville ... courrier du Service public de Wallonie du 18 mars 2021 informant la Ville qu'elle a été retenue comme «
03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
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s », Considérant l'appel à projet lancé le 3 mai 2021 par la Fédération Wallonie, Considérant qu'en juillet 2021 la Ville est sollicitée par l'ASBL COMPUTER SCIEN... t appel à projets, Considérant que le 15 juillet 2021, le Collège communal marque son accord sur le sou... Considérant l'arrêté ministériel du 18 novembre 2021 allouant une subvention pour la mise en œuvre de
13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
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er la décision du Collège communal du 30 décembre 2021 approuvant la modification des conditions du marc... s de l'école, Considérant sa décision du 22 juin 2021 approuvant les conditions et la procédure de pass... A comprise, Considérant le cahier des charges N° 2021/ID 2472 relatif au présent marché établi par les ... dérant la décision du Collège communal du 24 juin 2021 relative au démarrage de la procédure de passatio
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16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
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15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
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Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 10 novembre 2020 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn
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05. Administration générale - Secteur ATL (Accueil des enfants durant leur Temps Libre) - Plan annuel d'actions 2021-2022 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
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00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 21 décembre 2021) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
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19. Travaux publics - Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019
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01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de formation musicale - Demande de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001
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05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
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03. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc003
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05. Administration générale - Festivités - Rencontres internationales des jeunes pianistes EPTA du 23 au 28 novembre 2021 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
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01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Aimée scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001
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34. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux: PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp034
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02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction et de déclamation - Congé ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002
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03. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé d'une période pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc003
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01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc001
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02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé réversible pour prestations réduites (convenances ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc002
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06. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 - Approbation des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
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05. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'interruption de carrière partielle (12/24èmes) - Institutrice ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc005
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04. Administration générale - Académie de Musique et des Arts de la parole - Année 2021-2022 - Prise en charge au budget ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005
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08. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociales et ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc008
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04. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour exercer une autre / fonction - 4/26èmes - Maitre ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004
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04. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de guitare -Congé pour exercer ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004
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05. Académie de musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021/2022 - Professeur de violon et d'alto - Congé d'une ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc005
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02. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Trompette - Congé pour exercer ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002
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06. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de flûte traversière et piccolo - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc006
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07. Instruction publique - Année scolaire 2021 -2022 - Demande de congé pour convenances personnelles à raison de 04 périodes ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc007
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10. Administration générale - Plaine de vacances 2021 - Organisation en application du protocole de la division ATL de l’ONE - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011
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10. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé pour prestations dans une fonction de promotion - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc010
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09. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc009
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02. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de Chant -Congé pour exercer une ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002
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22. Travaux publics (TP2020/099) - Marché public de travaux : PIC2019-2021/01 Amélioration et égouttage de la rue de la Cortaie ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023
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04. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de trompette - Congé pour exercer ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004
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38. Travaux publics/Mobilité « Communes pilotes Wallonie cyclable » - Plan d'investissement Wallonie cyclable 2020-2021 (PIWACY ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019
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None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
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14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
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10. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - Octroi de primes communales pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
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09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
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04. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005
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01. Académie de musique et des arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Professeur de diction/déclamation - Congé pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001
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03. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Point porté à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
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12. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès à la plaine de vacances -Exercices 2021 — 2025 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014
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24. Travaux publics PIC2019-2021/05 (TP2020/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Dépôt communal : ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025
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02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Demande d'annulation de congé réversible pour prestations réduites ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002
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00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 25 mai 2021). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
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11. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Prestations réduites pour raisons sociales ou familiales - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc011
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01. Administration générale - INBW- Assemblée générale du 22 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002
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02. Administration générale - Interventions financières - Subsides octroyés par le Collège communal - Année 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
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10. Finances publiques - Modification budgétaire n°3 - Budget 2021 - Approbation ~ Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
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31. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 3 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
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02. Administration générale - Installation d'un Conseiller - Prestation de serment. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
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10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Jean-Baptiste - Élections 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
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30. Finances communales - Projet de modification budgétaire n° 3 du budget communal - Exercice 2021 -Arrêt. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
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11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
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17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
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18. Travaux publics (TP2022/031'} Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection d'un tronçon de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018
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07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc007
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05. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
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11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin de Biez - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 1 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
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21. Finances publiques- Modification budgétaire N°l - Budget 2021 - Approbation - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp021
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01. Point supplémentaire à Tordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002
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22. Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 2 du budget communal - Exercice 2021-Arrêt @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp022
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02. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002
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10. CPAS - Budget 2021 - Modification budgétaire n° 2 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
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09. Administration générale - Participation citoyenne - Règlement et critères d'octroi relatifs à l'appel à initiatives ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
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07. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
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00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 12 octobre 2021). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
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02. Point supplémentaire à l'ordre du jour- Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur les immeubles bâtis ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
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00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 novembre 2021). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
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00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 29 juin 2021). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
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07. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Accord. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc007
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06. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Institutrice primaire - Demande de mi-temps thérapeutique - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc006
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05. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc005
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24. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 -Avantages sociaux - Principe. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp024
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09. Finances publiques - Modification budgétaire N°2 - Budget 2021 - Approbation, prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
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11. Finances publiques - Zone de police «Ardennes brabançonnes» - Budget 2021 - Modification budgétaire n°l - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
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29. Environnement - Appel à projets POLLEC 2021 - Participation de la Commune de Grez-Doiceau -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
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03. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Maitre spéciale de seconde langue - Démission -Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc003
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04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005
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05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2021 et plan d'entreprise 2021-2025 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007
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07. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d’acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc007
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24. Travaux publics (TP2020/004) - Application de l'article 60 alinéa 4 de l'Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026
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00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 09 février 2021). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002
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00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 27 avril 2021). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001
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01. Administration générale - IPFBW- Assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002
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02. Administration générale - INBW- Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003
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03. Administration générale - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004
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04. Administration générale - ORES - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005
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03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé parental pour prestations réduites à mi-temps - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp033
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20. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Rue ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022
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18. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Projet de mobilité et sécurité publique - Allée ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020
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17. Finances communales - Budget 2021 - Approbation moyennant réformation - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019
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01. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc001
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03. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Demande de congé pour prestations réduites (raisons sociale^et ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015
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17. Finances publiques - Finances publiques - Projet de modification budgétaire n° 1 du budget communal - Exercice 2021- Arrêt. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp018
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11. Administration générale - Plaine communale de vacances 2021 — Dispositions générales — Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp013
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11. Travaux publics (TP2020/114) - PIC2019-2021/04 Rue de Hamme-Mille - Réfection et aménagement de trottoir - Avant-projet - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012
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10. Travaux publics (TP2020/099) - PTC2019-2021/01 Rue de la Cortaie : amélioration et égouttage -Avant-projet - Approbation - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011
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12. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre Dame de Bossut - Elections 2021 - Prise d’acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp013
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21. Travaux publics TP2021/129 - Application de l’article 60 alinéa 4 de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 05 juillet 2007 ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022
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Commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 22 mars 2022 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
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13. Cultes - Fabrique d’Eglise Saint Antoine à Pécrot - Elections 2021 - Prise d’acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014
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14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine de Pécrot - Compte de clerc à maître 2020 - Quitus et nomination d'un nouveau ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp016
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07. Environnement - Convention de cession des droits de pêche communaux - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
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08. Environnement - Gestion des déchets - Tableau prévisionnel du coût vérité 2022 - Taux de couverture- Définition du service ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
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13. Administration générale - Plaine de vacances 2020 - Rapport et comptes - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015
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12. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur les piscines privées - Exercice 2022 - Règlement-taxe - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
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10. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2018 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
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0000. Hommage à Monsieur Luc Coisman. 000. Interpellation du Conseil communal. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001
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13. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
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14. Patrimoine - Berges et Etang de pêche à Pécrot - Bail Emphytéotique - Projet d'acte authentique -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
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15. Patrimoine - Mise en location d'une durée de 30 ans pour cause d'utilité publique à l'A.s.b.l. NATAGORA, de diverses ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
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16. Travaux publics (TP2021-067) Marché public de services - Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
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32. Instruction publique - Règlement de travail (RT) - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
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33. Patrimoine - Biens communaux - Déclassement. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
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06. Administration générale - Bibliothèque - Convention de partenariat pour l'organisation d'un projet de collaboration durable ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
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35. Travaux Publics - Marchés conjoints pour la Commune et le CPAS à partir de l'année 2022 Modalités - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
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01. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Environnement - Installation de conteneurs enterrés sur des sites communaux en ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003
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02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Mise en place d'un broyage gratuit de branches à domicile sur ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004
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03. Administration générale - Installation d'une Conseillère - Prestation de serment. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005
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04. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de divers organismes - Désignation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006
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05. Administration générale - Programme Communal de Développement Rural - Rapport annuel 2020 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007
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06. Administration générale - Digitalisation - Plan d'actions communal pour lutter contre la fracture numérique - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008
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07. Administration générale - Digitalisation - Convention de collaboration à titre gratuit entre in BW et la commune de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009
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09. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan Quinquennal de Développement de la Lecture 2022-2026 (PQDL) - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011
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39. Travaux publics (TP2021/043Ì Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: Programme communal de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp020
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10. Administration générale - Bibliothèque communale - Plan de Développement de la Lecture (PQDL) 2022-2026 - Convention de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012
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37. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux - PIC19-21/04 Aménagement de trottoir rue de Hamme-Mille - Cahier ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018
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34. Personnel - Cadre administratif du personnel communal - Modifications - Vote. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
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36. Travaux publics (TP2020/124) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - Ecole communale fondamentale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
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08. Administration générale - Festivités - Concerts Trio Vidas - Convention de partenariat -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010
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06. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2022 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
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01. Administration générale - Commission Locale de Développement Rurale - Démission - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001
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09. Administration générale - Notification de la poursuite de la démarche Zéro Déchet en 2021 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp011
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01. Administration générale - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002
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15. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp017
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13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2021 - Approbation moyennant rectifications. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015
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12. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014
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11. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp013
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08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
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04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2021 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006
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18. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020
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12. Environnement - Demande de subside du Contrat de Rivière Dyle-Gette pour un projet d'installation de paniers végétalisés ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
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02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp014
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07. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau- Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-11-10t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008
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None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
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22. Travaux publics (TP2020/114) Marché public de travaux : PIC19-21/04 Aménagement de trottoirs rue de Hamme-Mille - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp022
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10. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
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03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
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17. Finances publiques - CPAS - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019
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01. Instruction publique - Année scolaire 2021-2022 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001
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02. Instruction publique - Année scolaire 2020-2021 - Désignations temporaires - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp032
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09. Finances publiques - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation communale 2022 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
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01. Académie de Musique et des Arts de la parole - Année scolaire 2020-2021 - Désignation temporaire — Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp031
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03. Administration générale - Collecte de sang - Convention - Année 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
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04. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Subsides 2022 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005
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05. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Budget 2022 et plan d'entreprise 2022-2026 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
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27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
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07. Environnement - Motion visant à obtenir l'accès à l'information sur l'identité des exploitants agricoles pour les Communes ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
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08. Finances publiques - Budget communal - Exercice 2022 - Arrêt. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
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20. Finances publiques - Zone de police « Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, 'Grez-Doiceau, Incourt) - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-12-22t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022
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18. Travaux publics - (TP2021/084) Marché public de services relevant du service extraordinaire : Suivi du cadastre des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019
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11. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
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12. Finances publiques - Police « Zone de police Ardennes brabançonnes » (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
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13. Personnel - Cadre du personnel - Approbation par l'autorité de tutelle - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
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14. Travaux publics - (TP2021/076) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
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15. Travaux publics - (TP2021/077) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
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16. Travaux publics - (TP2021/078) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire - EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
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17. Travaux publics - (TP2021/089) Marché public de services - Projet PCDR - fiche CT 04 « Donner o, forme au projet de pôle de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018
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28. Environnement - Projet thermographie aérienne (InBW) - Participation de la Commune de Grez-Doiceau - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
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23. Travaux publics (TP2021/059) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp024
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26. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
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18. Travaux Publics (TP2021-055) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire et ordinaire - Acquisition de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019
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05. Administration générale - Régie Communale Autonome Grez-Doiceau - Rapport d’activités 2020 - Prise d’acte - Compte annuel - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006
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12. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Georges à Grez-Doiceau - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
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13. Cultes - Eglise Protestante à Wavre - Compte 2020 - Avis. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
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14. Environnement - Octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo ou d'un kit électrique pour les trajets ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
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15. Finances publiques - CPAS - Compte annuel - Exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
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16. Finances publiques - Vérification de l'encaisse communale - Prise d'acte. 17- Patrimoine - La Sablière de Nethen - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018
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19. Travaux publics (TP2020/121) - Marché public de travaux: PIC19-21/06 Réfection de voiries: Avenue G. Cartigny, Avenue du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp020
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09. Administration générale - Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 § 1er du Code de la démocratie locale et de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
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01. Académie de Musique et des arts de la parole - Professeur de clarinette et de saxophone -Démission de 2/24 périodes - Prise ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc001
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11. Personnel - Désignation d’une employée en qualité de CATU - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc011
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10. Personnel ouvrier - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc010
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09. Personnel - Octroi d’une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc009
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01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Recours à un auteur de projet pour établir un plan d'actions et des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002
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02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Environnement - Lutte contre les inondations - Réalisation d'une zone d'expansion ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
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03. Administration générale - Représentation du Conseil au sein de la Commission des Travaux publics - Modification de désignation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
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06. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet pionniers de volontariat - Aide au ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007
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08. Administration générale - Maison du conte et de la littérature asbl (MCL) - Représentant à l'assemblée générale - Désignation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
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06. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc006
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09. Administration générale - Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010
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20. Sport - Mesures de soutien communal en faveur des clubs et associations sportifs dans le cadre de la crise sanitaire de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp021
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19. Sport - Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs et associations sportives dans le cadre de la crise sanitaire de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020
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18. Sport - Projet de la RCA de création d’une infrastructure de hockey et padels et d’aménagement d’un parking - Situation ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019
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16. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Compte 2020 -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp017
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15. Cultes - Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Bossut - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp016
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14. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Martin à Biez - Compte 2020 - Approbation moyennant rectifications. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp015
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11. Administration générale - Adhésion de Grez-Doiceau à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012
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08. Administration générale - Adoption d’une Charte de la ruralité et de la convivialité - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009
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07. Administration générale - Bibliothèque - Animation « Histoires minuscules » - Convention de partenariat - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
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000. Droit d'interpellation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002
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01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune au projet « Place aux jeunes » lancé par la Province du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
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02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Participation de la commune an Plan de la Wallonie visant à créer des places ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
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03. Administration générale - Règlement-redevance sur les tarifs d'accès aux ateliers de l'accueil extrascolaire - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005
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04. Administration générale - Motion de soutien à Amnesty International - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
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07. Administration générale - Soutien aux projets de groupes de jeunes - Projet de camp - Aide au développement de l’activité ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008
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06. Administration générale - Bibliothèque - Capsules de contes sonores - Convention de partenariat -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-06-29t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
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08. Personnel ouvrier- Démission - Acceptation - Admission à la retraite. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc008
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05. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc005
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25. Cultes - Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Joseph à Doiceau - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
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16. Environnement - Octroi d'une prime communale à l'utilisation de langes lavables - Modification. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp018
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31. Travaux publics (TP2021/071) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire: EN URGENCE - Remise en état de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp031
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32. Travaux publics - Marché public de fournitures relevant du service ordinaire : EN URGENCE -Locations de conteneurs pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp032
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33. Travaux publics - Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement - Endoscopie et curage des réseaux communaux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp033
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22. Personnel - Assurance hospitalisation collective SFP-SSC - Adhésion. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp024
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35. Travaux publics (TP2021/082) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire -Appel à projets POLLEC 2020 - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp035
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21. Patrimoine - Infrastructures de football d'Archennes - Convention de mise à disposition entre la commune et les Scouts ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp023
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19. Mobilité - Règlement complémentaire de police de la circulation routière - Chaussée de Jodoigne -zones de stationnement à ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp021
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06. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Remplacement d'un administrateur non-membre du Conseil - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc006
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29. Travaux publics (TP2021/077) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection de la ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp029
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15. Cultes - Elections de la Fabrique d'Eglise Saints Pierre et Paul d'Archennes - Renouvellement des dignités et remplacement ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp017
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25. Urbanisme - Voirie communale - Sentiers n° 47 et 78 à l’Atlas des Communications vicinales de Wavre - Déplacement - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026
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20. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint-Martin à Biez - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
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21. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Remacle à Gottechain - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002
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22. Cultes - Fabrique d'Eglise de Notre-Dame de Bossut - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
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23. Cultes - Eglise protestante de Wavre - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
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24. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Compte 2020 - Approbation moyennant rectification. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005
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30. Travaux publics (TP2021/078) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp030
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28. Travaux publics (TP2021/076) - Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : EN URGENCE - Réfection d'un ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp028
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08. Administration générale - Participation citoyenne - Adhésion de la commune de Grez-Doiceau à l'Association Empreinte ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
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17. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Gaz - Appel à candidatures. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
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04. Instruction publique - Institutrice primaire filière immersion - Nomination à titre définitif - 12/24èmes (soit au total ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc004
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03. Instruction publique - Institutrice maternelle - Nomination à titre définitif - 13/26èmes (soit au total 26/26èmes) - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-05-25t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:hc003
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26. Travaux publics (TP2021/038) Marché public de services : Recours aux services d'un auteur de projet pour une étude de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp028
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13. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
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14. Economie - Appel à projet provincial « Stimulation du commerce local et des circuits courts & digitalisation des points de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
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15. Economie - Règlement d'octroi de subventions communales dans le cadre de l'appel à projets provincial « Stimulation du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
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16. Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution - Electricité - Appel à candidatures. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
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18. Energie - Plan climat 2030 - Renouvellement des objectifs de réduction de C02 de la Convention des Maires - Approbation. Ç @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018
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27. Travaux publics (TP2021/079) Marché public de services relevant du service extraordinaire: Wallonie cyclable 2020 - Audit ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp027
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19. Energie - Plan climat 2030 - Charte du comité de pilotage du plan d'action énergie climat (PAEDC) -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp019
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20. Finances publiques - Compte 2020 - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp020
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25. Travaux publics (TP2020/124) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Ecole communale fondamentale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp027
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23. Finances publiques - Marché pour le financement des investissements - Principe - Consultation de Marché - Fixation des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp023
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23. Personnel - Adhésion à la centrale de marchés de l'ONSS - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-03-23t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025
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25. Instruction publique - Ecole fondamentale Fernand Vanbever - Création d'une seconde direction -Restructuration des ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp025
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26. Personnel - Déplacement de service - Utilisation du véhicule personnel - Indemnité kilométrique -Adaptation du taux. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-08-31t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp026
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08. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc008
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