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  • None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021
  • None, conseil communal du lundi 22 février 2021
  • Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 22 mars 2021
  • None, conseil communal du lundi 26 avril 2021
  • None, conseil communal du lundi 31 mai 2021
  • None, conseil communal du lundi 14 juin 2021
  • 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ...
  • 22. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ...
  • 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ...
  • 5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation.
  • 5. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation.
  • 6. Finances - Taxe communale sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation.
  • 2. Budget communal pour l'exercice 2021 - Approbation.
  • 5. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Dotation ...
  • 8. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2021 - Convention de ...
  • 9. Service Jeunesse - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2021 -Approbation.
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - ...
  • 10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ...
  • 11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ...
  • 12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...
  • 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ...
  • 14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de ...
  • 15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - ...
  • 16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement ...
  • 17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désignation.
  • 18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désignation.
  • 19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale.
  • 20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS.
  • 21. Prestation de serment de la Directrice générale.
  • 22. Prestation de serment du Directeur financier.
  • 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2020 -Communication.
  • 2. CPAS - Budget 2021 - Approbation.
  • 3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - ...
  • 4. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2021 - Approbation.
  • 5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation ...
  • 6. Promotion de la pratique des langues régionales - Convention de labellisation « Ma commune dit Aye ! » - Approbation.
  • 7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. ...
  • 8. A.L.E. - Agence Locale pour l'Emploi - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un membre démissionnaire.
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021.
  • 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ...
  • 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ...
  • 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ...
  • 18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de ...
  • 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ...
  • 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ...
  • 3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation.
  • 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ...
  • 5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation.
  • 6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation.
  • 7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation.
  • 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ...
  • 9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance
  • 10. Plaines communales de vacances 2021 - Dispositions générales.
  • 11. Activités communales de vacances - Semaine de stage bien-être et Urban stage du 16 au 20 août 2021 - Dispositions générales.
  • 12. Economie - Relance COVID-19 - Opération de soutien "le Savoir-faire local, c'est l'idéal" - Approbation du règlement.
  • 13. Economie - Relance COVID-19 - Aides sociales - Bons "bien-être".
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021.
  • 11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ...
  • 12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ...
  • 13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ...
  • 1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ...
  • 2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ...
  • 3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation.
  • 4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ...
  • 5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation.
  • 6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation.
  • 7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation.
  • 8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ...
  • 9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2021 -Communication.
  • 2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. ...
  • 3. Travaux - Acquisition d'un véhicule pour le service voirie. Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 4. Gestion des déchets - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation.
  • 5. Affiliation de la commune à l'Intercommunale ORES Assets. Approbation.
  • 6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation ...
  • 7. Culture - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant au patrimoine de la Province du Brabant wallon - Convention.
  • 8. Réseau Territoire de Mémoire - Convention de partenariat 2022-2026 - Approbation.
  • 9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ...
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps ...
  • 18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la ...
  • 1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - ...
  • 2. Cimetières - Règlement redevances fixant le tarif des concessions et de dispersion des cendres 2020-2025 - Approbation.
  • 3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ...
  • 4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la ...
  • 5. Fabrique d'Eglise St-Joseph de La Bruyère - Compte 2020 - Approbation.
  • 6. Fabrique d'Eglise St-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Compte 2020 - Réformation.
  • 7. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2020 - Approbation.
  • 8. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2020 - Approbation.
  • 9. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
  • 10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation ...
  • 11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
  • 12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
  • 13. asbl Groupement d'Informations Géographiques (asbl GIG) - Convention - Adhésion.
  • 14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du ...
  • 15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ...
  • 16. Économie - Émission de bons d'achat "Le Savoir-faire local, c'est l'idéal" -Approbation du règlement.
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation.
  • 2. Budget communal 2021 - Modification n°l - Services ordinaire et extraordinaire -Approbation.
  • 3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ...
  • 4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ...
  • 5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ...
  • 6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
  • 7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ...
  • 8. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2020 - Approbation.
  • 9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation.
  • 10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ...

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None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 14 juin 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du lundi 14 juin 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/w... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_meet-log... } **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 14 juin 2021 à 19h30 \\ Vidéoconference \\ [[:faq:infoscore:st... - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-06-14T19-30_wbrcmnbvc_conseil-sp001>Votre opinion
None, conseil communal du lundi 25 janvier 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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None, conseil communal du lundi 22 février 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 22 mars 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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Réunions
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communal ==== /* Reunions consCmn begin */ * /* 2021-06-14T19-30 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrbvc_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn/start|Co... hain - Conseil communal - séance du lundi 14 juin 2021]] === Passé === * /* 2021-05-31T19-30 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrbvc_conscmn_bullet.png?nolink|}
None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_meet-log... **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 26 avril 2021 à 19h30 \\ Vidéoconference \\ [[:faq:infoscore:st... cation encaisse du Directeur financier au 31 mars 2021 -Communication.]] * [[.:sp002:start|2. Personne
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13. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc005
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 janvier 2021 à 19h30]] ====== 13. Enseignement - Désignation d... raire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en ... ====== ==== Titre complet ==== * 13. Ense... raire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 en remplacement de la titulaire en congé pour pre
11. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 26 périodes/semaine du 04 janvier 2021 ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc003
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12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
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11. BRUTELE - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 juin 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
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10. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 09 juin 2021 - Approbation ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
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18. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 08 février 2021 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc005
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15. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 6 périodes/semaine du 04 janvier au 30 juin 2021 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc007
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13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc004
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12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc003
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5. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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6. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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7. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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12. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 22 février 2021 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc003
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13. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein du 08 mars 2021 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc004
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18. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire avec effet au 19 avril 2021 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002
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11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002
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1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021. @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc001
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3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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3. Travaux - ORBS - Remplacement du parc d'éclairage public communal - Année 2021. Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 25 mai 2020 @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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2. Travaux de réparation du clocher et des abats sons de l'église de La Bruyère. Urgence impérieuse. Attribution du marché. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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10. Plaines communales de vacances 2021 - Dispositions générales. @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
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8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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11. Activités communales de vacances - Semaine de stage bien-être et Urban stage du 16 au 20 août 2021 - Dispositions générales. @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
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3. Travaux. Acquisition d'un four pour la maison sise rue Max Vander Linden, 12. Attribution du marché. Urgence impérieuse. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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9. Enseignement - Recrutement d'un(e) instituteur(trice) maternel(le) chargé(e) du cours en immersion linguistique anglais, à ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
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10. Enseignement - Démission de fonction pour admission à la retraite au 1er septembre 2021. @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc001
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11. Enseignement - Prise de connaissance d'une mesure d'écartement et d'une décision d'affectation aux services administratifs ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002
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1. Crèche - Mise en conformité de l'installation électrique et installation d'une porte coupe-feu. Urgence impérieuse. Prise ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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8. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue anglaise à l'implantation de La Bruyère, à partir du ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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2. CPAS - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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4. Programme Communal de Développement rural - Rapport d'activité 2020 -complément - Approbation - Communication de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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10. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Périodes de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc002
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Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020 @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn
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7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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22. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp022
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4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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2. Budget communal 2021 - Modification n°l - Services ordinaire et extraordinaire -Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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5. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Dotation ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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9. Enseignement - Suppression au 18 décembre 2020 de la désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc001
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8. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de janvier à juin 2021 - Convention de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2021 -Communication. @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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16. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 4 périodes/semaine - Période de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc008
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4. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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9. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 08 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
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2. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme - 2020. Approbation. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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8. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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6. Fabrique d'Eglise St-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Compte 2020 - Réformation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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4. Gestion des déchets - Renouvellement de la convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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5. Affiliation de la commune à l'Intercommunale ORES Assets. Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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6. Centre Culturel du Brabant Wallon (C.C.B.W. asbl) - Contrat-programme 2022-2026 -Adhésion - Augmentation de la participation ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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7. Culture - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant au patrimoine de la Province du Brabant wallon - Convention. @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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8. Réseau Territoire de Mémoire - Convention de partenariat 2022-2026 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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7. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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2. Cimetières - Règlement redevances fixant le tarif des concessions et de dispersion des cendres 2020-2025 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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9. Mobilité - Convention de l'O.T.W relative au placement d'un garage à vélos à la gare des bus de Hamme-Mille - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
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1. Cimetières - Règlement d'administration intérieure sur les funérailles et les concessions de sépulture dans les cimetières - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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3. Budget communal - Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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1. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) -Exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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13. asbl Groupement d'Informations Géographiques (asbl GIG) - Convention - Adhésion. @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
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5. Fabrique d'Eglise St-Joseph de La Bruyère - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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14. Energie - Installation de panneaux photovoltaïques maison communale, place communale, 3 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
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17. Personnel communal - Engagement d'un Conseiller en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (M/F - échelle Al) à temps ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc001
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16. Économie - Émission de bons d'achat "Le Savoir-faire local, c'est l'idéal" -Approbation du règlement. @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016
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15. Sport - Convention de mise à disposition à titre gratuit des infrastructures communales à l'usage des activités de l'ASBL ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-05-31t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
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8. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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3. Travaux - Acquisition d'un véhicule pour le service voirie. Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-04-26t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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2. Budget communal pour l'exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
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19. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'une Directrice générale. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc011
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18. Personnel communal - Promotion (2020/02) à titre définitif d'un gradué spécifique (m/f) B4 - Désignation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc010
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17. Personnel communal - Promotion (2020/01) à titre définitif d'un chef de service (m/f) Al - Désignation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc009
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14. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire 21 périodes/semaine du 09 décembre 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc006
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12. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 3/4 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc004
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9. Service Jeunesse - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2021 -Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
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15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
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21. Prestation de serment de la Directrice générale. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc013
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14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
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13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
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12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
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7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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6. Finances - Taxe communale sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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5. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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20. Personnel communal - Nomination à titre définitif d'un Directeur financier commun à la commune et au CPAS. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc012
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22. Prestation de serment du Directeur financier. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:hc014
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9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
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9. Enseignement - Immersion - Annexe au Projet d'établissement - Approbation. Séance @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
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7. Enseignement - Lettre de mission de la Directrice d'école en stage - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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13. Economie - Relance COVID-19 - Aides sociales - Bons "bien-être". @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
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12. Economie - Relance COVID-19 - Opération de soutien "le Savoir-faire local, c'est l'idéal" - Approbation du règlement. @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
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6. Personnel communal - Assurance hospitalisation collective SFP -SSC - Adhésion au contrat-cadre 2022-2025 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 décembre 2020 -Communication. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
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5. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2020 et modification du plan -Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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4. PATRIMOINE - Vente pour cause d'utilité publique à la Société ORES de la cabine électrique n° 29967, sise à 1320 L'Ecluse, ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
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8. A.L.E. - Agence Locale pour l'Emploi - Désignation d'un représentant communal en remplacement d'un membre démissionnaire. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
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7. Travaux - Désignation d'un architecte pour la construction de 4 logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille. ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
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6. Promotion de la pratique des langues régionales - Convention de labellisation « Ma commune dit Aye ! » - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
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5. Salles communales - Mise à disposition d'un espace de co working à la Maison de village de L'Ecluse - Règlement d'occupation ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
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3. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. - Avenant à la convention de 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-01-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
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10. Sport - "Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19" - Arrêt ... @wbr:cmnbvc:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
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