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- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
- I'engagement de crédits intervenue le 12 octobre 2021,|e gestionnaire s'engage à sa réalisation de mani... sent avenant, prend effet à compter du 12 octobre 2021. ll est établi un original du présent avenant po