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11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011

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sion de la tutelle Date tutelle Publication 22/11/2021 taxe communale sur la gestion des déchets issus d... l'activité usuelle des ménages et assimilés 23/12/2021 27/12/2021 13/12/2021 Budget pour l'exercice 2022 19/1/2022 24/1/2022 13/12/2021 modification des cadres du person

13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013

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Le Conseil Communal, en sa séance du 24 février 2021 a décidé du principe d'aliéner par vente publique... on A n° 3x. Maître Diricq dans son mail du 10.12.2021, émet les remarques suivantes au Collège Communal... seil Communal de revoir sa décision du 24 février 2021 et de procéder à la vente de la partie à extraire... age du géomètre SEHA dressé en date du 24 juillet 2021, par voie de gré à gré, selon la proposition form

8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008

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attribués par le Collège communal pendant l'année 2021, Après en avoir délibéré, Par X voix pour, X vo... des subsides accordés par le Collège communal en 2021, à savoir : +-------------+-------------+-------... ------------+-------------+ | Asbl | 25/03/2021 | 240,00€ | Subside | 764/332-02 | | Tr... ------------+-------------+ | Association | 25/03/2021 | 240,00€ | Subside | 762/332-02 | | «

12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012

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---- Séance du Conseil communal du : 15 février 2021 ===== 1. Exposé du dossier ===== Suite au repor... é : La délibération du Conseil Communal du 19.04.2021 - La délibération du Collège Communal du 26.01.20... de sensibilisation aux langes lavables lancée en 2021** Dès janvier 2022, les langes jetables ne pourr... écologique et plus économique. C'est pourquoi, en 2021, Intradel a démarré, à l'attention des futurs par

6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006

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e PV du comité supérieur de concertation du 28.10.2021 ; > le rapport réalisé par Liantis au sujet de l'... e ; > le courriel du Bourgmestre adressé le 24/12/2021 au Conseiller communal A. Nonet ; ===== 4. Infor... n local habituel suite aux inondations de juillet 2021 ; Vu sa délibération du 8 novembre 2021 approuvant les termes de la convention entre la Commune et Q8

5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005

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22 du CPAS n'a pas été voté par cette instance en 2021, Attendu qu'il y a lieu de permettre au CPAS d'O... du Centre Public d'Action Sociale du 14 décembre 2021 votant un douzième provisoire pour le mois de jan... du Centre Public d'Action Sociale du 14 décembre 2021 votant un douzième provisoire pour le mois de jan... zième provisoire étant calculé sur base du budget 2021 modifié. /* ==== Décision ==== */ /* ==== Impac

None, conseil municipal du mercredi 16 mars 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun

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urs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ...]] === FINANCES === * [[.:sp006:start|6. Bu... lle - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-03-16T18-3... Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-03-16T18-3

16. Divers et communication @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp016

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blissement de l'évaluation du Budget participatif 2021 et, dans la perspective de la tenue d'un budget p... n d'une erreur matérielle du règlement pour le BP 2021). ===== 3. Projet de délibération et pièces just... de la réunion d'évaluation du Budget participatif 2021 ; Du nouveau projet de règlement. ===== 4. Infor

5. Information au Conseil municipal : marchés à procédure adaptée supérieurs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005

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urs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * 5. Informat... urs ou égaux à 4 000€ HT : période du 1er juillet 2021 au 31 décembre 2021 ===== Documents administratifs ===== /* ==== Détails ==== */ /* ==== Résumé ===

Kingersheim, conseil municipal du mercredi 09 février 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun

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tion du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-02-09T18-3

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001

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tion du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 ====== ===== Documents administratifs ===== /*

4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp004

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négociation et concertation en date du 25 octobre 2021, Sur proposition du Collège communal, Après en

6. Budget primitif Ville - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006

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lle - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021 ====== ===== Documents administratifs ===== /*

7. Budget primitif Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-03-16t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007

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Eau - reprise anticipée du résultat de l’exercice 2021 ====== ===== Documents administratifs ===== /*