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- 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
- R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. ====== ==== Titre complet ==== * ... R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. ===== Documents administratifs =... e Saint-Jacques arrête le compte, pour l'exercice 2021 ; Vu l'envoi de la délibération susvisée, accomp... l'ajustement à hauteur de 28,- € se fera en 2022 (2021 + 2022 = 210 € : déjà payé 182,- €) ; Attendu, v
- 10. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2034 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp010
- caux ; Attendu que le budget 2022, voté le 21/12/2021 par le Conseil Communal, a été approuvé le 24 jan... transmis, par courrier du 28/02/2022 ses comptes 2021, son projet de budget 2022, ainsi que le rapport ... et les stages enfants ; Attendu que les comptes 2021 se clôturent par un boni de 2.159,28 €, les recet... aux fins en vue desquelles elle a été octroyée en 2021. APPROUVE les documents présentés par le « Cercl
- 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
- de Trois-Ponts arrête le compte, pour l'exercice 2021 ; Vu l'envoi simultané de la délibération susvis... ue d'église de Trois-Ponts au cours de l'exercice 2021; qu'en conséquence, en intégrant la correction en... fabrique d'église de Trois-Ponts pour l'exercice 2021, voté en séance du Conseil de fabrique du 12/01/2... fabrique d'église de Trois-Ponts pour l'exercice 2021, voté en séance du Conseil de fabrique du 2022, e
- 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
- Conseil, Attendu que, par courrier du 24 février 2021, Monsieur Pierre Luxen lui propose d'échanger un ... d'expertise de la valeur du fond en date du 25/10/2021 concluant à une estimation identique entre les 2 ... érie Bernes du Bureau Géoxim en date du 30/06/2021 et un bien situé au Pont de Glain cadastré 2ème d
- 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
- brique de Wanne arrête le compte, pour l'exercice 2021 ; Vu l'envoi simultané de la délibération susvis... fabrique d'église de Wanne au cours de l'exercice 2021 ; qu'en conséquence, il s'en déduit que le compte... de la fabrique d'église de Wanne pour l'exercice 2021, voté en séance du Conseil de fabrique du 20/01/2
- 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- de Basse-Bodeux arrête le compte, pour l'exercice 2021 ; Vu l'envoi simultané de la délibération susvis... e d'église de Basse-Bodeux au cours de l'exercice 2021 ; qu'en conséquence, il s'en déduit que le compte... fabrique d'église de Basse-Bodeux pour l'exercice 2021, voté en séance du Conseil de fabrique du 11/01/2
- 18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018
- rification de l'encaisse pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2021 ; Attendu que le Bourgmestre l'informe que le total des comptes financiers (comptes cour... d'ouverture de crédit + espèces) s'élève au 31/12/2021 à 936.017,47 € ; PREND ACTE des documents. /* =
- Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022
- R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll
- 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
- nt l'article 90, 1° ; Vu la proposition du 15/12/2021 du Centre du Département de la Nature et des Forê
- 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
- imite d'apurement du capital de congés des années 2021 et 2022) : décision. t.s.v.p. ! ===== Documents
- 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- , Considérant le courrier ci-joint du 10 janvier 2021 par lequel le Service public de Wallonie secrétar