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None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022

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ccueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ...]] * [[.:sp004:start|4. Travaux - Acquisi... Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ...]] * [[.:hc003:start|15. Enseignement - Dé... Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - .

14. Enseignement - Fin de la désignation d'un Maître de Philosophie et Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002

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Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, ... ====== ==== Titre complet ==== * 14. Ensei... Citoyenneté (choix philosophique) du 18 novembre 2021, jusqu'au retour de la titulaire en congé de maladie, avec effet au 24 décembre 2021 -Ratification. ===== Documents administratifs =

20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc008

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Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - .... Mise en disponibilité pour maladie au 16 décembre 2021 d'une institutrice primaire à titre définitif - R

3. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003

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ccueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - ... ====== ==== Titre complet ==== * 3. Enfan... ccueil -Procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 - Communication de la délibération du Collège com

13. Enseignement - Suppression pour 1 période/semaine de la désignation d'une institrice primaire temporaire prioritaire 10 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001

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hors capital périodes, avec effet au 1er octobre 2021 jusqu'au 30 juin 2022 - Ratification. ===== Doc

2. Finances - Règlement-taxes relatif à la taxe communale annuelle non fractionnable sur la collecte et le traitement des ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002

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décision de l'autorité de tutelle du 13 décembre 2021. ===== Documents administratifs ===== /* ====

4. Travaux - Acquisition de capteurs C02 - Attribution du marché - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-01-31t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004

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a délibération du Collège communal du 13 décembre 2021. ===== Documents administratifs ===== /* ====