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2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx003

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ERALE Objet du partenaire : La SAS CAPS, créé en 2021, a pour objet la réparation, la rénovation, la re... ation Date de déclaration à la Préfecture : 18/01/2021 Numéro de déclaration à la Préfecture : Dernières... instructrice (€) 2021 DAE 2021_11391 IAE ACI la direction de Monsieur 30000€ 18

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx001

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és du Tribunal de Commerce de Paris le 9 décembre 2021, sous le numéro 900 954 991 R.C.S. Paris, représe... Préambule Considérant que la SAS CAPS, créé en 2021, a pour objet la réparation, la rénovation, la re... er les lieux de solidarité » lauréat de l’édition 2021 du budget participatif. Titre 1 : Objet de la co... 5 718 € Impôt sur les bénéfices / IS (26,5% en 2021 puis 25% en 2022 et après) 24 791 €

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire.

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t e s é d i t i o n s du Budget Participatif. En 2021, ce soutien s'est traduit par la victoire des pro... d a r i t é » l a u r é a t de l ' é d i t i o n 2021 du Budget Participatif.  Carton Plein est une as... t circulaire » l a u r é a t de l ' é d i t i o n 2021 du Budget P a r t i c i p a t i f . Je vous prie

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx004

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n t e s édition s du Budg e t Particip a tif. En 2021, ce soutie n s’est trad ui t par la victoire des ... lieux de solida ri t é » laur é a t de l’édition 2021 du Budge t Particip a tif.  Carto n Plein est un... lidair e et circulai r e » lauré a t de l’édition 2021 du Budge t Particip a tif. Je vous prie, Mesd a

2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx002

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e, solidaire et circulaire » lauréat de l’édition 2021 du Budget Participatif. Titre 1 : Objet de la co