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- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx001
- gin */ <code> 2021879 CONVENTION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ... pel à projets « Enfance-Jeunesse » 2021 Fonds publics et territoires Entre : La V... ent d’une offre de service enfant et jeunesse En 2021, la Caf de Paris renouvelle son soutien aux proje... jectifs est conclue du 1er janvier au 31 décembre 2021. Il est établi un original de la présente
- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ...
- La Maire de Paris 2021 D F P E 60 Conventions avec la C A F de Paris dan... de convention transmis à la Ville , le 17 a o û t 2021, avec avis favorables par la Caisse d ' A l... fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2021, et suivants. </code> /* ==== Décision ==== */
- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx002
- gin */ <code> 2021881 CONVENTION SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ... pel à projets « Enfance-Jeunesse » 2021 Fonds publics et territoires Entre : La V... jectifs est conclue du 1er janvier au 31 décembre 2021. Il est établi un original de la présen
- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx004
- onve n tio n tra n s m i s à la Ville, le 17 août 2021, avec avis favora bl e s par la Caisse d’All... fonction n e m e n t de la Ville de Paris de l’exercic e 2021, et suivant s . </code> /* Text end */
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx005
- objec tifs signé e le 9 déce m b r e 2021 par l’associa tio n Arthu r et Marin e et la V