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  • Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021
  • Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021
  • None, conseil communal du mardi 15 juin 2021
  • Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
  • 2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information
  • 3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature
  • 4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC
  • 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires
  • 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ...
  • 7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ...
  • 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ...
  • 9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux.
  • 10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement.
  • 11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision
  • 12. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion communale sur les services bancaires
  • 13. Taxe sur les agences bancaires- non levée et abrogation du règlement
  • 14. Budget 2021 - décision de l'autorité de tutelle - information
  • 15. PCS3 - rapports d'activités et financier 2020 - modifications du Plan - approbation
  • 16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente
  • 17. Rue du Petit-Bruxelles 14 - vente d'une bande de terrain - approbation du projet d'acte
  • 18. Rue Sablonnière - vente d'une bande de terrain communal - décision à confirmer - fixation du prix
  • 19. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision de principe
  • 20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre
  • 21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
  • 2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information.
  • 3. Fabrique d'Eglise St Fiacre de Wisbecq - Approbation du compte 2020 moyennant modification
  • 4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ...
  • 5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande
  • 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ...
  • 7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information
  • 8. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2021- approbation des conditions et du mode de passation
  • 9. Compte communal 2020 - approbation - avis de légalité 2020 - communication
  • 10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre.
  • 11. Modification Budgétaire n°1/2021 - Approbation
  • 12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive
  • 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ...
  • 14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction
  • 15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
  • 2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information
  • 3. Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast - Approbation du compte 2020 moyennant modifications
  • 4. Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes - Compte 2020
  • 5. Fabrique d'église St-Géry de Rebecq - Compte 2020 - Approbation moyennant modifications
  • 6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information
  • 7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021
  • 8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter.
  • 9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature
  • 10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour.
  • 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ...
  • 12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021
  • 13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
  • 14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ...
  • 15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ...
  • 16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ...
  • 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ...
  • 18. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Approbation du compte de l'exercice 2020
  • 19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition.
  • 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19
  • 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux
  • 22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ...
  • 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ...
  • 24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation
  • 25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ...
  • 26. Rapport de rémunérations 2020 - Adoption.
  • 27. Taxes et redevances - abrogation de règlements
  • 28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement
  • 29. Enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes - ratification.
  • 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ...
  • 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ...
  • 32. Ecoles communales - Règlement d'ordre intérieur - révision.
  • 33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption.
  • 34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte
  • 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ...
  • Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure
  • 2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation
  • 3. Vote d'un avenant au pacte de majorité
  • 4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals
  • 5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ...
  • 6. Ores Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
  • 7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ...
  • 8. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission d'un membre
  • 9. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - Remplacement d'un représentant communal suppléant.
  • 10. Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal
  • 11. Centre culturel de Rebecq (CcR) - remplacement d'un représentant communal
  • 12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition.
  • 13. Subsides aux associations - Dossiers de demande pour 2022 - Approbation.
  • 14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ...
  • 15. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Tutelle d'approbation - Modification du règlement de travail
  • 16. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - Modification budgétaire n°2 (Exercice 2021) - Tutelle d'approbation
  • 17. Centre public d'Action sociale (Cpas) - Approbation du budget de l'exercice 2022.
  • 18. Zone de police - dotation 2022 - détermination
  • 19. Zone de secours - dotation 2022 - détermination
  • 20. Plan d'embauche et de promotion - 2022 - 2023 et 2024 - adoption.
  • 21. Budget 2022 - approbation
  • 22. Financement des dépenses au service extraordinaire - Pudi - reprise de l'emprunt n°4 conclu par Sportissimo
  • 23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ...
  • 24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle
  • 25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ...
  • 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ...

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None, conseil communal du mardi 15 juin 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du mardi 15 juin 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/w... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn_meet-log... } **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 15 juin 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... ance antérieure]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-06-15T20-00_wbrcmnreb_conseil-sp001>Votre opinion
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
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de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn_meet-... CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 14 décembre 2021 à 20h00 \\ Maison communale Salle du Conseil[[htt... ance antérieure]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-12-14T20-00_wbrcmnrebecq_conseil-sp001>Votre opin
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
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mune de Rebecq, conseil communal du mardi 16 mars 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn_meet-log... } **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 16 mars 2021 à 20h00 \\ Maison communale Salle du Conseil[[htt... ance antérieure]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-03-16T20-00_wbrcmnreb_conseil-sp001>Votre opinion
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
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ociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... ====== ==== Titre complet ==== * Plan de Coh... ociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation ===== Documents administrat
Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
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mmune de Rebecq, conseil communal du mardi 04 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn_meet-log... }} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 04 mai 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... ance antérieure]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-05-04T20-00_wbrcmnreb_conseil-sp001>Votre opinion
Réunions
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nal - séance du vendredi 28 janvier 2022]] * /* 2021-12-14T20-00 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrrebecq_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn/start... - Conseil communal - séance du mardi 14 décembre 2021]] * /* 2021-06-15T20-00 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrreb_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021-06-15
Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
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on ==== Le Conseil, en sa séance du 21 septembre 2021, a décidé de procéder à la vente des terrains sis... période de mise en vente a eu lieu du 17 novembre 2021 au 17 décembre 2021 (prise de renseignements et visite du bien). A la date du 13 janvier 2022, l'Admin... ue le Conseil communal, en sa séance 21 septembre 2021, a pris une décision de principe sur la vente du
7. Règlement taxes et redevances - approbation par la tutelle - information @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
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s]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00]] ====== 7. Règlement taxes et redevances... l est informé que: - la délibération du 9 février 2021 par laquelle le Conseil communal décide de ne lever la taxe 2021 sur les mines et carrières qu'à concurrence de 20... a été approuvée par arrêté ministériel du 18 mars 2021 - la délibération du 9 février 2021 par laquelle
12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
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[[..:start|Conseil communal du mardi 14 décembre 2021 à 20h00]] ====== 12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition. ... ions aux sociétés et associations pour l'exercice 2021. Le 9 février 2021, le Conseil communal acceptait la modification de la répartition des subsides attri
4. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
s]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 04 mai 2021 à 20h00]] ====== 4. Société wallonne des eaux (SW... jour de l'Assemblée générale ordinaire du 25 mai 2021 ===== Documents administratifs ===== /* ==== D... llonne des eaux (SWDE) se tiendra le mardi 25 mai 2021 à 15h. Pour rappel, le représentant de la commun... erbal de l'Assemblée générale ordinaire du 25 mai 2021. Au vu de la situation sanitaire, l'assemblée se
31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
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]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00]] ====== 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire ... complet ==== * 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire ... 'un(e) enseignant(e) primaire temporaire du 01/09/2021 au 30/09/2021. Ces propositions ont été approuvé
5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
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]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 16 mars 2021 à 20h00]] ====== 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimat... e explicative ==== ---- Ores a envoyé le projet 2021 de remplacement de 210 points lumineux pour la co... aire sur 15 ans. 2) Validation du projet: L'AGW 2021 prévoit le remplacement de 210 points lumineux.
30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire d'un(e) maître spécial de néerlandais ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
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]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00]] ====== 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire ... complet ==== * 30. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 28 périodes du salaire ... du salaire d'un(e) maître de néerlandais du 01/09/2021 au 30/09/2021. Unanimement, les membres présents
19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
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]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00]] ====== 19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition. ===... ions aux sociétés et associations pour l'exercice 2021\. Le 9 février 2021, le Conseil communal acceptait la modification de la répartition des subsides attr
7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
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]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 15 juin 2021 à 20h00]] ====== 7. Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast - Première Modification budgétaire 2021 ====== ===== Documents administratifs ===== /*... = */ ==== Note explicative ==== ---- Le 06 mai 2021, la Fabrique d'Eglise Saint Martin de Quenast nou... dossier Modification Budgétaire (MB1) au Budget 2021. L'Archevêché n'a pas rendu de décision à l'égar
Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005:anx001
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Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005:anx002
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Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004
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7. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005:anx003
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
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Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 Covid : approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005:anx004
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Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 15 mars 2022 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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15. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO) - Assemblée générale ordinaire du 22 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
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6. Ores Assets - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp006
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11. Modification Budgétaire n°1/2021 - Approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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16. Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - Modification budgétaire n°2 (Exercice 2021) - Tutelle d'approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
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Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
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5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
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11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
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14. Innovation en Brabant wallon (inBW) - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
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16. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
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Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
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Fabrique d'Eglise St-Fiacre de Wisbecq - Compte 2021 - Prorogation du délai de tutelle @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp002
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Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp003
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8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
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29. Enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes - ratification. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
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17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
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Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004:anx001
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Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023
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15. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 mars 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
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33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033
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2. Démission d'un membre du collège communal - Mr André Deschamps - acceptation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp002
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13. Ores Assets - Assemblée générale du 17 juin 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
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32. Ecoles communales - Règlement d'ordre intérieur - révision. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp032
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18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
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10. Ethias - Assemblée générale ordinaire du 30 juin 2021 - Approbation des points portés à l'Ordre du jour. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
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12. Holding communal SA - en liquidation - Assemblée générale du 30 juin 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
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5. Intercommunale pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques (Igretec) - Assemblée générale ordinaire ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
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24. Marché de travaux - PIC 2019-2021- SPGE- réfection rue Zaman- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
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2. Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2020 de la Commission locale pour l'énergie - Information @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
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13. Subsides aux associations - Dossiers de demande pour 2022 - Approbation. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013
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None, conseil communal du mardi 15 février 2022 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
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14. Budget 2021 - décision de l'autorité de tutelle - information @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
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17. Bien communal sis Chemin de la Chaussée 47 - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
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11. Cours d'eau non navigables - Centrale de marché sous forme d'accord-cadre à destination des 27 communes du Brabant wallon ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
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6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp006
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9. Collecte textiles - "Les Petits Riens" et "Curitas" - Approbation des conventions @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp009
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9. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - Remplacement d'un représentant communal suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp009
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25. Marché de travaux - placement de stores dans les écoles à Bierghes et aux "tourterelles" à Quenast - approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp025
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Centre public d'Action sociale (CPAS) - Rapport d'activité 2021 de la Commission locale pour l'énergie - Information @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp003:anx001
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24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024
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23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023
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10. Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp010
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19. Zone de secours - dotation 2022 - détermination @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019
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18. Zone de police - dotation 2022 - détermination @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018
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34. Vente du bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034
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17. Centre public d'Action sociale (Cpas) - Approbation du budget de l'exercice 2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
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2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
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15. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Tutelle d'approbation - Modification du règlement de travail @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp015
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3. Vote d'un avenant au pacte de majorité @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp003
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23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
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11. Centre culturel de Rebecq (CcR) - remplacement d'un représentant communal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
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4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
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21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
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12. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion communale sur les services bancaires @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
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13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
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8. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2021- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
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3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
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6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
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5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
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5. Fabrique d'église St-Géry de Rebecq - Compte 2020 - Approbation moyennant modifications @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
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3. Fabrique d'Eglise St Fiacre de Wisbecq - Approbation du compte 2020 moyennant modification @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
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6. Fabrique d'église protestante de Clabecq - Compte 2020 - Information @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
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9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
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11. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - révision @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
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20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
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18. Centre public d'action sociale (C.p.a.s) - Approbation du compte de l'exercice 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
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22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
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7. Taxe sur l'enlèvement et le traitement des immondices - approbation par la tutelle - information @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
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11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
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15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp015
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7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
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16. Règlement de Travail - approbation par la tutelle - information @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
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5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
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17. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision à confirmer - fixation du prix @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
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5. Rapport de rémunérations 2021 - Adoption. @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
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19. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision de principe @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
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16. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Bierghes. @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
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18. Rue Sablonnière - vente d'une bande de terrain communal - décision à confirmer - fixation du prix @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
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12. Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de services publics - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
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15. Ratification - enseignement - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation de Germinal. @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp015
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25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp025
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17. Rue du Petit-Bruxelles 14 - vente d'une bande de terrain - approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
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20. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 31 décembre 2021 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
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15. PCS3 - rapports d'activités et financier 2020 - modifications du Plan - approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
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7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
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5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
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13. Taxe sur les agences bancaires- non levée et abrogation du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
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10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
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9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
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Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
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7. Marché travaux - construction d'un terrain de padel couvert et couverture du terrain existant - approbation des conditions ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
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26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp026
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2. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise pour information. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
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21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
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1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
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23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
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26. Rapport de rémunérations 2020 - Adoption. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
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27. Taxes et redevances - abrogation de règlements @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
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6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
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commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
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8. Fabrique d'Eglise St Pierre et St Martin de Bierghes - demande de garantie de la commune pour un emprunt à contracter. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
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27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
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35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035
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4. Fabrique d'Eglise Saint Pierre et Saint Martin de Bierghes - Compte 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
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3. Fabrique d'Eglise St Martin de Quenast - Approbation du compte 2020 moyennant modifications @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
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1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp001
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2. Fabrique d'Eglise St-Géry de Rebecq - démission du trésorier - information @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
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4. Prestation de serment d'un nouveau membre du collège communal, Monsieur Patrick Ophals @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004
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1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
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14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
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16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
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8. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission d'un membre @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp008
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12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
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10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
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9. Compte communal 2020 - approbation - avis de légalité 2020 - communication @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
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16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
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14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
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1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
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22. Projet de construction d'une tribune pour la Royale Union Sportive Rebecquoise (RUSR) - accord de principe quant à l'octroi ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
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20. Plan d'embauche et de promotion - 2022 - 2023 et 2024 - adoption. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
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21. Budget 2022 - approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
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22. Financement des dépenses au service extraordinaire - Pudi - reprise de l'emprunt n°4 conclu par Sportissimo @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp022
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28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
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