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  • None, conseil communal du lundi 22 février 2021
  • ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021
  • None, conseil communal du lundi 26 avril 2021
  • None, conseil communal du lundi 31 mai 2021
  • ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021
  • None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021
  • ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Rupture de contrat pour cause de force majeure - enseignante temporaire à l'Académie de Musique
  • 2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...
  • 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ...
  • 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...
  • 5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ...
  • 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ...
  • 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ...
  • 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ...
  • 9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ...
  • 10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...
  • 11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
  • 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
  • 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
  • 14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
  • 15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ...
  • 16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...
  • 17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ...
  • 18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ...
  • 19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ...
  • 20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ...
  • 21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...
  • 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
  • 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ...
  • 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes
  • 25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
  • 26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ...
  • 30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ...
  • 31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ...
  • 32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ...
  • 33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ...
  • 34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ...
  • 35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ...
  • 36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
  • 37. Nomination à titre définitif d'un professeur d'art dramatique, 4 périodes/semaine, au ## 01/01/2021
  • 38. Nomination à titre définitif d'un professeur de chant d'ensemble, 4 périodes/semaine, au 01/01/21
  • 39. Nomination à titre définitif d'un professeur de clavecin, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21
  • 40. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière, 14 périodes/semaine, au 01/01/21
  • 41. Nomination à titre définitif d'un professeur de percussions, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21
  • 42. Nomination à titre définitif d'un professeur de piano, 1 période/semaine, au ## 01/01/2021
  • 43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ...
  • 44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ...
  • 45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ...
  • 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2021
  • 3. Communications diverses
  • 4. Démission d'un délégué de la Ville au sein de l'ALE et proposition de remplacement
  • 5. Démission d'un délégué de la Ville au sein du Centre Culturel de la Ville de Nivelles et proposition de remplacement
  • 6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement
  • 7. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (Défi)
  • 8. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (CDH)
  • 9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ...
  • 10. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021
  • 11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ...
  • 12. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021.
  • 13. Entretien des voiries communales en béton 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ...
  • 15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 16. Convention des Maires - PAEDC - Rapportage 2 ans - prise en compte de l'empreinte des autoroutes
  • 17. Règlement d'administration intérieure et principe tarifaire des locaux communaux - Modifications
  • 18. Ecole du Val de Thines - Demande de subvention - Compléments d'information à communiquer au SGISS
  • 19. Approbation du nouveau Programme de Coordination de l'Enfance 2020-2025
  • 20. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ISBW portant sur le service d'accueil extrascolaire - exercice 2021
  • 21. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ONE portant sur la coordination Accueil Temps Libre - Actualisation
  • 22. Evaluation et modification du PLAN de Cohésion sociale 2020-2025 : Grille d'évaluation et modifications
  • 23. CCBW - Contrat Programme 2022-2026 et soutien financier de la Ville
  • 1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE
  • 2. Plan communal de Mobilité - Etat d'avancement - Gaëtan THIBAUT
  • 3. Plan Communal de Mobilité - Etat d'avancement et perspectives - Evelyne VANPEE
  • 4. Raccordement en eau des riverains du Chemin de Fontaine l'Evêque - suivi du dossier - Gaëtan THIBAUT
  • 5. Subsides 2020-2021 aux asociations nivelloises - Gaëtan THIBAUT
  • 6. Toilettes publiques sur la Grand Place - utilisation éventuelle du local sous la Salle des Mariages - Evelyne VANPEE
  • 1. COVID - Aide directe pour la relance économique pour les commerçants - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
  • 2. COVID - Navettes vers les centres de vaccination - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance)
  • 3. COVID - Question sur la gestion de " l'après crise" - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
  • 4. COVID - Retransmission des Conseils communaux en visioconférence - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance)
  • 5. Gare de Nivelles - Plan de la SNCB - Gaëtan THIBAUT
  • 6. Problématique des rats dans certains quartiers - Véronique VANDEGOOR
  • 7. Voiture électrique en charge d'urbanisme pour la Résidence Athéna - Bernard DE RO
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ...
  • 2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ...
  • 3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...
  • 4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ...
  • 5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ...
  • 6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...
  • 7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ...
  • 8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine
  • 9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine
  • 10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...
  • 11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ...
  • 12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
  • 13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ...
  • 14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ...
  • 15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
  • 16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
  • 17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ...
  • 19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ...
  • 21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ...
  • 22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ...
  • 25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ...
  • 26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
  • 27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021
  • 28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ...
  • 29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ...
  • 30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ...
  • 31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21
  • 32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ...
  • 1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses
  • 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2021
  • 3. Communications diverses
  • 4. Installation et utilisation d'une caméra visible mobile ANPR par la Zone de police Nivelles-Genappe - Autorisation
  • 5. Prorogation et extension de l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale ORES Assets
  • 6. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020
  • 7. Règlement relatif à la relance des métiers de contact dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
  • 8. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public - droit de place sur les marchés.
  • 9. Acquisition d'un véhicule électrique - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ...
  • 11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ...
  • 12. Campagne du Petit Baulers, modification de la dénomination de la voirie rue de Londres à 1400 Nivelles
  • 13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion
  • 14. CPAS - Modification du règlement de travail - Annexe relative au télétravail
  • 15. Action VADA (Ville amie des aînés) - Phase 1 : Engagement politique
  • 16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année.
  • 1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE
  • 2. Harcèlement de rue - Marie LECOMTE
  • 3. Culture: possibilité de présence d'artistes sur le marché hebdomadaire - Evelyne VANPEE
  • 5. Etat du bâtiment Waux Hall - Evelyne VANPEE
  • 4. Etat de la situation du bâtiment des Récollets - Gaëtan THIBAUT
  • 7. Evaluation de la "rue scolaire" après 2 années d'application - Gaëtan THIBAUT
  • 6. Etat du parc de la Maillebotte et espace Agora - Véronique VANDEGOOR
  • 8. Sens unique Square Gabrielle Petit - Evelyne VANPEE
  • 1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ...
  • 2. Appel à projet de la Province pour le soutien du commerce local - Gaëtan THIBAUT
  • 3. Chantier îlot Saint Roch - Bernard DE RO
  • 4. Ilot Saint Roch - Véronique VANDEGOOR
  • 5. Recours contre le projet Ilôt Saint Roch - Gaëtan THIBAUT
  • 6. Site de l'ancienne Brugeoise et Nivelles - Véronique VANDEGOOR
  • 7. Chantier Petit Baulers - Bernard DE RO
  • 8. Fermeture du pont rue Lossignol/ rue de l'Eglise - Baulers - Véronique VANDEGOOR
  • 9. Zones 30 dans Nivelles - Gaëtan THIBAUT
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives
  • 2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine
  • 3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ...
  • 4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ...
  • 5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ...
  • 6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine
  • 7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine
  • 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ...
  • 9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ...
  • 10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...
  • 11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...
  • 12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...
  • 13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ...
  • 14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
  • 15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
  • 16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ...
  • 17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ...
  • 20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ...
  • 21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ...
  • 22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ...
  • 23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ...
  • 24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
  • 25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
  • 26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021
  • 27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021
  • 28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ...
  • 29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ...
  • 30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ...
  • 31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21
  • 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21
  • 33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19
  • 34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ...
  • 35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ...
  • 1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre
  • 2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ...
  • 3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021
  • 4. Communications diverses
  • 5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020
  • 6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation
  • 7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020
  • 8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA
  • 9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ...
  • 10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ...
  • 12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ...
  • 14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020
  • 15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020
  • 16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020
  • 17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020
  • 18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020
  • 19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif
  • 20. Statut administratif du personnel communal - Modification
  • 21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification
  • 22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification
  • 23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...
  • 24. Cadre du personnel - Modification
  • 25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ...
  • 26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ...
  • 27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ...
  • 1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO
  • 2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO
  • 3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR
  • 4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR
  • 1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT
  • 2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR
  • 3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR
  • 4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE
  • 5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ...
  • 6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT
  • 7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR
  • 8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT
  • 9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE
  • 10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO
  • 11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT
  • 12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR
  • 13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE
  • 14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE
  • 15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires
  • 2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires
  • 3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires
  • 4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires
  • 5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives
  • 6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ...
  • 7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ...
  • 8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine
  • 9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
  • 10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...
  • 11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine
  • 12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
  • 13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
  • 14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
  • 15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine
  • 16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ...
  • 17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
  • 18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
  • 19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ...
  • 21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ...
  • 22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ...
  • 23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ...
  • 24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
  • 25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ...
  • 26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ...
  • 27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ...
  • 28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ...
  • 29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
  • 30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ...
  • 31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ...
  • 32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21
  • 33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20
  • 34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ...
  • 35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ...
  • 36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021
  • 2. Communications diverses
  • 3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ...
  • 4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021
  • 5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021
  • 6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021
  • 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021
  • 8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021
  • 9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021
  • 10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021
  • 11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021
  • 12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE
  • 13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020
  • 14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles
  • 15. Compte communal - Exercice 2020
  • 16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13
  • 17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51
  • 18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ...
  • 19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ...
  • 20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ"
  • 21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ...
  • 22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020
  • 23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation
  • 24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé
  • 26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ...
  • 27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes.
  • 28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ...
  • 29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020
  • 30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020
  • 31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020
  • 32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020
  • 33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021
  • 34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion
  • 35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS
  • 36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification
  • 37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ...
  • 38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ...
  • 39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022
  • 40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021
  • 41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021
  • 42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022
  • 43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ...
  • 1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE
  • 2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR
  • 3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT
  • 4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR
  • 1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR
  • 2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR
  • 3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT
  • 4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO
  • 5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT
  • 6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR
  • 7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO
  • 8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR
  • 9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO
  • 10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein
  • 2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ...
  • 3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein
  • 4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ...
  • 5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ...
  • 1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND
  • 2. Avenant au Pacte de majorité
  • 3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin
  • 4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ...
  • 5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021
  • 6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre
  • 7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président
  • 8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ...
  • 9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ...
  • 10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre
  • 11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué
  • 12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué
  • 13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué
  • 14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué
  • 15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ...
  • 16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation
  • 17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public)
  • 18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation
  • 19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation
  • 20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ...
  • 22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021
  • 23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ...
  • 1. Sous réserve de transmis
  • 1. Sous réserve de transmis
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour
  • 2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition
  • 3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville
  • 4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ...
  • 5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
  • 6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ...
  • 7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ...
  • 8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension
  • 9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ...
  • 10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...
  • 11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ...
  • 12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ...
  • 13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ...
  • 14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ...
  • 15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ...
  • 16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ...
  • 17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ...
  • 18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ...
  • 19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ...
  • 20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ...
  • 21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ...
  • 22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ...
  • 23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ...
  • 24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ...
  • 25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ...
  • 26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ...
  • 27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ...
  • 28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ...
  • 29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ...
  • 30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ...
  • 31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021
  • 2. Communications diverses
  • 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022
  • 4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles
  • 5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS
  • 6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020
  • 7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020
  • 8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020
  • 9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020
  • 10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020
  • 11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020
  • 12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020
  • 13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020
  • 14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier)
  • 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ...
  • 16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers
  • 17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022
  • 18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice
  • 19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation
  • 20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation
  • 21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC»
  • 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ...
  • 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
  • 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
  • 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
  • 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
  • 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
  • 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ...
  • 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ...
  • 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ...
  • 31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre
  • 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI
  • 33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022
  • 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022
  • 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football
  • 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT
  • 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT
  • 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE
  • 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ...
  • 5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE
  • 6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE
  • 7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO
  • 8. Plan poubelles - Bernard DE RO
  • 9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR
  • 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR
  • 11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ...
  • 2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ...
  • 3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ...
  • 4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine
  • 5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
  • 6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
  • 7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ...
  • 8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...
  • 9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ...
  • 10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ...
  • 11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ...
  • 12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...
  • 13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine
  • 14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine
  • 15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
  • 16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ...
  • 17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
  • 18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine
  • 19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine
  • 20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
  • 21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ...
  • 22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine
  • 23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
  • 24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine
  • 25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine
  • 26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ...
  • 27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ...
  • 28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ...
  • 29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine
  • 30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ...
  • 31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ...
  • 32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ...
  • 33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ...
  • 34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine
  • 35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
  • 36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
  • 37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ...
  • 38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ...
  • 39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
  • 40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ...
  • 41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ...
  • 42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
  • 43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ...
  • 44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
  • 45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ...
  • 46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ...
  • 47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ...
  • 48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ...
  • 49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
  • 50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ...
  • 51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ...
  • 52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ...
  • 53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ...
  • 54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ...
  • 55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ...
  • 56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ...
  • 57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
  • 58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ...
  • 59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ...
  • 60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
  • 61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ...
  • 62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ...
  • 63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
  • 64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ...
  • 65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022
  • 66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022
  • 67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ...
  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021
  • 2. Communications diverses
  • 3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles
  • 4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ
  • 5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES
  • 6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ...
  • 7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021
  • 8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ...
  • 9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ...
  • 12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon
  • 13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ...
  • 14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE
  • 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ...
  • 17. Statut administratif du personnel communal - Modification
  • 18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022
  • 19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ...
  • 1. Sous réserve de transmis
  • 1. Sous réserve de transmis
  • 1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT
  • 2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT
  • 3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT
  • 4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT
  • 5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR
  • 6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR
  • 7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR
  • 8. Suite de l'interpellation citoyenne du Conseil du mois de novembre - Véronique VANDEGOOR

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None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du lundi 31 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wi... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_meet-log... }} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 31 mai 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... rbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-05-31T20-0
ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn
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e Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn_mee... CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 20 décembre 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-12-20T20-0
None, conseil communal du lundi 24 janvier 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn
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-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021]] * ++ Votes citoyens | <poll 2022-01-24T20-0... on des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021]] === ENVIRONNEMENT - ENERGIE === * [[.:sp006:... rg'Ethiques » - Rapport d'avancement annuel final 2021 - Arrêté Ministériel accordant ...]] * ++ Vot... tion André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle]] * ++ Votes cit
None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du lundi 26 avril 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_meet-log... **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 26 avril 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... erbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-04-26T20-0
None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn_mee... *CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 \\ Hôtel de Ville rez-de-chaussée Salle d... -verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-10-25T20-0
None, conseil communal du lundi 22 février 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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====== None, conseil communal du lundi 22 février 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_meet-log... *CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 22 février 2021 à 19h30 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... stions réponses]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-02-22T19-30_wbrcmnniv_conseil-sp001>Votre opinion
ville de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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le de Nivelles, conseil communal du lundi 22 mars 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn_meet-log... } **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 22 mars 2021 à 19h30 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:s... stions réponses]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-03-22T19-30_wbrcmnniv_conseil-sp001>Votre opinion
ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn
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Nivelles, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn_mee... ONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 20 septembre 2021 à 20h00 \\ Hôtel de Ville rez-de-chaussée Salle d... Hubert BERTRAND]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-20T20-00_wbrcmnnivelles_conseil-sp001>Votre op
35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp035
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 35. Approbation de la convention... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp040
32 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 5. Plan trottoir - Evelyne VANPE... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp041
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6. Rénovation de la rue de l'Ath... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1. Etat des travaux de la cure d... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 3. Etat de dégradation du passag... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp039
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 4. Mesures de sécurité prévues à... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp037
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2. Rachat des parts de la FWB po... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
Reunions
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7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007
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17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017
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34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp034
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21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021
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1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001
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22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022
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20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020
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2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002
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5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005
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15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015
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ville de Nivelles, conseil communal du lundi 14 décembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp033
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4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
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7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp042
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17. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 12.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017
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13. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 jusqu'au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013
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18. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018
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16. Section de Baulers - Ratification désignation du 19/04/2021 au 07/05/2021 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016
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14. Section André Hecq - Ratification désignation du 18.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014
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32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp032
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12. Section André Hecq - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012
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6. Section André Hecq - Désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006
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11. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021 - Décision du 25 janvier 2021 - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp030
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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9. Section André Hecq - Ratification désignation du 01.02.2021 au 05.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009
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10. Section de André Hecq - Ratification désignation du 01/03/2021 au 05/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010
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21. Section de la Maillebotte - Ratification octroi du 01/01/2021 au 30/06/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021
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22. Section de Bornival - Ratification désignation du 08.03.2021 au 30.06.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022
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29. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation du 01/05/2021 au 30/06/2021 de l'interruption de carrière dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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19. Section de Bornival - Ratification diminution du 08.03.2021 au 12.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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23. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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5. Information des bons de commande en urgence sur l'exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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ville de Nivelles, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
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6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006
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12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012
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13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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24. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024
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25. Section de Bornival - Ratification désignation du 18.03.2021 au 02.04.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025
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26. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un dispositif ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026
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14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014
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3. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un dispositif ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc003
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8. Plan poubelles - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp043
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16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016
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79. sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 18/10/2021 au 20/10/2021 d'une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc079
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9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009
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76. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc076
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75. Sections André Hecq et de la Maillebotte - Ratification désignation du 25.10.2021 au 29.10.2021 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc075
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27. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire APE Fédération Wallonie-Bruxelles - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027
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10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010
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11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011
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8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008
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68. section de la Maillebotte - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc068
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28. section André Hecq - Ratification désignation du 18.10.2021 au 22.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028
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22. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022
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32. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc032
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31. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031
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18. Sections de Baulers et Bornival - Ratification diminution au 25.01.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018
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19. Sections de Bornival et de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019
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41. Section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041
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30. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire -1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc030
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23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 17.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023
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38. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc038
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24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 16.01.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024
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25. Ecoles communales fondamentales de Nivelles - Ratification désignation au 01.02.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025
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28. Section André Hecq - Ratification octroi d'une prolongation au 01/05/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028
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40. Section André Hecq - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 08.03.2021 au 30.06.2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040
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30. Section de la Maillebotte - Demande de prolongation au 06/09/2021 de l'interruption de carrière dans le cadre d'un congé ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030
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28. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation à la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028
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14. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014
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12. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/03/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012
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13. Section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 18/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013
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3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003
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41. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc041
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42. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc042
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8. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008
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6. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 2 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006
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5. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005
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4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 25.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004
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33. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc033
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4. Section de la Maillebotte - Ratification démission au 31.05.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004
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40. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion protestante à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc040
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43. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -16 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc043
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35. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc035
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36. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc036
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37. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc037
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11. Section de Bornival - Ratification augmentation au 26.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011
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44. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc044
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39. section de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc039
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3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003
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23. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023
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9. Section André Hecq - Ratification augmentation au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009
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27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp027
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26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp026
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25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp025
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3. Ordre du jour de l'Assemblée générale de la SRL Habitations Sociales du Roman Païs du 22/06/2021 (et désignation d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003
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7. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007
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8. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008
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10. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 07.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010
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29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp029
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11. Section André Hecq - Ratification désignation au 15.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011
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30. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 08.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030
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29. Sections de Baulers et Bornival - Ratification cessation de fonction au 07.03.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029
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24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024
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28. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonction au 05.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028
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26. Section de Bornival - Ratification diminution au 18.03.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026
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23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023
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28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp028
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47. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de religion islamique à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc047
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22. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022
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21. Section de Bornival - Ratification cessation de fonction au 17.03.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021
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21. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc021
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17. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017
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16. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire ¦ dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016
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15. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015
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13. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire -21 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013
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12. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012
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11. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de religion catholique à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011
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10. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010
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19. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Projets en partenariat avec l'ASBL Centre culturel de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
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9. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire -11 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009
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8. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc008
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6. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006
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5. section de Borniva! Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005
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2. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire -20 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002
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26. Ecole communale fondamentale de Nivelles - section de la Maillebotte Ratification ouverture d'une demi classe maternelle au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
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10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp045
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45. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire chargée des cours d'adaptation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc045
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15. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015
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48. section de la Maille botte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc048
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13. Demande de subside extraordinaire en vue de l'extension de la maison de repos "NOS TAYONS" - Exercice 2021 - Article ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011
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20. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020
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19. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019
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18. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc018
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38. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'un instituteur primaire à titre temporaire dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc038
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39. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc039
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42. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc042
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10. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 7 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010
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43. section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc043
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16. Section de Bornival - Ratification diminution au 04/01/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016
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22. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022
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73. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues (néerlandais) à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc073
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47. section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc047
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7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007
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55. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc055
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2. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002
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8. section André Hecq - Ratification désignation au 04/01/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008
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1. Ratification fin anticipée au 18/01/2021 d'un congé à mi-temps à des fins thérapeutiques accordé à un maître de religion ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc001
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66. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 12 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc066
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62. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc062
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67. Nomination à titre définitif d'un professeur chargé de I' accompagnement au piano, 2 périodes/semaine, à partir du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc067
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65. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc065
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23. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023
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61. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc061
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56. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -8 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc056
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54. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc054
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49. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc049
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57. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc057
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58. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc058
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59. section la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc059
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60. sections André Hecq et de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc060
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53. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc053
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52. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc052
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62. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc062
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51. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc051
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50. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc050
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63. sections André Hecq et de la Maillebotte Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc063
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64. sections de la Mailiebotte et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc064
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26. section André Hecq - Ratification désignation au 01/10/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 8 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026
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55. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc055
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58. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 14 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc058
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51. section de la Maillebotte - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc051
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57. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc057
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59. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc059
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60. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 15 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc060
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54. section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc054
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44. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire - 1 période/semaine - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc044
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49. section de Bornival - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc049
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46. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc046
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45. section de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc045
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2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 janvier 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
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41. Section de Bornival - Ratification désignation au 01.10.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc041
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37. Nomination à titre définitif d'un professeur d'art dramatique, 4 périodes/semaine, au ## 01/01/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc037
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40. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc040
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32. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc032
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63. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 10 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc063
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42. Nomination à titre définitif d'un professeur de piano, 1 période/semaine, au ## 01/01/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc042
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36. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc036
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34. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un instituteur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc034
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37. section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 07.11.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc037
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9. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'IPFBW du 08/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
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64. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 10 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc064
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42. Académie de Musique, de Danse et des Arts de la Parole - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042
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13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
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33. Etablissement cultuel, Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Modification budgétaire n°1 de 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033
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35. Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2021 du ## CPAS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035
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37. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037
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39. Enseignement communal fondamental - Appel aux candidats à la nomination pour l'année scolaire 2021-2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039
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1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014
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61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp061
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19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019
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78. sections André Hecq, Maillebotte et Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc078
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3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016
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1. Section de la Maillebotte - Démission au 31.07.2021 d'une institutrice primaire à titre définitif à temps plein @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc001
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2. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles d'un instituteur primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002
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5. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/08/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005
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8. Projet Willambroux - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021
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16. POLLEC 2021 - Candidature à l'appel à projet volet 1 «Ressources Humaines» -Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016
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22. Crise Covid-19 - Soutien aux forains - prolongation de la Foire d'Automne 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021
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82. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emlpoi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine du 23/11/2021 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc082
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21. Solidarité internationale - CCNS Ville de Nivelles - Projet d'octroi de subventions à de petits projets de coopération au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
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1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 avril 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
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10. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'Ethias du 30/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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67. section de la Maillebotte - Ratification désignation au 24.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc067
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4. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'IGRETEC du 24/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
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5. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 23/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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6. Ordre du jour de l'Assemblée générale d'ORES du 17/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
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7. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'OTW DU 09/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
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8. Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'Union des Villes et Communes de Wallonie du 03/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
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30. section André Hecq - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc030
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11. Ordre du jour de l'assemblée générale de l'ISBW le 21/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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20. Soutien aux secteurs de la culture et des arts 2021 - Relance covid - Subsides projet "In Situ" @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
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69. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc069
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70. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc070
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14. Modification budgétaire n°2 Exercice 2021 - Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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71. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc071
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72. section de la Maillebotte - Ratification diminution au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc072
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17. Trésorerie communale - situation au 31/03/2021 - EUR 41.522.973,51 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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74. sections André Hecq et de Bornival - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc074
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31. section André Hecq - Ratification diminution au 01/10/2021 du nombre de périodes/semaine accordées à un maître de religion ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031
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35. section de Bornival - Ratification augmentation au 01.10.2021 du nombre de périodes/semaine accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc035
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29. section André Hecq - Ratification désignation du 19.10.2021 au 22.10.2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc029
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27. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de psychomotricité, 18 périodes/semaine, au 01/04/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc027
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2. Section André Hecq - Désignation au 26.01.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 19 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc002
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14. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc014
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18. section André Hecq Ratification désignation au 01.09.2021 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc018
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2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
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24. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -12 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc024
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25. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire -7 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc025
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29. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2021 d'une puéricultrice contractuelle - 18 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc029
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14. Demande de subside - Maison de la Laïcité ASBL - Exercice 2021 - Montant 11.250 € ENVIRONNEMENT- ENERGIE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012
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26. Enseignement communal fondamental - Nomination d'un maître de philosophie et citoyenneté, 22 périodes/semaine, au 01/04/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026
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5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005
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18. Section de la Maillebotte - Ratification annulation d'une demande de congé à mi- temps à des fins thérapeutiques - Octroi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018
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21. Section André Hecq - Octroi d'une interruption de carrière partielle - 1/5ème temps - à une institutrice primaire à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021
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8. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) - Décision du 25 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008
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27. section André Hecq - Ratification désignation au 11.10.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027
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7. Section André Hecq - Ratification désignation au 26.01.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007
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7. Ordre du jour de l'Assemblée générale de l'InBW du 22/12/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007
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1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22/11 /2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001
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19. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Modification Budgétaire n°1 de 2021 - Réformation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019
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27. Nomination à titre définitif d'un professeur de diction/déclamation, 3 périodes/semaine, au 01/01/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc027
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34. section de Bornivai Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc034
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3. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 mars 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003
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6. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006
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11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp046
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24. section André Hecq - Ratification désignation au 01/09/2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc024
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10. Modification budgétaire n°1 - Exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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12. Mesures d'allègement fiscal liées à la crise sanitaire du COVID-19 pour l'exercice 2021. @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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13. Entretien des voiries communales en béton 2021 - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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17. section André Hecq - Ratification désignation au 01.10.2021 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017
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20. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ISBW portant sur le service d'accueil extrascolaire - exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
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16. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle chargée des cours d'adaptation à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016
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15. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015
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14. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc014
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3. COVID - Ouverture des terrasses de l'Horeca le 08 mai 2021 - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034
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4. section de Bornivai Ratification désignation au 01/09/2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 3 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004
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12. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012
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11. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de langues à titre temporaire - 17 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011
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13. section André Hecq - Ratification désignation au 01.09.2021 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013
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5. Subsides 2020-2021 aux asociations nivelloises - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
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8. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 14 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc008
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23. Statut pécuniaire - Suppression des échelles transitoires à 80% pour l'application des évolutions de carrière aux agents ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
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9. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30.09.2021 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009
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13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013
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14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc014
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15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015
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16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016
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17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017
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18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc018
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1. Sous réserve de transmis @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024
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20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020
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1. Sous réserve de transmis @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023
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21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc021
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22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022
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23. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière - N27 - Chaussée de Bruxelles/Rue des Arts - Avis sur le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022
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23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023
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66. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 18 périodes/semaine, au 01/01/2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc066
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1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc001
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46. section de la Maillebotte Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc046
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2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002
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65. Nomination à titre définitif d'un professeur de formation musicale, 20 périodes/semaine, au 01/01/2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc065
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12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012
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3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc003
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4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017
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4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004
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5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005
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6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006
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11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011
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10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010
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25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc025
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9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009
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8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc008
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7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007
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24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc024
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83. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc083
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26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026
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2. Parking PMR - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020
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19. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016
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1. Sous réserve de transmis @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017
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1. Sous réserve de transmis @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018
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1. Nouveau bâtiment de l'école du Sacré Coeur - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019
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20. section André Hecq Ratification désignation au 01/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020
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19. section André Hecq Ratification désignation au 01/01/2022 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019
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3. Utilisation des horodateurs - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021
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17. Statut administratif du personnel communal - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014
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4. Accessibilité aux toilettes publiques - Gaétan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022
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5. Toilettes publiques lors d'événements - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023
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6. Chalets du marché de Noël - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024
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7. Subsides pour les associations du bien-être animal - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp025
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8. Suite de l'interpellation citoyenne du Conseil du mois de novembre - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp026
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7. sections André Hecq et de Bornival Ratification désignation au 01/09/2020 d'un maître de langues à titre temporaire - 7 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007
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1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives en ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc001
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18. Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015
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15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
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27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027
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6. Prise d'acte de la démission d'un membre effectif du Conseil de police EPIS Claude et proclamation de l'élection d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006
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2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002
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3. Budget 2022 de la Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003
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4. PST - Evaluation - Rappport sur l'état d'avancement des projets MOBILITÉ @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
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28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028
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29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc029
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5. Plan Communal de Mobilité - Phases 1, 2 et 3 - approbation de l'étude AFFAIRES GÉNÉRALES @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005
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30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc030
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31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031
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12. Dotation communale 2022 à la Zone de Secours du Brabant wallon @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010
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12. section de Bornival - Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 01.10.2021 au 30.06.2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012
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11. section André Hecq - Ratification fermeture au 30.09.2021 d'une demi classe maternelle @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011
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4. Nivelles Commerces Asbl - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un nouveau candidat administrateur @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
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1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001
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84. Ratification - Octroi d'un congé pour un professeur de piano, de rythmes du monde, de formation musicale et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc084
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80. Ratification - Désignation d'un encadrant pédagogique en formation musicale, 2 périodes/semaine du 23/11/2021 au 22/02/2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc080
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9. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) 10) Dotation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009
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20. Direction financière de la Ville et du CPAS - Directeur financier commun ASSURANCES 21 ) Déclassement d'un véhicule GOUPIL ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020
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26. Marché de conception et d'installation d'une chaufferie biomasse à l'école de Bornival, ainsi que son exploitation, dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
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18. Etablissement cultuel Fabrique d'église Sainte Marguerite à Thines - Budget 2022 -Réformation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018
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5. Gare de Nivelles - Plan de la SNCB - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034
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13. section André Hecq - Ratification diminution au 04/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013
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12. section André Hecq - Ratification désignation du 17/12/20 au 18/12/20 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012
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11. section André Hecq - Ratification désignation du 15/12/2020 au 18/12/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011
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10. section André Hecq - Ratification désignation au 19.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010
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9. section André Hecq - Ratification désignation au 14.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 6 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009
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7. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007
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6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006
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5. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 18.12.2020 d'un instituteur primaire à titre temporaire - 3 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005
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4. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle à titre temporaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004
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3. section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 04/12/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 5 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003
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2. Ratification octroi à un maître de religion islamique à titre définitif - Détachement pour exercer dans l'enseignement, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc002
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7. Voiture électrique en charge d'urbanisme pour la Résidence Athéna - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036
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6. Problématique des rats dans certains quartiers - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035
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4. COVID - Retransmission des Conseils communaux en visioconférence - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033
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15. section André Hecq - Ratification modification de la date de désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015
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3. COVID - Question sur la gestion de " l'après crise" - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032
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2. COVID - Navettes vers les centres de vaccination - Bernard DE RO (QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031
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1. COVID - Aide directe pour la relance économique pour les commerçants - Véronique VANDEGOOR (QA abordée en début de séance) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030
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6. Toilettes publiques sur la Grand Place - utilisation éventuelle du local sous la Salle des Mariages - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
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4. Raccordement en eau des riverains du Chemin de Fontaine l'Evêque - suivi du dossier - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
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3. Plan Communal de Mobilité - Etat d'avancement et perspectives - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
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2. Plan communal de Mobilité - Etat d'avancement - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
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1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
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23. CCBW - Contrat Programme 2022-2026 et soutien financier de la Ville @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
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22. Evaluation et modification du PLAN de Cohésion sociale 2020-2025 : Grille d'évaluation et modifications @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
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21. Convention entre la Ville de Nivelles et l'ONE portant sur la coordination Accueil Temps Libre - Actualisation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
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19. Approbation du nouveau Programme de Coordination de l'Enfance 2020-2025 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
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18. Ecole du Val de Thines - Demande de subvention - Compléments d'information à communiquer au SGISS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
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14. section André Hecq - Ratification diminution du nombre de périodes/semaine au 18/12/2020 accordées à une institutrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014
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17. Section de Bornival - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017
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16. Convention des Maires - PAEDC - Rapportage 2 ans - prise en compte de l'empreinte des autoroutes @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
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5. Prorogation et extension de l'affiliation de la Ville à l'Intercommunale ORES Assets @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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2. Harcèlement de rue - Marie LECOMTE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
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1. Projet de motion relative à la désignation de la Ville de Nivelles comme "Commune Think Pink" - Marie LECOMTE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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16. Programme incitatif à l'utilisation de couches lavables ou de langes hautement biodégradables pour les enfants nés dans l'année. @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
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15. Action VADA (Ville amie des aînés) - Phase 1 : Engagement politique @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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14. CPAS - Modification du règlement de travail - Annexe relative au télétravail @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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13. Projet de lutte contre la fracture numérique des jeunes dans le cadre de la crise de la Covid 19 - Contrat de gestion @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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12. Campagne du Petit Baulers, modification de la dénomination de la voirie rue de Londres à 1400 Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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11. Roman Païs - Remplacement de 6 chaudières dans les appartements appartenant à la Ville - Convention de délégation de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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10. Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur - Approbation des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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9. Acquisition d'un véhicule électrique - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
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8. Règlement redevance pour l'occupation du domaine public - droit de place sur les marchés. @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
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7. Règlement relatif à la relance des métiers de contact dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
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6. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
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4. Installation et utilisation d'une caméra visible mobile ANPR par la Zone de police Nivelles-Genappe - Autorisation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
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19. Section de la Maillebotte - Ratification diminution au 04.01.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019
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3. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003
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1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
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32. Ratification- désignation d'une secrétaire dans un emploi temporaire 18heures/semaine du 22/02/21 jusqu'au retour de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc032
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31. Ratification - octroi d'un congé pour excercer une autre fonction à une secrétaire, pour 18 heures/semaine, à partir du 22/02/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031
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30. Ratification - désignation d'une surveillante-éducatrice dans un emploi temporaire non vacant 18heures/semaine, du 22/02/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030
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29. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité cordes, dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029
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28. Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant, 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028
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26. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 05/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026
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25. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 04.12.2020 d'une institutrice maternelle ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025
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24. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024
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23. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19/12/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023
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22. sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 19.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022
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20. section de la Maillebotte - Ratification modification de la date de la diminution du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020
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17. Règlement d'administration intérieure et principe tarifaire des locaux communaux - Modifications @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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15. Marché de Fourniture - Machine de marquage routier pour enduits à chaud - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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5. Etat du bâtiment Waux Hall - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
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5. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 26 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005
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18. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc018
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17. Section de Bornival - Ratification désignation au 01/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 7 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017
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16. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016
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15. Section de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 30/10/2020 d'un directeur à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015
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14. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc014
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13. Section André Hecq - Ratification désignation du 29/10/2020 au 30/10/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc013
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12. Section André Hecq - Ratification désignation du 20/11/2020 au 24/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc012
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11. Section André Hecq - Ratification désignation du 12/11/2020 au 19/11/2020 d'une institutrice primaire à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc011
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10. Section André Hecq - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc010
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9. Section André Hecq - Ratification désignation au 20/10/2020 d'un maître de philosophie et citoyenneté à titre temporaire - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc009
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8. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/12/2020 d'une puéricultrice contractuelle en remplacement d'une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc008
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7. Section André Hecq - Ratification désignation au 01/11/2020 d'une puéricultrice contractuelle - 7 périodes/semaine - en ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc007
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6. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions pour démission au 23/10/2020 d'une instutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc006
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4. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 28/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 13 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004
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20. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 6 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020
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3. Section André Hecq - Ratification cessation de fonctions au 09/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 24 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003
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2. Section André Hecq - Ratification augmentation au 25/11/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une puéricultrice ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc002
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1. Rupture de contrat pour cause de force majeure - enseignante temporaire à l'Académie de Musique @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc001
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2. Déménagement du marché aux fleurs vers la Grand Place dès le 03 avril 2021 - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
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25. Régie communale autonome des Sports de Nivelles - Plan d'entreprise 2021 - 2025 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
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17. Crise Covid-19 - Soutien aux établissements de l'HoReCa - Allègement fiscal pour l'exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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14. Dotation communale 2021 à la Zone de Secours du Brabant wallon @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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13. Dotation communale 2021 au CPAS de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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12. Dotation communale 2021 à la Zone de Police Nivelles-Genappe @wbr:cmnnivelles:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp063
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51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp051
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50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp050
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44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044
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19. Section de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître d'éducation physique à titre temporaire - 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc019
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21. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc021
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14. Adhésion à la centrale d'achats de l'IPFBW (ex Sedifin) et approbation des besoins et de la convention pour le marché de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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39. Nomination à titre définitif d'un professeur de clavecin, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc039
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9. Installation et utilisation de caméras mobiles (Bodycam) par la Zone de police Nivelles-Genappe et autres zones de police - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
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8. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (CDH) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
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7. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl PromoLecture (Défi) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
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6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
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5. Démission d'un délégué de la Ville au sein du Centre Culturel de la Ville de Nivelles et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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4. Démission d'un délégué de la Ville au sein de l'ALE et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
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3. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003
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1. Point d'actualité - Mesures COVID-19 - questions réponses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
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45. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emploi temporaire - 4 périodes/semaine - du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc045
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44. Ratification - désignation d'un professeur de flûte traversière, dans un emlpoi temporaire, 8 périodes/semaine - du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc044
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43. Octroi d'un congé pour excercer une fonction de sélection pour un professeur de percussions pour 3 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc043
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41. Nomination à titre définitif d'un professeur de percussions, 3 périodes/semaine, au ## 01/01/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc041
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40. Nomination à titre définitif d'un professeur de flûte traversière, 14 périodes/semaine, au 01/01/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc040
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38. Nomination à titre définitif d'un professeur de chant d'ensemble, 4 périodes/semaine, au 01/01/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc038
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22. Section de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc022
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36. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc036
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35. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation du 16/11/2020 au 27/11/2020 d'un maître de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc035
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34. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 22/10/2020 d'un maître de psychomotricité à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc034
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33. Sections de la Maillebotte et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc033
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32. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc032
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31. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 14/10/2020 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031
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30. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification désignation au 16/11/2020 d'une institutrice primaire ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc030
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29. Sections André Hecq, de la Maillebotte et de Bornival - Ratification cessation de fonctions au 25/11/2020 d'une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc029
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28. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc028
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27. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification diminution au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc027
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26. Sections André Hecq et de Bornival - Ratification augmentation au 01/10/2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc026
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25. Section de la Maillebotte - Ratification désignation du 16/11/2020 au 25/11/2020 d'un maître d'éducation physique à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc025
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24. Section de la Maillebotte - Ratification désignation au 27/10/2020 d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 6 périodes @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc024
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23. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions au 30/09/2020 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc023
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3. Culture: possibilité de présence d'artistes sur le marché hebdomadaire - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
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4. Etat de la situation du bâtiment des Récollets - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
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17. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité -Modification de la composition (secteur public) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017
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15. Compte communal - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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34. Fabrique d'église Saints jean et Nicolas - Quitus de fin de gestion @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034
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32. Etablissement cultuel, Saint Michel à Monstreux - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032
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31. Etablissement cultuel, Sainte Marguerite à Thines - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031
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30. Etablissement cultuel, Saint François d'Assise à Bornival - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030
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29. Etablissement cultuel, Saint Rémi à Baulers - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
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28. Ouverture et modification de voiries communales dans le cadre de la demande de permis unique pour la construction d'un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
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27. PST - fiche action 5.4.2 « Mettre en place un permis de végétaliser » - approbation des règlements et annexes. @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
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25. Adhésion à la centrale d'achats de la province du Brabant wallon pour l'achat de papier recyclé @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
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24. Rénovation des rues Saint Jean et des Pêcheurs - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
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23. Rénovation de la rue de l'Athénée - Marché de Travaux Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
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22. Subside en capital au CPAS - Libération du montant de 250.000 EUR prévu au budget 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
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18. Subsides Culture - Tableau de ventillation - Demandes des associations relatives aux subsides reprises sur l'article ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
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16. Trésorerie communale - situation au 31/12/2020 - EUR 43.366.537,13 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
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13. Rapport annuel des mandataires - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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38. Ecoles communales fondamentales - Appel aux candidats pour un poste de délégué référent aux besoins spécifiques et aux ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038
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12. Désignation d'un observateur au sein de l'Asbl ALE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
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36. Ratification - désignation d'une professeure en qualité d'accompagnatrice, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc036
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35. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur de piano et accompagnatrice pour 8 périodes/semaine sur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc035
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34. Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction pour un professeur de formation instrumentale jazz spécialité bois et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc034
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33. Désignation d'une surveillante-educatrice dans un emlpoi temporaire non vacant, 18 heures/semaine, du 01/09/20 au 30/09/20 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc033
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32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 19 périodes/semaine, du 26/01/21 au 31/01/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc032
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31. Désignation d'un professeur de percussion dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un emlpoi temporaire 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031
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27. Section de Bornival - Ratification diminution du 18.03.21 au 18.04.21 du nombre de périodes/semaine accordées à un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc027
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20. Section de Bornival - Ratification augmentation du 08.03.21 au 17.03.21 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020
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15. Section André Hecq - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - 25 périodes/semaine @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc015
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5. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc005
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4. Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas - élections statutaires @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc004
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36. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036
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43. Collecte sélective des textiles - renouvellement de la convention entre la ville de Nivelles et l'asbl TERRE pour la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043
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2. Fabrique d'Eglise Collégiale Sainte Gertrude - élections statutaires @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc002
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1. Démission volontaire d'un Echevin - M. Hubert BERTRAND @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001
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15. POLLEC 2020 - Candidature à l'appel à projet volet "investissement" - Investissement dans une chaufferie biomasse pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015
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14. Maison du Conte et de la Littérature - Démission d'un délégué @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014
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13. Ethias - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
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12. Crédit social du Brabant wallon - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012
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11. Holding communal - Démission d'un délégué et désignation d'un nouveau délégué @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011
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10. Comité de concertation Ville/CPAS - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010
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9. RCA des Sports - Prise d'acte des changements au sein du Conseil d'administration 2, Place Albert 1er -1400 Nivelles | T. ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009
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8. Conseil de police - Démission d'un membre effectif- Germain DALNE et désignation du suppléant en qualité d'effectif - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008
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7. Commission « Finances-travaux-investissements » - Démission de la présidence et désignation d'un nouveau Président @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007
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6. Commission « Affaires générales - sports - jeunesse -enseignement » - Démission d'un membre et désignation d'un nouveau membre @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006
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4. Interpellation citoyenne de M. GILBERT Daniel - Crise sanitaire prime pour les coiffeurs de 300 EUR seulement alors que ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
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3. Vérification de pouvoirs - Prestation de serment et installation d'un Echevin @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003
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2. Avenant au Pacte de majorité @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002
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5. Section de la Maillebotte - Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire -16 périodes/semaine - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005
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1. Litige dans le dossier de la rénovation de la Grand Place - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044
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3. Section de la Maillebotte - Ratification cessation de fonctions d'une institutrice primaire à titre temporaire - temps plein @wbr:cmnnivelles:meet:2021-09-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc003
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10. Rachat des espaces verts du site des Récollets - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp057
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9. Publicité Ilôt Saint Roch - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp056
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8. Mobilier urbain interchangeable connecté et l'absence d'abribus Grand Place - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp055
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7. Marché Place Emile Delalieux - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp054
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6. Litige pompiers/Ville de Nivelles - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp053
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5. Implantation de l'Ecole du Val de Thines - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp052
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4. Gestion de la page officielle Facebook de Nivelless - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp051
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3. Désacralisation de l'Egise du Saint Sépulcre - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp050
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2. COVID - Vaccination de la population nivelloise - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp049
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1. COVID - Organisation Horeca et coupe d'Europe du foot - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp048
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4. Taxe et forfait administratif pour l'occupation de la voie publique - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp047
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3. Propreté publique et absence de poubelles - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp046
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2. Mobilité au centre ville et impact sur les campagnes - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp045
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3. Fabrique d'Eglise Saint Sépulcre - élections statutaires @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc003
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1. Fabrique d'Eglise Saint Rémi - élections statutaires @wbr:cmnnivelles:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc001
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7. Evaluation de la "rue scolaire" après 2 années d'application - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
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20. Section André Hecq - Demande d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental (1/5ème temps) d' une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc020
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9. Subsides- Contrôle des justificatifs pour l'exercice 2020 dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19 des associations ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
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8. Règlement relatif à la prime octroyée dans le cadre de la relance de l'HORECA @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
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7. SAC - Rapports d'activités relatifs aux sanctions administratives communales et aux mesures alternatives - 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
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6. Règlement d'ordre intérieur relatif à l'organisation de la pêche dans les étangs de la Dodaine - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
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5. Rapports annuels des mandataires - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
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4. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
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2. Interpellation citoyenne de Monsieur SERVE Louis - Problème de circulation dans le quartier de la Maillebotte et impact sur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
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1. Interpellation citoyenne de Monsieur PATART Alexandre - nuisances causées par les utilistateurs des bulles à verre @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
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35. Octroi d'un congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales à un professeur d'arts de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc035
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34. Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction à un professeur d'arts de la parole, pour 2 périodes/semaine sur les 15 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc034
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33. Démission d'un professeur de clarinette et saxophone de 3 périodes sur les 10 pour lesquelles elle est nommée, au 01/11/19 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc033
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32. Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant, 4 périodes/semaine - du 22/03/21 au 26/03/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc032
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31. Désignation d'un professeur de danse dans un emploi temporaire non vacant, 6 périodes/semaine - du 16/03/21 au 20/03/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc031
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17. Sections de Baulers et Bornival - Ratification augmentation au 05.12.2020 du nombre de périodes/semaine accordées à une ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc017
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11. Acquisition d'une petite benne compacteuse pour le service propreté de la Ville - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
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16. Section de la Maillebotte - Ratification octroi d'une disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc016
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1. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:hc001
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9. Zones 30 dans Nivelles - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033
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8. Fermeture du pont rue Lossignol/ rue de l'Eglise - Baulers - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032
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7. Chantier Petit Baulers - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031
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6. Site de l'ancienne Brugeoise et Nivelles - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030
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5. Recours contre le projet Ilôt Saint Roch - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
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4. Ilot Saint Roch - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
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3. Chantier îlot Saint Roch - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
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2. Appel à projet de la Province pour le soutien du commerce local - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
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1. Enquête citoyenne pour le redéploiement du commerce en centre-ville - question commune de Gaëtan THIBAUT, Véronique ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
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8. Sens unique Square Gabrielle Petit - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
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6. Etat du parc de la Maillebotte et espace Agora - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-03-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
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10. Acquisition de véhicules tout terrain de type 4x4 pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
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12. Remplacement de l'ascenseur de la crèche communale de la Dodaine - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
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15. Problème de parkings pour les riverains du quartier proche de l'Ecole Normale - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp046
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4. Robots tondeuses et biodoversité - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031
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14. Mur avenue Jeuniaux - avancement du dossier - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp045
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13. Indisponibilité du Foyer des Pensionnés : quelles solutions pour les occupants? - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044
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12. Chantier du RER : pont provisoire Chée de Bruxelles à Baulers et trafic dans le village - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043
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11. Couvent des Récollets - site inaccessible pour les experts du Patrimoine - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042
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10. Etat d'avancement du dossier de la Salle omnisports du Val de Thines - Bernard DE ## RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041
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9. Ecole du Val de Thines : Y a-t-il un accord pour l'achat du terrain? - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040
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8. Projet de réalisation d'une école fondamentale sur le site Val de Thines - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039
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7. Projet de construction du Val de Thines - habitations, école et salle des Heures Claires - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038
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6. Refus de mettre à l'ordre du jour du Conseil le projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037
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5. Projet de motion sur le maintien de services bancaires minimum qui ne sera pas présenté au Conseil par manque d'intérêt ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036
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4. Projet de motion sur l'accès bancaire arrêté avant le Conseil communal - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035
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2. COVID - Organisations des brocantes de l'Office du Tourisme - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033
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1. COVID - Vaccination et fracture numérique - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032
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3. Régularisation du permis pour la piscine de Nivelles - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030
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13. Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis unique pour la démolition des bâtiments existants de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
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2. Projet de réaménagement du Parc de la Dodaine - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
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1. "Smart City" et mobilier urbain sur la Grand Place - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
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27. Modification règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
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25. Ecole communale fondamentale de BORNIVAL - Plan de pilotage : avis favorable du Délégué au Contrat d'Objectifs de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
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24. Cadre du personnel - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
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22. Statut administratif du personnel communal - Annexe Ibis - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
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21. Statut administratif du personnel communal - Annexe 1 - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
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20. Statut administratif du personnel communal - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
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19. Adhésion à l'assurance collective hospitalisation du Service Social Collectif @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
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18. Etablissement cultuel Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus à Nivelles - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
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17. Etablissement cultuel Sainte Gertrude - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
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16. Etablissement cultuel Synode de l'Eglise Protestante Unie de Belgique - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
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15. Etablissement cultuel Saints Jean et Nicolas - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
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14. Etablissement cultuel Notre Dame du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles - Compte 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-04-26t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
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14. Agoraspace de la Maillebotte - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp027
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