Résultats plein texte:

Commune de Beauvechain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ent des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll ... n d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens |

5. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ent des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2021 - Approbation. ====== ===== Documents administr

6. Finances - Taxe communale sur la distribution d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

n d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2021 à 2025 - Approbation. ====== ===== Documents ad

7. Finances - Location d'un distributeur automatique de masques - Prolongation de la convention de mise à disposition - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

nvention de mise à disposition - Exercice 2020 et 2021. ===== Documents administratifs ===== /* ====

12. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 1 période/semaine d'un maître de psychomotricité, 5 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

à titre définitif, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Annulation de la délibération du Collège commun

13. Enseignement - Désignation d'un maître d'éducation physique 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

capital périodes, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Annulation de la délibération du Collège commun

14. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de psychomotricité 2 périodes/semaine - Périodes de reliquats - Encadrement ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ucation physique - du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Ratification. ===== Documents administratifs

15. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse de psychomotricité 7 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

à titre définitif, du 1er octobre 2020 au 30 juin 2021 - Modification de la délibération du 6 octobre 20