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2. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2. Travaux - Egouttage prioritai... cisions ci-après du : Collège communal du 19 août 2021 Essais de sols rue Haute Bise Estimation : 5.00... acture acceptée Article budgétaire : 421/733-60 (2021VI07) Financement : Prélèvement sur le fonds de r... dget : 50.000 € Collège communal du 02 septembre 2021 Acquisition de caissons mobiles pour le service
None, conseil communal du lundi 04 octobre 2021
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====== None, conseil communal du lundi 04 octobre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn_mee... *CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 04 octobre 2021 à 20h00 \\ Maison communale Salle du conseil[[htt... t|1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll 20
16. Secrétariat des échevins - Sports - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 16. Secrétariat des échevins - S... ande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club ... ====== ==== Tit... ande d'octroi d'une subvention communale annuelle 2021 par l'asbl Royal Racing Club Waterloo - Décision ... Vu la décision du Gouvernement wallon du 20 mai 2021 portant sur le lancement d'un appel à candidature
5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. ====== ===== ... t que le Collège communal, en date du 1er juillet 2021, a pris connaissance qu'un problème est survenu d... tension qui alimente le Foyer communal ce 28 juin 2021. La société ORES est intervenue sur place mais le
17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 17. Secrétariat des échevins - I... du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2021, arrêté par le Conseil de l'Action Sociale en sa... é par le Conseil communal en séance du 27 janvier 2021; Vu la modification budgétaire n° 1 - Services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021 arrêtée par le Conseil de l'Action Sociale en sa
18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 18. Secrétariat des échevins - C... r le Conseil de fabrique en date du 1er septembre 2021 et parvenu complet à l'administration communale le 3 septembre ====== 2021; ====== Attendu que ce budget présente : * des r... 88,15 € en 2022 et qu'elle était de 6.836,94 € en 2021; Considérant qu'il n'y a pas d'intervention comm
19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 19. Secrétariat des échevins - C... uvé par le Conseil de fabrique en date du 29 août 2021 et parvenu complet à l'administration communale le 30 août 2021; Attendu que ce budget présente : * des recettes... 9,14 € en 2022 et qu'elle était de 27.696,36 € en 2021; Considérant que l'intervention communale extrao
20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 20. Secrétariat des échevins - C... uvé par le Conseil de fabrique en date du 25 août 2021 et parvenu complet à l'administration communale le 13 septembre 2021; Attendu que ce budget présente : * des recettes... 1.871,39 en 2022 et qu'elle était de 18.383,83 en 2021; Considérant qu'il n'y a pas d'intervention comm
1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 6 septembre 2021 Approbation. ====== ===== Documents administrat... pouvoirs locaux ; Vu la décision du 02 septembre 2021 du Collège communal d'émettre un avis de principe... d'acte d'emphytéose transmis par ORES le 25 août 2021; Vu le plan de mesurage dressé le 14 juillet 202
21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 21. Police - Présentation des ch... le Conseil d'Administration en date du 27 juillet 2021 et parvenu complet à l'administration communale le 27 août ====== 2021; ====== Attendu que ce budget présente : * des r... 5,95 € en 2022 et qu'elle était de 12.577,12 € en 2021; Considérant qu'il n'y a pas d'intervention comm
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-10-04T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-mtd.yaml|Metadata}} * {{.:2021-10-04T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-cnt.md|Contenu (re)formaté}} * {{.:2021-10-04T20-00_gCmnWbrWaterlooAdm_seance_consCmn_doc
3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 3. Travaux - Egouttage prioritai... au budget extraordinaire à l'article 879/725-60 (2021EN02) et que celle-ci sera financée par prélèvemen... égalité obligatoire a été soumise le 20 septembre 2021; le directeur financier a rendu un avis de légalité positif avec remarque le 20 septembre 2021; ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voi
4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 4. Travaux - Propriété communale... au budget extraordinaire à l'article 722/724-60 (2021EF03) et que celle-ci sera financée par prélèvemen... égalité obligatoire a été soumise le 20 septembre 2021; le directeur financier a rendu un avis de légalité positif avec remarque le 20 septembre 2021; ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voi
6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Conseil et Assistance au Maître de l'Ouvrage pour la construction d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6. Cellule commandes publiques -... iser des répétitions musicales - Année académique 2021/2022 -Subvention communale indirecte - Décision. ... épétitions musicales - Période des mois d'octobre 2021 à juin 2022 - Subvention communale indirecte - Dé... des répétitions musicales - Occupation du 6 août 2021 au 30 juin 2022 - Subvention communale indirecte
25. Education - Enseignement fondamental communal - Ecole communale du Chenois - Direction - Demande de congé pour exercice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 04 octobre 2021 à 20h00]] ====== 25. Education - Enseignement fon... ne fonction moins bien rémunérée - Année scolaire 2021/2022. ===== Documents administratifs ===== /*
26. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002
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28. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc004
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29. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc005
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30. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc006
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31. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc007
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32. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc008
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33. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc009
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34. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc010
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35. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant à charge de la Commune - ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc011
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36. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc012
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27. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Personnel enseignant -Demande de congé ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003
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37. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc013
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38. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc014
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39. Education - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc015
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22. Police - Avenue Beau Séjour - Signalisation verticale et horizontale - Réaménagement du stationnement -Règlement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp013
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23. Police - Circulation routière - Rue du Roussart, partie comprise entre l'avenue d'Argenteuil et l'avenue Beau Voisin au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014
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24. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp015
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