Résultats plein texte:

11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ...

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

n et de situation financière 2020 ;\\ • le budget 2021, Considérant que conformément à l'article 28 du ... si que des perspectives d'actions pour l'exercice 2021 devra également être fourni, Considérant que ces... si que des perspectives d'actions pour l'exercice 2021 ◦ le budget 2021. 6. De veiller par la suite au contrôle de l'utilisation de la subvention et de p