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None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021
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====== None, conseil communal du lundi 25 octobre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn_mee... *CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 25 octobre 2021 à 20h00 \\ Hôtel de Ville rez-de-chaussée Salle d... -verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-10-25T20-0
35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp035
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 35. Approbation de la convention... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1. Etat des travaux de la cure d... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 3. Etat de dégradation du passag... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp040
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 5. Plan trottoir - Evelyne VANPE... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp041
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 6. Rénovation de la rue de l'Ath... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp039
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 4. Mesures de sécurité prévues à... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp037
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 2. Rachat des parts de la FWB po... ésormais deux années, soit du 01/01/2020 au 31/12/2021 ; Vu la délibération du Conseil communal du 06/09/2021 (point n° 48) adoptant notamment le nouveau proje... n Stratégique de Sécurité et de Prévention 2020 - 2021 de la Ville de Liège, à présenter au Service Publ
7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 7. Rapport d'évaluation - ASBL C... Vu la délibération du Conseil communal du 31 mai 2021 [extrait pertinent[ décidant de recourir à l'acco... lice; Vu l'arrêté du Collège communal du 18 juin 2021 [extrait pertinent[: - exécutant la comman... icle 330/74352/21/01 du budget extraordinaire 2021 de la Zone de police la somme de 247.390,67 EUR
17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 17. Règlement taxe sur l'enlèvem... Vu la décision du Collège communal du 8 octobre 2021 de pourvoir à la dépense nécessaire, s'élevant à ... V.A.C. au taux de 21 %, sur l'article 14010/12448/2021/xx du CMB de 2021 portant sur la fourniture de déshumidificateurs mobiles suite aux inondations survenu
34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp034
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 34. Fabrique d'église Saint Mich... insi que le projet de budget global de l'exercice 2021 ont été fournis; Attendu que l'association n'a p... budgétaire 105/51251/21/01 budget extraordinaire 2021 d'un montant de 80.000,00 EUR (quatre-vingt mille... s) ; Vu l'avis du Département juridique du 23/09/2021; Attendu la demande d'avis adressée sur base d'u
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 ====== ===== Documents administratifs ===== /*... rectives pour l'établissement du budget de police 2021 à l'usage des zones de police dont il a été tenu ... ce ordinaire; Vu l'arrêté ministériel du 28 juin 2021 relatif à l'octroi de l'aide financière de l'Etat
21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 21. Adhésion à la centrale de ma... Vu la décision du Collège communal du 1er octobre 2021 de pourvoir à la dépense nécessaire, s'élevant à ... ents), T.V.A. comprise, sur l'article 14010/12448/2021/xx du CMB de 2021**,** pour la surveillance des cabines de douches mises à dispositions des sinistrés,
18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 18. Redevance stationnement sur ... u la décision du Collège communal du 24 septembre 2021de pourvoir à la dépense nécessaire, s'élevant à l... ire de la Ville de Liège les 14, 15 et 16 juillet 2021, réalisés suite à l'arrêté de confirmation de réq... ion de M. Bourgmestre, pris en date du 28 juillet 2021 ; Attendu qu'en raison de l'urgence impérieuse e
19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019
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> [[..:start|Conseil communal du lundi 25 octobre 2021 à 20h00]] ====== 19. Rénovation de la cabine MT d... se ; Vu la décision du Collège communal du 15/10/2021 de pourvoir à la dépense nécessaire, s'élevant à ... ire de la Ville de Liège les 14, 15 et 16 juillet 2021, réalisé suite à l'arrêté de confirmation de réqu... sition de M. Bourgmestre, pris en date du 20 août 2021 ; Attendu qu'en raison de l'urgence impérieuse e
22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022
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20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020
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9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp044
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2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002
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5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005
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15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015
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31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp031
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4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
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33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp033
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7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp042
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Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006
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12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012
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13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
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30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp030
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32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp032
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8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008
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9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009
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10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010
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11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011
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14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014
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16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016
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8. Plan poubelles - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp043
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3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003
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23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023
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24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024
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25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp025
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26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp026
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27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp027
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28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp028
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29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp029
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10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp045
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19. Ratification - Désignation d'un professeur de flûte à bec, 3 périodes/semaine, dans un emploi temporaire non-vacant, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc019
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11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp046
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1. SAC - Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs - mise à jour @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc001
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2. Commission consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité - Modification de la composition @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc002
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3. Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Mobilité de la Ville @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc003
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4. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion à un professeur de percussions et d'ensemble ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc004
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5. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité Claviers, des 5 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc005
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6. Démission d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz, spécialité claviers, des 5 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc006
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7. Désignation d'un professeur de percussions classiques jusqu'au retour du titulaire en congé pour exercer une fonction de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc007
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8. Prolongation de la carrière d'une enseignante au delà de l'âge légal de la pension @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc008
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9. Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc009
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10. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc010
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11. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc011
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12. Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique, dans un emlpoi temporaire non vacant, 10 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc012
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13. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emlpoi temporaire vacant 3 périodes/semaine, dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc013
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14. Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc014
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15. Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc015
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16. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire non vacant, 9 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc016
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17. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc017
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18. Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc018
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20. Ratification - Désignation d'un professeur de formation instrumentale et ensemble jazz spécialité "Basse "', dans un emlpoi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc020
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21. Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emlpoi temporaire non vacant 8 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc021
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22. Ratification - Désignation d'un professeur de piano, dans un emploi temporaire non vacant, 21 périodes/semaine du 01/09/21 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc022
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23. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire non vacant, 2 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc023
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24. Ratification - Désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/21 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc024
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25. Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc025
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26. Ratification - Désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emlpoi temporaire non vacant, 1 période/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc026
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27. Ratification - Désignation d'un professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon diatonique, dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc027
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28. Ratification - Désignation d'une secretaire dans un emploi temporaire, 18 heures/semaine du 16/08/21 au 30/06/22, et 18 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc028
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29. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans l'enseignement, à un professeur de formation musicale ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc029
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30. Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction dans un emploi temporaire 18 heures/semaine à partir du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc030
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31. Ratification - Octroi d'un congé pour occuper une autre fonction à un professeur de flûte traversière, 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:hc031
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