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  • Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021
  • Document : Ordre du jour - Titres
  • 28. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître de religion islamique à titre définitif dans un emploi vacant.
  • 29. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître en psychomotricité à titre définitif dans un emploi vacant.
  • 30. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption complète de la carrière professionnelle.
  • 31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ...
  • 32. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ordinaire ».
  • 33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ...
  • 34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ...
  • 35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ...
  • 36. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites pour convenances personnelles.
  • 37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ...
  • 38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ...
  • 39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou ...
  • 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 41. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 42. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 43. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 44. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 45. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 46. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 47. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 48. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 49. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 50. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 51. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ...
  • 53. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 54. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 55. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant.
  • 56. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 57. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 58. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître en psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant.
  • 59. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant
  • 60. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi vacant.
  • 1. Finances - Compte 2020 - Approbation.
  • 2. Travaux - PCDR - Construction de la maison rurale polyvalente à Opprebais -Approbation du projet définitif
  • 3. Finances - Modification budgétaire n°l 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte.
  • 4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 1er trimestre 2021 - Prise de connaissance.
  • 5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ...
  • 6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ...
  • 7. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation.
  • 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Budget 2022 - Approbation.
  • 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2022 - Approbation.
  • 10. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Budget 2022 - Approbation.
  • 11. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre Incourt - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications.
  • 12. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Elections - Prise d'acte
  • 13. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais- Elections - Prise d'acte
  • 14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès ...
  • 15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en ...
  • 16. Energie - Adhésion à ia Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision.
  • 17. Energie-Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 'Ressources humaines' - Proposition de résolution.
  • 18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel ...
  • 19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les ...
  • 20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune ...
  • 21. Administration générale - ISBW - Représentant communal - Remplacement -Désignation.
  • 22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du ...
  • 23. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Convention de partenariat avec la ...
  • 24. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de cession d'exploitation ...
  • 25. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de partenariat pour le ...
  • 26. Secrétariat - Maison du tourisme du Brabant wallon - Convention chasse aux trésors Totemus - Pour accord.
  • 27. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2021.

Résultats plein texte:

Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn
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ncourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.or... lle.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn_meet-log... EIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00 \\ Espace Corlier[[https://frama.link/SS5... - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | <poll 2021-09-15T19-00_wbrcmninc_conseil-sp001>Votre opinion
Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:doc-odj-titles
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2021-09-15T19-00_gCmnWbrIncAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-idx.md|type non répertorié}} * {{.:2021-09-15T19-00_gCmnWbrIncAdm_seance_consCmn_doc-odj-titles-mtd.yaml|Metadata}} * {{.:2021-09-15T19-00_gCmnWbrIncAdm_seance_consCmn_doc-odj-
Réunions
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communal ==== /* Reunions consCmn begin */ * /* 2021-09-15T19-00 */ {{:bullet:2018-2024_gcmnwbrinc_conscmn_bullet.png?nolink|}} [[./2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn/start|Co... mmune d'Incourt - Conseil communal - séance du mercredi 15 septembre 2021]] /* Reunions consCmn end */
22. Administration générale - IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp022
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 22. Administration générale - IM... l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du ... ====== ==== Titre complet =... l'Assemblée générale extraordinaire -28 septembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour.
19. ATL - convention de collaboration entre la commune et l'I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp019
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 19. ATL - convention de collabor... l des enfants durant les temps de midi - Exercice 2021/2022 - Pour accord ===== Documents administrati
18. Energie - Participation de la Commune au projet de thermographie aérienne des communes du Brabant wallon par l'InBW - Appel ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 18. Energie - Participation de l... Brabant wallon par l'InBW - Appel à projet POLLEC 2021 - Pour accord. ===== Documents administratifs =
17. Energie-Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 'Ressources humaines' - Proposition de résolution. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 17. Energie-Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 'Ressources h
7. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 7. Finances - Fabrique d'église ... de Glimes - Modification budgétaire n°l exercice 2021 - Approbation. ====== ===== Documents administr
4. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 1er trimestre 2021 - Prise de connaissance. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 4. Finances - Contrôle encaisse ... - Procès-verbal de vérification du 1er trimestre 2021 - Prise de connaissance. ====== ===== Documents
3. Finances - Modification budgétaire n°l 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 3. Finances - Modification budgétaire n°l 2021 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la
27. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2021. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp027
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 27. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2021. ====== ===== Documents administratifs =====
36. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites pour convenances personnelles. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc009
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 36. Enseignement communal - Pers
15. Travaux - Convention entre la Commune d'Incourt et la Province du Brabant wallon pour l'aménagement d'une piste cyclable en ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 15. Travaux - Convention entre l
5. Finances - Travaux égouttage rue Sainte-Wivine - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 5. Finances - Travaux égouttage
6. Finances - Travaux égouttage rue de la Commone - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
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.:start|Conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 à 19h00]] ====== 6. Finances - Travaux égouttage
32. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ordinaire ». @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc005
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8. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
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9. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009
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10. Finances - Fabrique d'église Saint-Joseph de Glimes - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010
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11. Finances - Fabrique d'église Saint-Pierre Incourt - Budget 2022 - Approbation moyennant modifications. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011
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12. Finances - Fabrique d'église Saint-Aubain de Opprebais - Elections - Prise d'acte @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012
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13. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais- Elections - Prise d'acte @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013
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14. Opération de Développement Rural - Introduction d'une demande d'accompagnement de la Fédération Rurale de Wallonie auprès ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014
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16. Energie - Adhésion à ia Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Décision. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp016
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34. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc007
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31. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour interruption partielle de la carrière professionnelle dite « ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc004
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30. Enseignement communal - Personnel - Demande d'interruption complète de la carrière professionnelle. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc003
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29. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître en psychomotricité à titre définitif dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc002
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20. Enseignement et ATL - Encadrement des temps de midi et accueil extrascolaire -Convention de collaboration entre la commune ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp020
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21. Administration générale - ISBW - Représentant communal - Remplacement -Désignation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp021
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28. Enseignement communal - Personnel - Nomination d'un maître de religion islamique à titre définitif dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc001
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23. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Convention de partenariat avec la ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp023
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24. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de cession d'exploitation ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp024
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25. Manifestation - "Incourt en scènes" dans le cadre de l'opération "Place aux artistes" -Contrat de partenariat pour le ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp025
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26. Secrétariat - Maison du tourisme du Brabant wallon - Convention chasse aux trésors Totemus - Pour accord. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp026
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33. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc006
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2. Travaux - PCDR - Construction de la maison rurale polyvalente à Opprebais -Approbation du projet définitif @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
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37. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc010
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48. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc021
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38. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenances ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc011
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39. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc012
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40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc013
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41. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc014
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42. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc015
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43. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc016
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1. Finances - Compte 2020 - Approbation. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001
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50. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de morale à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc023
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51. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc024
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52. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc025
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53. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc026
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54. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc027
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55. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc028
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35. Enseignement communal - Personnel - Demande de congé pour prestations réduites, accordé au membre du personnel qui a au ... @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc008
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57. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion islamique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc030
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58. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître en psychomotricité à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc031
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59. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc032
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60. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de seconde langue dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc033
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56. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de religion catholique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:hc029
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